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atelier national sur l'harmonisation des textes juridiques en matière de pêche maritime continentale et d'aquaculture au sein de l'UEMOA s'est tenu, récemment, à l'hôtel Ibis, au Plateau. Le ministre Alphonse Douaty de la Production animale … règles claires communes soient arrêtées pour lutter contre la pêche illicite. Je souhaite que l'atelier sur l'harmonisation des textes juridiques en matière de pêche maritime et continentale au sein de l'UEMOA débouche sur la mise en place

Réseau des commissions électorales de la Cedeao s'est soldée par l'adoption d'un plan d'action. L'harmonisation des structures et principes de gestion des élections, l'introduction des technologies de l'information et de la communication dans … Guinée, Guinée Bissau, Sierra Leone). A l'origine de la création du Réseau des Commissions électorales, le besoin d'harmonisation des normes électorales entre les Etats membres. En effet, l'article 1 du Protocole additionnel déclare que les principes

parole selon les points inscrits à l'ordre du jour. Interventions Dans sa communication sur Le processus d'harmonisation du droit des affaires en Afrique, Me Alain FENEON a présenté la génèse du droit OHADA et les Actes uniformes … Dans sa communication sur Quels enseignements l'ASEAN peut-elle tirer de l'expérience OHADA pour ses projets d'harmonisation du droit ?, Docteur Roland AMOUSSOU-GUENOU a examiné la question qui lui a été posée. Il note avec satisfaction

souhaite que l'atelier sur l'harmonisation des textes juridiques en matière de pêche maritime et continentale au sein de l'UEMOA (Union économique et monétaire ouest-africaine) débouche sur la mise en place de règles claires pour la lutte … Production animale et des Ressources halieutiques. C'était à l'ouverture de l'atelier national sur l'harmonisation des textes juridiques en matière de pêche maritime et continentale au sein de l'espace UEMOA, décidé par l'union en avril

très importante aujourd'hui pour tous les pays africains engagés dans un processus d'intégration, avec des politiques d'harmonisation fiscale. Il y a donc des réflexions à mener à ce niveau pour voir dans quelle mesure il faut harmoniser … comment il faut le faire dans le détail. Parce que dans le détail justement, l'harmonisation devient difficile pour chaque pays dans la phase d'application. On peut prendre l'exemple de la TVA. A un seul taux, les bailleurs

très importante aujourd'hui pour tous les pays africains engagés dans un processus d'intégration, avec des politiques d'harmonisation fiscale. Il y a donc des réflexions à mener à ce niveau pour voir dans quelle mesure il faut harmoniser … comment il faut le faire dans le détail. Parce que dans le détail justement, l'harmonisation devient difficile pour chaque pays dans la phase d'application. On peut prendre l'exemple de la TVA. A un seul taux, les bailleurs

Harmonisation des textes juridiques en matière de pêche maritime et de pêche continentale au sein de l'Uemoa . C'est le thème de l'atelier qui a été organisé les 14 et 15 juillet dernier au Plateau par les experts … Uemoa en vue d'en relever les points de convergence, de divergences et de formuler des recommandations pour leur harmonisation. Il s'est également agi d'identifier les domaines et les thèmes pour une égalisation des législations et des réglementations

entre Etats. Cette profession de foi est d`ailleurs reprise dans un des objectifs visant la coordination et I`harmonisation des politiques générales en matière diplomatique, économique, éducatif, scientifique et militaire. En définitive, au-delà des interprétations, on peut convenir … Cour de Justice et surtout le Parlement Africain (alinéa 8 ii b) et non la coordination et I`harmonisation de politiques générales dans des domaines sectoriels avec I`OUA. La décision de créer ces institutions à la particularité d`être

ensemble des acteurs de l'Enseignement supérieur, ainsi que le secteur professionnel.Des informations sur la sous-traitance, l'harmonisation des filières et diplômes post BTS , l'édition 2008 de l'évaluation des établissements d'enseignement supérieur privé, ont également été … épargnera pas les fondateurs impliqués dans cette fraude. Ces derniers verront leurs établissements fermés, a ?t-il déclaré. L'harmonisation des filières et diplômes post BTS. Des enquêtes ont été menées durant huit mois sur le sujet. Elles ont révélé

