5 428 résultats pour « incitant »

Lt/colonel Ange Kessi avait requis la peine maximale de trois ans d'emprisonnement ferme. Atteinte à l'ordre public, incitation à la révolte, et violation de consignes. Tels sont les trois chefs d'accusation sur la base desquels le MDL/chef … rebeller contre l'autorité de leurs chefs, ce sous-officier de la gendarmerie s'est rendu coupable d'incitation à la révolte. Parlant des faits de violation de consignes et d'atteinte à l'ordre public, le commissaire du gouvernement

libre d'expression et d'accès?, a renchéri Fortuné Bationo. Qui a ajouté que l'objectif principal est d'inciter à l'action par la diffusion des films engagés et que les objectifs spécifiques sont de diffuser des films documentaires … liberté de la presse, exposer et dénoncer à travers les films les atteintes ou violations des droits fondamentaux, inciter les citoyens et les militants des droits humains et des libertés d'expression à l'action. Quant aux grands axes

sein de l'armée, un mandat d'arrêt numéro 044-MD-TMA-CG du 05 juin 2008, pour incitation de militaires à l'indiscipline. Selon l'article 475 du code pénal cité par le procureur militaire, le syndicaliste-Mdl-chef … Mambo risque 10 ans de prison s'il est pris. Tout militaire qui, par quelque moyen que ce soit, incite un ou plusieurs autres militaires à commettre des actes contraires au devoir ou à la discipline, est puni

corruption active ou passive. Article 12 : Les médias et les journalistes s'engagent à ne publier aucun propos qui incite à la haine, ou fragilise la cohésion nationale. Ils s'interdisent la promotion de la violence sous toutes ses formes … notamment, l'incitation à la révolte, au tribalisme, à la xénophobie, au racisme et à la rébellion. Article 13 : Les médias de service public s'engagent à assurer un accès équitable à l'ensemble des formations politiques en lice

corruption active ou passive. Article 12 : Les médias et les journalistes s'engagent à ne publier aucun propos qui incite à la haine, ou fragilise la cohésion nationale. Ils s'interdisent la promotion de la violence sous toutes ses formes … notamment, l'incitation à la révolte, au tribalisme, à la xénophobie, au racisme et à la rébellion. Article 13 : Les médias de service public s'engagent à assurer un accès équitable à l'ensemble des formations politiques en lice

corruption active ou passive. Article 12 : Les médias et les journalistes s'engagent à ne publier aucun propos qui incite à la haine, ou fragilise la cohésion nationale. Ils s'interdisent la promotion de la violence sous toutes ses formes … notamment l'incitation à la révolte, au tribalisme, à la xénophobie, au racisme et à la rébellion. Article 13 : Les médias de service public s'engagent à assurer un accès équitable à l'ensemble des formations politiques en lice

classe et de consultation pour revendiquer de façon plus vigoureuse " le paiement intégral " des primes d'installation et d'incitation que leur devait l'Etat dans le cadre du redéploiement de l'administration. Un arrêt de travail de 48h décrété … attitude des autorités locales qui semblent afficher un certain mépris face à leurs revendications. " Les primes d'incitation et d'installation concernent un programme qui a couru de 2003 à 2004. Il a été prolongé jusqu'à 2005. Les fonctionnaires

La filière de l'anacarde va mal à cause de la faiblesse des prix intérieurs. Pour la campagne

aujourd'hui de 21 points. Donc il y a de nouvelles fautes qui sont des fautes graves. L'incitation au génocide, l'incitation à la guerre civile, l'apologie des crimes ce sont des nouvelles fautes qui se sont renforcés

entretien, la principale centrale syndicale du pays a annoncé l'arrestation de deux de ses leaders, accusés d'incitation à la rébellion, et des médecins ont dénoncé une aggravation des violences commises par les partisans du régime, avec plus … annoncé vendredi l'arrestation la veille de son président, Lovemore Matombo, et de son secrétaire général, Wellington Chibebe, pour incitation à la rébellion contre le régime et propagation de fausses informations. L'Association des médecins du Zimbabwe pour les droits

action politique, mais c'est une action de paix ", a souligné Inza Diomandé. Avant d'inciter la jeunesse de la région du moyen-Cavally à se mettre au travail, de sorte à se prendre en charge. Octave Yahi, Président … heure n'est plus aux revendications inutiles, on est au temps de la réinsertion", a t-il souligné. Il incite également les jeunes au travail pour donner l'exemple, par ce projet pilote à d'autres groupes d'autodéfense. Y.Gban

