5 428 résultats pour « incitant »

Conseil constitutionnel ; - Joséphine Suzanne Touré, membre du Conseil constitutionnel ; - Konaté Navigué, président des jeunes du Fpi, accusé d`incitation à la haine et à la violence ; - Patrice Baï, conseiller sécurité de M. Gbagbo ; - Marcel Gossio, directeur général du port autonome … responsable de milice, accusé d`exactions ; - Geneviève Bro Grébé, présidente des Femmes patriotiques de Côte d`Ivoire, accusée d`incitation à la haine et à la violence ; - Marie Odette Lorougnon, secrétaire nationale des femmes du Fpi, accusée d`incitation

Conseil constitutionnel -Joséphine Suzanne Touré, membre du Conseil constitutionnel -Konaté Navigué, président des jeunes du FPI, accusé d`incitation à la haine et à la violence -Patrice Bailly, conseiller sécurité de M. Gbagbo -Marcel Gossio, directeur général du port autonome … responsable de milice, accusé d'exactions -Geneviève Bro Grébé, présidente des Femmes patriotiques de Côte d`Ivoire, accusée d'incitation à la haine et à la violence -Marie Odette Lorougnon, secrétaire nationale des femmes du FPI, accusé d'incitation

Conseil constitutionnel - Joséphine Suzanne Touré, membre du Conseil constitutionnel - Konaté Navigué, président des jeunes du FPI, accusé d`incitation à la haine et à la violence - Patrice Bailly, conseiller sécurité de M. Gbagbo - Marcel Gossio, directeur général du port autonome … responsable de milice, accusé d`exactions - Geneviève Bro Grébé, présidente des Femmes patriotiques de Côte d`Ivoire, accusée d`incitation à la haine et à la violence - Marie Odette Lorougnon, secrétaire nationale des femmes du FPI, accusé d`incitation

conseiller économique et social libanais Roland Dagher pro-Gbagbo tient depuis quelques jours un discours d`incitation à s`en prendre aux ressortissants de la sous-région ouest-africaine. Roland Dagher vient de donner la preuve qu`il mérite … Dans des propos repris, hier, par le confrère Notre Voie, le conseiller économique et social libanais pro-Gbagbo incite explicitement à agresser les ressortissants des pays de la sous-région. On ne peut pas ignorer que tôt ou tard

après : la baisse de la pression fiscale, la simplification et la rationalisation des procédures administratives en vue d'inciter à la création d'entreprises et à l'amélioration de la compétitivité des entreprises, la rationalisation et la réduction des régimes … adoption de mesures spécifiques en direction des micro-entreprises, des entreprises de transport, notamment en vue de les inciter à sortir de l'informel et l'élargissement de l'assiette d'imposition. Les créances compromises des banques suite

chef d'accusation pour lequel les trois journalistes comparaissent à l'audience des flagrants délits. A savoir incitation à des infractions pénales par voie de presse. Selon elle, ce chef d'accusation vise l'article 69 de la loi portant … délit commis par voie de presse. Une disposition, au dire de Mme Tahou, qui stipule que ceux qui incitent au vol, au pillage, à la destruction de biens publics et privés par voie de presse, allusion faite à nos trois

ABIDJAN, La justice ivoirienne a inculpé mardi à Abidjan pour "incitation au vol" trois journalistes de Notre voie, quotidien du parti de l`ex-président Laurent Gbagbo, détenus depuis près d`une semaine par la police, a annoncé leur avocat … publication, Boga Sivori, chef du service politique, et Didier Dépry, secrétaire général de la rédaction, ont été inculpés pour "incitation au vol, pillage et destruction de biens d`autrui par voie de presse", a expliqué à l`AFP Me Serge

perçoivent pas le paiement intégral de la seconde tranche de leurs primes d'installation et d'incitation, estimées à 2,8 milliards FCFA, lors d'un sit-in organisé à la préfecture de Bouaké (centre ivoirien). Nous, fonctionnaires et agents … paralyser les services publics si nous ne percevons pas le paiement concomitant de nos primes d'installation et d'incitation, jusqu'au 11décembre, dans les six régions que couvrent les zones Cno , a déclaré Pégabila Silué, secrétaire général adjoint

quotidien du parti de l`ancien président ivoirien Laurent Gbagbo a été suspendu pour trois jours pour "incitation à la haine", a annoncé vendredi l`organe de régulation de la presse écrite en Côte d`Ivoire. Le Conseil national … burkinabè. Dans sa décision, le CNP juge "xénophobe" le contenu des deux articles, voyant dans le second une "incitation claire à la haine et à la révolte contre les ressortissants burkinabè". Il dénonce aussi le "caractère subversif" de cet article

Gbagbo, présidente du groupe parlementaire du front populaire ivoirien, pour obstruction à la paix et au processus de réconciliation, incitation publique à la haine et à la violence - Désiré Tagro, secrétaire général de la prétendue "présidence" de M. Gbagbo, pour … Pascal Affi N`Guessan, président du front populaire ivoirien, pour obstruction à la paix et au processus de réconciliation, incitation à la haine et à la violence - Alcide Djédjé, proche conseiller de M. Gbagbo, pour obstruction à la paix