Savoir expliquer les raisons pour l'harmonisation des politiques de la régulation dans un contexte national, régional et global de la régulation, définir les rôles des différentes parties prenantes dans la facilitation de la concurrence dans l'industrie … télécommunications de Côte d'Ivoire (ATCI), cette rencontre est un cadre pour les décideurs d'échanger sur l'harmonisation des politiques des télécommunications. Pour le secrétaire général de l'ATCI, M. MPoué Sylvestre, du fait de l'évolution rapide dans

justice et d'arbitrage (CCJA), institution judiciaire supranationale de cassation. Organe essentiel de l'Organi-sation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires (OHADA), la CCJA est basée à Abidjan et comprend sept juges et deux chambres présidées … dans les placards sans jamais en tirer le moindre profit. Focus : Vous avez dit Ohada? L'Organisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires (Ohada) a été créée par le traité relatif à l'harmonisation du droit

déontologie. Et cela est valable pour nous tous qui avons, librement et volontairement, décidé de dire. par Agnès Kraidy Harmonisation, crédibilité et reconnaissance Pour que la régulation soit! Trois mots ont sonné, hier, dans une salle Ernesto Djédjé / François Lougah … festivités du 10è anniversaire du Riarc comme les leviers pour établir la régulation comme un ancrage du processus démocratique: harmonisation, crédibilité, reconnaissance. En effet, dès l'entame de cette cérémonie qui a vu son éclat rehaussé par la présence effective

distribution de gaz parce que nous avons des problèmes sur notre gazoduc africain. Nous essayons, par ailleurs, d'harmoniser un certain nombre de textes. Pour aboutir à une sécurité régionale. Qu'est-ce qui est fait à ce niveau? Régulièrement … tenue à Abidjan et adoptée par les Chefs d'Etat, c'est que nous travaillons à une certaine harmonisation des politiques d'intégration dans l'ensemble de ces Cer. Donc, il appartiendra désormais à la Commission de l'Union africaine

rapport provisoire de l'étude relative à l'évaluation de l'application des directives de l'Uemoa portant harmonisation des législations des Etats en matière de Taxe sur la valeur ajoutée (Tva) et des droits d'accises … rencontre initiée la semaine dernière à Abidjan par les administrations fiscales des Etats de la sous-région. L'harmonisation du régime de la fiscalité entamée en 1998 a conduit à l'adoption de plusieurs actes communautaires portant notamment

rapport provisoire de l'étude relative à l'évaluation de l'application des directives de l'UEMOA portant harmonisation des législations des Etats en matière de TVA et des droits d'accises. Il s'agissait pour ces derniers de faire … économiques et de la fiscalité intérieure, les conclusions de cet atelier devraient permettre de renforcer la cohérence et l'harmonisation des législations fiscales en matière de TFA et de Droits d'accises, et de tenir compte de l'impact

information et de la communication (TIC) de la sous-région et la transposition des textes et leur harmonisation. Cette assemblée regroupe 13 pays de la sous-région, dont la Côte d'Ivoire qui en est le 1er vice- président. Pour … marché sous-régional. Qui vise notamment l'interconnexion et l'intégration totales des réseaux nationaux, via l'harmonisation des politiques avec pour fondement juridique, des textes communautaires, a précisé M. Kla. Par ailleurs, le directeur général a relevé les enjeux