Geert Wilders, intitulé Fitna. Il n'y a pas de justification possible aux discours de haine ou aux incitations à la violence, indique le Secrétaire général de l'ONU. Ban Ki-moon a insisté sur le fait que nous devons … mais entre ces sociétés et de petites minorités d'extrémistes de tous bords dont l'intérêt personnel est d'inciter aux hostilités et aux conflits. C. Fiankan-Bokonga. Correspondance particulière

président de l'UNARTCI, en plus du fait qu'il ne soit pas élu de façon conventionnelle, incite les artistes à la violence et au banditisme. Gadji Celi doit être destitué de la tête de l'UNARTCI parce

Bakayoko Namory, l'essentiel de leurs revendications tourne autour du paiement intégral de leurs primes d'installation et d'incitation. Parce qu'il estime que les fonctionnaires et agents de l'Etat ont pris un risque, depuis 2004, en acceptant … opération se fasse le même jour et de façon simultanée dans toutes les zones CNO et les primes d'incitation à la fin du mois d'avril 2008. Toutes ces revendications ont été consignées dans un document dit la plate

comparution du président de la JPDCI pour incitation à la haine tribale prévue pour le 1er février 2008 a été reportée en mai prochain. Dans cet entretien, Ange Dagaret salue la démarche des avocats du PDCI et des chefs traditionnels

propos du procès intenté par les chefs traditionnels bété contre Kouadio Konan Bertin dit KKB pour dénonciation calomnieuse et incitation à la haine tribale et ethnique. Donnant ainsi l'impression que la justice est à ses ordres … chefs traditionnels a quitté ses hôtes. Pour ainsi dire, le procès intenté contre KKB pour dénonciation calomnieuse et incitation à la haine tribale et ethnique n'est pas radié. L'affaire n'est donc pas classée. Il s'agit

régions, les départements et les populations ; -Accorder aux agents du tourisme des moyens conséquents (primes et autres mesures d`incitations et de désintéressements). Malgré les faibles salaires des agents, du fait de la fonctionnarisation des métiers du tourisme, les agents … budget non négligeable, donc signifiant. -Le traitement salarial du personnel Le personnel du tourisme doit obtenir des mesures d`incitations pouvant améliorer les conditions salariales et de travail, car ce personnel constitue la première vitrine de la Côte d`Ivoire

Cheick Aboubacar Fofana. A ces guides spirituels, le Chef de l'Etat a demandé de prier et d'inciter les gens à la prière. Parce qu'il est écrit dans la Bible que, si à deux, vous êtes réellement unis

Etat, n'a fait que relever le fait que si Gbagbo aimait les Baoulé il n'aurait pas dû inciter les Bété à les exproprier de leurs plantations de cacaoyers et mettre le feu à leurs champs à l'ouest … chefs sont suffisamment sages pour suivre Laurent Gbagbo dans sa quête dictatoriale et tribale du pouvoir. Quand à l'incitation d'un peuple à la révolte, délit requis par la justice, le conférencier se dit plus étonné. Le conférencier

agissant de l'agriculture, un fonds de développement agricole qui nous permettra avec l'appui du secteur privé, d'inciter les jeunes à s'insérer. Nous avons également pensé que du point de vue traditionnel, il faut reconstituer le cheptel … survenue de la crise, les partenaires sont partis. Il faut donc engager de nouvelles négociations afin de les inciter à revenir. Quel sera le coût de ce nouvel abattoir? Le nouvel abattoir d'Anyama a été évalué à 15 milliards

