91 résultats pour « imprécise »

vérifiera en mettant en lumière les errements formels de la décision, mais aussi sur le fond, ses insuffisances et imprécisions. LES ERREMENTS FORMELS DE LA DECISION La décision du conseil constitutionnel du 3 décembre 2010 proclamant les résultats définitifs … analyse sur le fond de la décision du conseil constitutionnel du 3 décembre 2010 révèle les mêmes approximations, imprécisions et affirmations dépourvues de preuves. LES INSUFFISANCES DE FOND DE LA DECISION DU 3 DECEMBRE 2010 Aux termes de la décision

vérifiera en mettant en lumière les errements formels de la décision, mais aussi sur le fond, ses insuffisances et imprécisions. A-LES ERREMENTS FORMELS DE LA DECISION La décision du Conseil constitutionnel du 3 décembre 2010, proclamant les résultats définitifs … analyse sur le fond de la décision du Conseil constitutionnel du 3 décembre 2010 révèle les mêmes approximations, imprécisions et affirmations dépourvues de preuves. B-LES INSUFFISANCES DE FOND DE LA DECISION DU 3 DECEMBRE 2010 Aux termes

demi. Dans la précipitation, les stratèges du Fpi ont pondu une proposition de résolution pleine d'irrégularités et d'imprécisions. Cela entraîne la nullité de leur démarche et traduit éloquemment la visée politicienne de celle-ci. En effet, selon … enquête parlementaire sur les activités du secteur public de l'Agriculture, de l'Urbanisme et des Télécommunications, est imprécise. D'abord l'exposé des motifs. L e Fpi avance comme argument de motivation de sa requête des informations récurrentes

Sébastien Zahiri Ziki observe que le Garde des Sceaux a profité du silence de l'ordonnance et de l'imprécision de son décret d'application pour prendre une circulaire dans laquelle il soutient que L'objet de la demande

énormes difficultés, véritables obstacles à la réalisation de cet idéal. Face au silence d'une ordonnance et l'imprécision de son décret d'application, le Garde des Sceaux a pris une circulaire dans laquelle il soutient que " l'objet

Assurément, chez les centenaires, la lucidité n'est pas la chose la mieux partagée. La théâtralité du discours, les imprécisions temporelles et surtout les coups de pouce de l'intervieweur en rajoutent au caractère bien cocasse des propos. Comme Ibrahim

Nous avons la télé de façon discontinue. Et si quelques rares fois elle apparaît, c'est avec des images imprécises, neigeuses. A l'heure du journal télévisé que j'aime bien, je mets la télé en marche en gardant

correctement à l'école, de vivre ensemble,... Cette situation délétère qui s'enlise au fur des années, avec l'imprécision de la date véritable des échéances électorales conduit à toujours s'interroger : A quand les vrais scrutins en Côte

service sécurité mis en place par les organisateurs ? On n'en sait rien. Toujours est-il qu'une telle imprécision note l'origine douteuse de la source qui montre une fois de plus, comment le parti de Laurent Gbagbo

ancien ministre. Nous craignions qu'Ange Kessy ne viole les textes de loi, puisque sa lettre d'invitation est imprécise. Il nous a répondu, ce jour 13 avril, pour nous expliquer qu'il est en train de poursuivre des militaires