Notamment les arrêts de travail du fait des retards observés dans le paiement des indemnités et le manque d'harmonisation des salaires entre les structures ; les saccages de certains centres de collectes par des bandits non identifiés. A cela

meilleurs délais. La réunion a invité les deux institutions à renforcer leur collaboration afin de rationaliser le processus d'harmonisation. Au sujet du concept de réseau unique, la réunion invite les ministres à poursuivre la réflexion sur ledit concept dans … meilleurs délais. La réunion a invité les deux institutions à renforcer leur collaboration afin de rationaliser le processus d'harmonisation. Au sujet du concept de réseau unique, la réunion invite les ministres à poursuivre la réflexion sur ledit concept dans

tenir compte de la classification. Alors que chaque type de coton a son prix. L'Uemoa a prévu une harmonisation au niveau des gabarits et des ponts-bascules pour protéger nos routes. Il existe une chambre consulaire régionale … peut régler de manière plus efficace à un niveau national. C'est pour cela que les textes parlent d'harmonisation. ?Cette nouvelle monnaie sera-t-elle différente du FCfa? Ce n'est pas le Fcfa. Plusieurs recrutements ont été faits

avons écrit. Dans les 48 heures qui vont venir, notre cellule sécurité fera une séance de travail d'harmonisation avec les chefs des opérations des Forces nouvelles pour voir comment ils sécurisent la tournée du Président. Mais déjà, les Forces … département. Donc à leur niveau, depuis 2 semaines, ils ont commencé déjà à travailler. Il reste maintenant à harmoniser et puis la visite va se tenir dans de très bonnes conditions. M. le secrétaire général, excusez-moi, justement au niveau

Atci harmonise les systèmes de calcul des coûts d'appels entre opérateurs de mobile. Quel bref bilan faites-vous de l'évolution de ce secteur en tant qu'autorité de régulation ? Le secteur des télécommunications se porte bien en Côte … offre un meilleur service et de surcroît moins cher. Vous avez organisé un séminaire la semaine dernière sur l'harmonisation de l'interconnexion. Quelles en sont les motivations ? Effectivement, nous avons organisé une formation sur un modèle de calcul

respectifs dans la voie d'une communauté de vues (Articles 2 et 3 ). L'article 2 impose ainsi l'harmonisation de leurs positions dans les institutions sous-régionales, régionales et internationales . Dans les pays où l'un des deux Etats … mission diplomatique assurera ses intérêts , précise par ailleurs l'article 3. Au-delà de ces aspects purement politiques, cette harmonisation devrait se traduire aussi par des économies financières substantielles pour les deux budgets. L'intégration économique et sociale Après avoir

suivants: l Le respect de l'intégrité territoriale et de l'indépendance politique de chacun des Etats; l l'harmonisation de leur position dans les institutions sous-régionales, régionales et internationales; l la concertation permanente sur tous les sujets

musical. Tony, un jeune de son époque, n'a pas oublié ses racines africaines. Avec lui, la contrebasse s'harmonise avec la calebasse. Puis s'entend la guitare avec des airs de blues qui très vite, se fondent dans

obtenu copie, de respecter l'intégrité territoriale et l'indépendance politique de chacun des Etats, d'harmoniser leurs positions dans les institutions sous-régionales, régionales et internationales et de tenir des concertations permanentes sur tous les sujets d'intérêt commun

Avant le conseil des ministres extraordinaires qui eu lieu hier, deux conclaves pour harmoniser avec les pétroliers, les positions. Enceinte de la primature ce dimanche 20 juillet 2008, il est 14 heures 30 mm. Nous sommes là, pour la couverture

Lentement mais sûrement, le programme de pérennisation devient une réalité. Le gouvernement ivoirien s'est engagé depuis 1989

paix durable en Côte d'Ivoire. Il a alors indiqué que son organisation entend créer le cadre pour une harmonisation des actions de la société sur le terrain ; cela en synergie avec les institutions compétentes telles la CEI, la CNSI … livrer principalement à la critique des autres, se propose de créer une synergie d'actions en vue d'harmoniser l'intervention de la société civile. Il y a donc une obligation de résultats qui rend la société civile comptable

mètre cube, au niveau de l'électricité, la CIE n'attend que le OK de l'Etat pour harmoniser ses dépenses vis à vis de la montée en puissance du coût du baril de pétrole sur le marché mondial … coûts du carburant. A la CIE, l'on attend que l'Etat mette rapidement fin à son hésitation pour harmoniser les choses quand on sait que le pétrole est étroitement lié à la production d'électricité. Le mois de juin

rapport provisoire de l'étude relative à l'évaluation de l'application des directives de l'Uemoa portant harmonisation des législations des Etats en matière de TVA et des droits d'accises. Pour le directeur de cabinet du Commissaire … ivoirien de l'Economie et des Finances, Emmanuel Koffi Ahoutou, qui a ouvert les travaux, a rappelé que l'harmonisation du régime de fiscalité entamée en 1998 a conduit à l'adoption de plusieurs actes communautaires portant notamment