journaux (presse écrite) ivoiriens, de porter leur opinion sur les différents articles traitant des concepts de : Développement; paix ou incitation à la violence, dans les parutions quotidiennes. Pour donner d'amples informations sur Référendum , M. Koffi Daniel (Président … vocal, soit envoyer un message (SMS) et voter en faveur de l'article. Mais, si le texte est une "incitation à la violence", le lecteur peut le mentionner également par son vote. La première édition débutera, au plus tard

développement de cette affaire vous reste acquise. KKB devant les tribunaux, KKB entendu par la Brigade de recherches, KKB incite à la révolte, KBB insulte les Bétés, Que de titres et de beaux titres ! Président National de la Jeunesse … régions forestières à l`ouest de notre pays, Ce n`est pas faire du tribalisme, encore moins de l`incitation à la révolte. Ce n`est non plus jeter l`opprobre sur une communauté désignée. C`est purement et simplement

siège du Pdci à Cocody. Il faisait ainsi allusion à la suite que pourrait avoir l'affaire d'incitation à la révolte pour laquelle il a été entendu deux fois par la gendarmerie. KKB a averti que si le procureur … Dénoncer ces faits, s'est-il défendu, ce n'est pas faire du tribalisme, encore moins de l'incitation à la révolte ni jeter l'opprobre sur une communauté désignée. Pour lui, c'est mettre en garde contre les dérives

ministre du Plan et du Développement, s'est indigné des déclarations de certains hommes politiques qu'il qualifie d'incitation à la guerre interethnique. "La Côte d'Ivoire est en train de sortir de la crise. Les populations ont besoin

lutte contre la contrefaçon et la piraterie. Au niveau national : Le Ministre du commerce doit organiser des salons pour inciter la population à consommer les produits locaux. Il faut aussi renforcer le contrôle au niveau des frontières pour freiner … pour garantir la couverture des droits des créateurs, la reconnaissance et la valorisation de leur ingéniosité. Les mesures d'incitation intégrées au système de la propriété intellectuelle encouragent les inventeurs, les créateurs et les artistes à laisser exprimer leur talent

participatifs qui ont été mis en place par exemple en France pour accompagner la valorisation, l'innovation et pour inciter les porteurs de projets. ? Il s'agit d'inciter quels types de projets ? On a des porteurs de projets

abonnés en novembre 2006 à 20 000 abonnés en 2007 ??à cause de sa politique très incitative de baisse de prix de 60%''. Selon lui, tous ceux qui adhéreront à ??livebox'' auront des baisses de tarification aussi bien au niveau

Facilitateur ou de son Représentant, qui sont responsables de graves violations des droits de l'homme ou d'incitation à la haine ou à la violence?, conclut la dépêche. C'est à croire que les accents nationalistes employés récemment … violations graves des droits de l'homme et du droit international humanitaire perpétrées en Côte d'Ivoire, e) Incitant publiquement à la haine et à la violence, f) Agissant en violation des mesures imposées par le paragraphe

Facilitateur ou de son représentant, qui sont responsables de graves violations des droits de l'homme ou d'incitation à la haine et à la violence. LA SITUATION EN CÔTE D'IVOIRE Le Conseil de sécurité, Rappelant ses résolutions antérieures … violations graves des droits de l'homme et du droit international humanitaire perpétrées en Côte d'Ivoire, e) Incitant publiquement à la haine et à la violence, f) Agissant en violation des mesures imposées par le paragraphe

