619 résultats pour « impositions »

deuxième défi consiste à doter nos organisations régionales et sous-régionales des moyens indispensables au maintien ou à l'imposition de la paix dans leurs espaces. Il s'agit d'examiner la possibilité, pour la TICAD, de renforcer les capacités

paix et la sécurité ; doter les organisations régionales et sous-régionales de moyens indispensables au maintien ou à l'imposition de la paix dans leurs espaces ; et enfin, bâtir une paix durable par l'intégration régionale, afin de permettre

deuxième défi consiste à doter nos organisations régionales et sous-régionales des moyens indispensables au maintien ou à l'imposition de la paix dans leurs espaces. Il s'agit d'examiner la possibilité, pour la TICAD, de renforcer les capacités

exploitation des ressources naturelles, y compris l'agriculture, par une meilleure gestion de la propriété foncière, des systèmes d'imposition équilibrés et efficaces, ainsi que des incitations concrètes à accélérer et diversifier les sources de la croissance. Il s'agit

matériel". "Les Etats ouest-Africains membres de l'UEMOA et de la CEDEAO sont soumis à une double imposition, ces prélèvements concernent le prélèvement communautaire de solidarité(PCS) de l'UEMOA, et le prélèvement communautaire(PC) de la CEDEAO

réseau militaro-économique au sein de l'administration, qui profite de la contrebande et d'un système d'imposition parallèle . Le réseau, souligne le rapport (paragraphe 151 page 29) a adopté des méthodes de taxation analogues à celles utilisées

dans la nature, d'entrer désormais dans les caisses de l'Etat. Ajouter à cela, les taxes et autres impositions qui rapportent à l'Etat d'autres centaines de milliards de FCFA par an. Lorsqu'on fait l'addition

diamants et d'or". Ils appellent le gouvernement à "démanteler immédiatement le réseau militaro-économique, combattre tous types d'imposition illégale et de renforce la sécurité intérieure pour éviter le racket, les vols et le pillage de la part

sommet de Yamoussoukro, plusieurs responsables ont souligné que la question du mandat d'une telle force - "maintien" ou "imposition de la paix" - devait être examinée attentivement. La Misma est censée prendre à terme le relais de l'armée française

sociale et le retour de l'administration à Korhogo, comme ailleurs, implique des mesures telles que l'imposition et la taxation des actes de commerce et de la propriété, le contrôle de routine, la régularisation du transport que bien

marocaine de coopération internationale (AMCI). - 20 juillet 2006 : Signature à Rabat d'une convention tendant à éviter la double imposition et à lutter contre la fraude fiscale en matière d'impôts sur le revenu entre le Maroc et la Côte

chacun des 159 pays membres de l'organisation, c'est de réduire les subventions soient réduites, et que les impositions soient éliminées. Donc, zéro subvention, zero impôt sur l'exportation", a-t-il dit, soulignant que les importantes subventions accordées

harcèlement sexuel, des notes sexuellement transmissibles, de toute levée répétitive et abusive de cotisation, de la confection et l'imposition de fascicules ou de kits et du laxisme ", a déclaré M. Traoré, lors d'une campagne de sensibilisation

budget général fût réduit. Les présidents de Fédérations et Leaders protestants Evangéliques réunis en assemblée extraordinaire condamnent l'imposition du pagne méthodiste unis comme uniforme officiel du pèlerinage chrétien à toute une famille religieuse de plus de 3.500 dénominations différentes

Même les opérations chirurgicales sont faites sans anesthésie, sans bistouri... Eugène 1er les pratique par la prière et l'imposition des mains. Ses assistantes ne sont autres que les religieuses et religieux de sa communauté chrétienne. Nombre de personnes interrogées