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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

3 352 résultats pour « harmonisation »

Résultats 16–30 sur 180 en 2018· les plus pertinents d'abord
Par page 10 15 25 50 100
Communiqué du Conseil des ministres du mercredi 28 février 2018

charge utile des véhicules de transport et de la nature du produit transporté. Cette mesure vise à harmoniser ce tarif avec celui pratiqué dans les pays de la sous-région et à rendre plus accessible le DUT, de façon … costumes d'audience des Conseillers et Juges consulaires des juridictions de commerce. Ces deux (02) décrets concourent à harmoniser les insignes caractéristiques des costumes et cartes professionnelles des Conseillers et des Juges consulaires des juridictions de commerce. 3- Au titre

Un atelier technique de la CIPRES planche sur l'élaboration d'un socle juridique de sécurité sociale applicable aux Etats membres de la Conférence Interafricaine de Prévoyance Sociale

Conférence Interafricaine de la Prévoyance Sociale. Ce projet de socle juridique de Sécurité sociale résulte d'un souci d'harmonisation et d'actualisation des dispositions juridiques applicables au sein des Etats membres de la zone CIPRES. En effet, le Traité … prévoit entre autres objectifs, la fixation des règles communes de gestion et l'élaboration de propositions tendant à l'harmonisation des dispositions législatives et réglementaires applicables aux organismes et aux régimes de prévoyance sociale des Etats membres. Ainsi, dans

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Enseignement Supérieur : La réforme du LMD au centre d'une tournée d'appropriation à l'université de Korhogo

Licence - Master - Doctorat) dans les institutions universitaires publiques. Les avantages de la réforme LMD sont entre autres, l'harmonisation des diplômes suivant des standards, la mobilité des apprenants, l'amélioration de l'employabilité des diplômés, la possibilité pour l'apprenant … équipe Projet C2D du MESRS. Dans le cadre de la mise en ?uvre du C2D, des ateliers d'harmonisation des offres de formation ont été organisés par l'Agence Universitaire de la Francophonie (AUF) à qui le Ministère de tutelle

Côte d'Ivoire/ Mise à jour de la liste des personnalités assujetties à l'obligation de déclaration de patrimoine

instituant l'obligation de déclaration de patrimoine pour certaines personnalités politiques et hauts cadres de l'Etat afin d'harmoniser la liste avec les dispositions de la nouvelle constitution ivoirienne. Le vice-président de la République, nouvelle entité dans … patrimoine pour certains hauts serviteurs de l'Etat. La modification du texte est motivée par un souci d'harmonisation avec la nouvelle constitution dont s'est dotée la Côte d' Ivoire en novembre 2016, a expliqué le porte-parole