étude. S'agissant de la compétitivité des trafics, les ports africains ont émis l'idée d'?uvrer pour une harmonisation du droit de trafic. Aussi pour être en phase avec les politiques nationales de protection de l'environnement, le rapport

écouter le président mais également un certain nombre de personnalités de la localité visitée qui interviennent. Vous venez donc harmoniser avec les responsables locaux ce qui sera dit au meeting ? Oui, c'est tout à fait normal. Dans un parti … cela vient avant l'intervention du président. C'est pour donner la priorité au président que nous essayons d'harmoniser les positions. Nous ne venons donc pas surveiller les discours. Nous sommes de liberté et nous essayons d'être corrects

ailleurs. Nous souhaitons que la coopération sud-sud soit une réalité et nous sommes disposés. Nous avons intérêt à harmoniser les administrations douanières de la sous-région pour un rendement meilleur , a-t-il conclu

harmonisation des méthodes de travail de l'énergie a fait l'objet de la visite de travail du ministère des Transports du Burkina Faso, à la Société nationale des transports terrestres (Sonatt) de Côte d'Ivoire. La visite … délégation a fait savoir que son déplacement s'inscrit dans le cadre de la concertation pour l'harmonisation des méthodes de travail et la dynamique de l'intégration?. Il s'agit, selon lui, d'échanger les expériences

Cocody, mais gérés par une société de gestion de mains d'?uvre comme la NESI. Mais surtout l'harmonisation des salaires qui sont fixés à la tête du client par les autorités universitaires. Selon M. Eloi Irié Bi Kouadio, secrétaire … Etat comme l'université , a indiqué M. Eloi Irié Bi Kouadio. Avant de soulever la question de l'harmonisation des salaires et des primes de transport non reversées. Vu l'arrêté n° 4306 du 02 mai 2007 portant révision

compte que les fournisseurs extérieurs n'avaient pas perçu la chose comme cela. Donc il fallait communiquer et tout harmoniser. C'est ce que nous avons fait et aujourd'hui le BSC constitue moins un problème. Le seul problème … prévue. Ensuite il y a la formation de nos membres. Nous devons aussi arriver à harmoniser le HAB. Cela est très important. Enfin, il nous faut faire en sorte que le projet de la COTRANS-CI soit effectivement réalisé parce

promis par les partenaires au développement. Les recommandations faites au terme des assises sont une exhortation à une meilleure harmonisation des appels de fonds en vue d'une conduite efficiente des activités. Il a été aussi recommandé que chaque structure … chaque secteur au Trésor public pour une prise en charge. L'accélération de l'unicité des caisses, et l'harmonisation financière pour atténuer les contraintes de trésorerie sont autant d'exigences qui ont sanctionné le séminaire. Selon les exposés

revue des programmes de sortie de crise a recommandé l'accélération de l'unicité de caisse et de l'harmonisation financière pour ne pas accentuer les contraintes de trésorerie et les charges de l'Etat. Les participants aux travaux … retenues. La revue des programmes de sortie de crise a par ailleurs invité le gouvernement à adopter une meilleure harmonisation des appels de fonds. Cela devra contribuer à une conduite efficiente des activités. De même, les invités de la Primature

travaux : i. A Son Excellence Monsieur le Premier Ministre de poursuivre son approche consensuelle ii. Une meilleure harmonisation des appels de fonds, en vue d'une conduite efficiente des activités ; iii. L'élaboration, par chaque structure concernée, de plan … plus brefs délais pour éviter les précipitations ; vi. L'accélération de l'unicité de caisse et de l'harmonisation financière pour ne pas accentuer les contraintes de trésorerie et les charges de l'État ; vii. l'accélération du processus

