75 résultats pour « faisceau »

statut personnel du Président de la République au regard de la Constitution du 08 novembre 2016 1. Un faisceau d'indices intrinsèques contenus dans la Constitution La réponse à cette question fondamentale est fournie par les dispositions des articles … présidentielle après l'adoption de la Constitution en 2016, comme cela l'a été pour les parlementaires. 2. Un faisceau d'indices extrinsèques Il s'infère de ce qui précède qu'en dehors de la Constitution, d'autres sources constitutionnelles

Tribunal d'Abidjan-Plateau. Une exigence requise par le Ministre du Tourisme et des Loisirs, Siandou Fofana, dans le faisceau de réformes par lui impulsées dans le cadre de la Stratégie nationale du développement touristique 2018/2025 : Sublime Côte d'Ivoire

charge de la Solidarité et la Lutte contre la pauvreté, ont édifié les propriétaires de night clubs sur le faisceau de mesures mises en ?uvre pour les soutenir face à l'impact de la crise sanitaire la Covid

Après cinq années d'absence qui ne l'ont guère empêché de créer, James Kadio Houra renoue avec