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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

816 résultats pour « exemption »

Résultats 1–50 sur 50 en 2009· les plus pertinents d'abord
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Budget 2010 : L'étau de la dette publique se desserre progressivement

accompagnant ce budget se caractérise par une série d'exonérations pour créer les conditions de reprise des affaires. L'exemption de Tva pour deux de certaines entreprises exportatrices, la réduction de l'impôt sur les bénéfices non commerciaux, l'aménagement … gouvernement démontre son engagement dans la lutte pour le bien-être des populations. Tout comme il le fait en exemptant de Tva pour une période, et pour garantir la sécurité alimentaire, les entreprises intervenant dans la production, le conditionnement

Cote d`Ivoire - Le budget 2010 s'élève à 2481 milliards de Fcfa

taxe pour le développement de l'habitat, en raison des conséquences sur les coûts des matériaux de construction ; l'exemption de Tva des ventes et des prestations de services faites à certaines entreprises exportatrices sur une période de deux … exonération de l'exemption de la Tva sur les ventes de sacs de jute et de sisal aux sociétés intervenant dans la filière café cacao ; la réduction de la base de retenue de l'impôt sur les bénéfices non commerciaux

Communiqué du Conseil des ministres du jeudi 24 novembre 2009

taxe pour le développement de l'habitat, en raison des conséquences sur les coûts des matériaux de construction ; - l'exemption de TVA des ventes et des prestations de services faites à certaines entreprises exportatrices sur une période de deux … exonération de l'exemption de la TVA sur les ventes de sacs de jute et de sisal aux sociétés intervenant dans la filière café-cacao ; - la réduction de la base de retenue de l'impôt sur les bénéfices non commerciaux

La gestion des Coges décriée

argent , avoue un responsable du Coges au groupe scolaire régional de Treichville. Pourtant, ces comités ne sont pas exempts de critique. Au groupe scolaire EPP Lac de Koumassi, le bureau sortant du Coges a passé un contrat de bail

A quand les mesures incitatives ?

usines qui pourraient torréfier plus de 20.000 tonnes de noix brutes à condition que le gouvernement leur accorde des exemptions de droits de douane pour chaque 23 tonnes de noix brutes qu'ils exporteraient . Visiblement préoccupé par cette problématique

Echec scolaire - Tous au banc des accusés

conscients. Mais que peuvent-ils faire contre un enseignant déjà engagé ? L'Ecole normale supérieure (ENS) n'est pas exempte de reproche. Dans beaucoup d'établissements primaires et secondaires, il y a un déficit criant d'enseignants. Dans certains collèges