dans la salle de conférence de la primature. Que d'incompréhension, lorsque, vous avez voulu, madame Konan-Payne, harmoniser et rendre cohérente la communication gouvernementale comme cela se ferait dans n'importe quel pays un peu normal ? Que de préjugés … communication. Je me souviens de que la première difficulté à laquelle vous aviez été confronté était celle de l'harmonisation des fonctions : si certains d'entre nous étaient chefs de service, certains étaient conseillers techniques ou directeurs. Seule l'initiative

atelier de sensibilisation de la cour commune de justice et d'arbitrage de l'Ohada (Organisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires) destiné aux opérateurs économiques et aux hommes de média. Il a indiqué que cette autre … avancée sur le chemin de l'intégration sera bénéfique à maints égards. L'harmonisation du droit du travail sera un puissant facteur de mobilité de la main-d'?uvre pour combler son manque et sa faiblesse

Cour commune de justice et d'arbitrage (CCJA) de l'Organisation pour l'harmonisation du droit des affaires en Afrique (OHADA) a lancé jeudi dernier sa campagne de promotion IEC (Information, Education, communication). Selon le président du CCJA, bien

information-éducation-communication (IEC) de la Cour commune de justice et d'arbitrage (CCJA) de l'organisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires (OHADA) a été lancée, hier, à l'hôtel Tiama au Plateau. Cette cérémonie

architecte, d'expert-comptable après nivellement des valeurs, de traiter à valeur égale les étudiants des Etats membres, d'harmoniser les procédures administratives relatives aux conditions d'entrée et de séjour des non-ressortissants par la mise en place … santé). En ce qui concerne les architectes, une étude a été initiée par la Commission sur l'harmonisation des textes régissant la profession d'architecte dans les Etats membres de l'Union. Selon le rapport de la Commission, l'objectif

complémentarité des appareils de production, du renforcement de la convergence des politiques macroéconomiques et de l'harmonisation des législations. Les efforts déployés en 2007 par la Banque ouest- africaine de développement (BOAD) ont été par ailleurs salués par la conférence

amélioration de la gouvernance institutionnelle, du renforcement de la convergence des politiques macroéconomiques et de l`harmonisation des législations. La Conférence a, en particulier, exhorté les Etats membres à mettre en ?uvre l`ensemble des décisions et réformes communautaires nécessaires

signé un accord intérimaire ? jusqu'en juin 2008. La deuxième option voudrait qu'il y ait une harmonisation de l'accord, pour qu'il devienne un accord de toute l'UEMOA. Enfin, la dernière option voudrait qu'on harmonise

Association nationale des organisations professionnelles agricoles de Côte d`Ivoire (ANOPACI) veut harmoniser les outils de collecte du Système d`information sur les marchés (SIM). Pour réussir un tel pari, cette structure a décidé de former les animateurs de radios … Kouao, a, pour sa part, affirmé que cette formation permettra de clarifier des points d`observation en vue d`harmoniser les méthodes d`enquête sur les marchés ruraux. M. Kouao a fait savoir aux apprenants

travaux sur l'harmonisation des outils de collecte, de traitement et de diffusion d'information du système d'information sur les marchés (SIM) ont démarré, le mardi 15 janvier, au centre de formation ANADER de Bingerville. Il s'agit … certains secteurs de notre agriculture. Cet atelier va nous permettre de clarifier des produits d'observation et afin d'harmoniser nos méthodes d'enquête sur les marchés ruraux. Il permettra aussi de rendre compréhensible notre dispositif et les pratiques

intérimaires qui ont été paraphés. Et justement, nous nous retrouvons à Accra avec le Nigeria pour procéder à des harmonisations avant la signature de ces accords. Nous voudrions savoir s'il y a des dispositions de ces accords qui attendent … Accra ? Sur deux sujets et certainement un troisième que nous nous proposons. Il s'agit premièrement d'une harmonisation des accords intérimaires signés entre le Ghana et le Nigeria, accord intérimaire présenté au Nigeria. Il s'agit pour nous, Ghana