annoncé son intention d'envoyer des armes à l'Ukraine et avoir mis en garde la Russie contre l'imposition de tarifs douaniers sévères si aucun accord de cessez-le-feu n'était conclu dans les 50 jours. Dans
certificat de radiation - La Déclaration Fiscale d'Existence (DFE) ou, à défaut, un Avis d'imposition - Un justificatif de domiciliation - Une attestation de situation vis-à-vis de la CNPS - Une facture récente (moins de trois mois) d'un fournisseur
président Donald Trump a officiellement reporté l'imposition de droits de douane plus élevés sur les importations américaines, tout en envoyant des lettres à 14 pays, dont le Japon et la Corée du Sud, détaillant les prélèvements auxquels ils sont
après le puissant tremblement de terre qui a frappé la région centrale du Maroc en 2023. Les taux d'imposition élevés - tous les revenus personnels annuels supérieurs à 180 000 dirhams (19 700 dollars) sont taxés à 37 % - remplissent également
législation solide sur la propriété des chiens. Les vétérinaires qui ont parlé à la BBC après l'imposition de l'interdiction dans la capitale ont raconté que les forces de police avaient arrêté des personnes "pour avoir promené leurs chiens
février, Trump a réduit l'aide accordée à l'Afrique du Sud, et en avril, il a annoncé l'imposition d'un droit de douane de 30 % sur les produits manufacturés et agricoles sud-africains, bien que cette mesure
Convention relative aux droits des personnes handicapées, l’accord bilatéral avec le Qatar pour éviter la double imposition, l’adhésion à la Banque de développement Shelter-Afrique, ou encore l’officialisation de l’Ordonnance encadrant les garanties des mutuelles sociales
avec la publication, le 5 mai 2025, d'une note circulaire de la Direction Générale des Impôts instaurant une imposition automatique pour les entreprises non encore conformes à cette obligation. Cette démarche est perçue comme un passage en force, sans
Pour faire face à la vague d’imposition de droits de douanes des Etats-Unis, le Ministre du Commerce et de l’Industrie a eu une réunion de travail avec les acteurs du secteur privé ivoirien, le jeudi 10 avril
dérive inquiétante : tentative d’écartement de certains leaders de l’opposition, refus d’auditer une liste électorale jugée irrégulière, imposition de nouvelles règles contraires au code électoral… Autant d’éléments qui, selon lui, fragilisent le processus démocratique. « Je refuse