Facilitateur ou de son représentant, qui sont responsables de graves violations des droits de l'homme ou d'incitation à la haine et à la violence. LA SITUATION EN CÔTE D'IVOIRE Le Conseil de sécurité, Rappelant ses résolutions antérieures … violations graves des droits de l'homme et du droit international humanitaire perpétrées en Côte d'Ivoire, e) Incitant publiquement à la haine et à la violence, f) Agissant en violation des mesures imposées par le paragraphe

colonnes de "Le Nouveau Réveil" est recherché par la police criminelle pour " offense au Chef de l'Etat et incitation à la révolte". Après l'émotion provoquée par la nouvelle de sa convocation, les Ivoiriens et tous les observateurs internationaux

elle est réitéré. D'ou vient-il alors qu'on lance un mandat d'arrêt contre Venance Konan, pour incitation à la révolte et offense au chef de l'Etat? Arrêter aujourd'hui celui qui incite à la révolte

rendu visite au siège du journal Nord-sud quotidien. Objet de la visite, interpeller nos confrères sur les articles incitant à la guerre civile qu'ils publient depuis ces deux jours. M. Pascal Affi N'Guessan, président du Front populaire … Moussa (directeur général) et Dembélé Al Séni (rédacteur en chef), ont déclaré que leur volonté, en écrivant ces articles incitant à la bagarre, était plutôt d'interpeller que de nuire. L'ambiance du début des audiences foraines rappelle

autorités redéployées dans les zones centre, nord et ouest et qui, de ce fait, ont reçu des kits d'incitation de la prise en charge des victimes de guerre. Cette autorité n'a pas caché son amertume face au traitement … réservé, apparaissant comme deux poids deux mesures par rapport à leurs collègues qui ont bénéficié de kits d'incitation qui s'élève à 6 millions par préfet et 5 millions par secrétaire général de préfecture ou sous-préfet

signalera. Akan, ressaisis-toi et restes à l'écoute !" Les quelques extraits de ce document relevés ici devraient plutôt inciter à l'indifférence et au mépris si un autre journal de la place, Notre Voie n° 2799 du mardi … tribut payé par toutes les ethnies ivoiriennes à la suite de la crise actuelle née, entre autres, de l'incitation à la haine tribale est là pour nous le rappeler. Il convient donc en tout état de cause de stigmatiser

Chambre nationale de métiers de Côte d'Ivoire. Le second décret institue une indemnité particulière dénommée "indemnité d'incitation" en faveur des personnels en service à Côte d'Ivoire Tourisme. Ce décret autorise l'octroi aux agents de Côte … Ivoire Tourisme, d'une indemnité d'incitation équivalente à 10% des ressources propres, hors subventions, recouvrées par cette structure. Il est à préciser que cette indemnité dont le taux est indexé sur le montant total des recettes propres recouvrées

celui de l'épanouissement des entreprises. Dans le cadre de la mise en ?uvre de ces politiques, des incitations fiscales largement favorables aux opérateurs économiques nationaux et étranger ont été aménagés. Ces incitations sont contenues dans le code général

Etat a accordé d'importants appuis et des mesures fiscales incitatives aux entreprises. Ces mesures sont mises en évidence dans l'annexe fiscale 2007. A l'occasion de la conférence organisée par le Programme de Gestion de la Politique Economique … rappelé la création d'une régie de remboursement accéléré des crédits de TVA. Au titre des mesures d'incitation fiscale à l'investissement, ces responsables ont insisté sur la réduction d'impôt sur le bénéfice au profit des entreprises industrielles

place ont barré à leur une ?'dérive tribale en Côte d'Ivoire. Revoilà Bédié l'ivoiritaire. Il incite les Baoulé à la récolte''. Mais à bien y voir, au delà de l'intention que le confrère veut prêter au président

Dié Kacou, ont tous deux accusé la presse nationale, dont les deux rédactions 24 Heures? et Le Patriote?, d'inciter l'armée au soulèvement. Et de s'exposer à la loi sur les régimes de la presse. Des titres tels … Etat Laurent Gbagbo et les Forces de Défense et de sécurité ont été épinglés par le CNP comme une incitation de l'atteinte à la sûreté de l'Etat. S'ils voulaient s'engouffrer dans cette brèche, les patriotes

fasse complice de rumeurs que des personnes mal intentionnées ont fait circuler dans les casernes en vue d'inciter les soldats à la révolte. Ayant encore usé du ?'dialogue direct'', dialogue empreint de franchise et de respect mutuel, le chef

donné des grades aux rebelles. Ils sont maintenant en train de distribuer de l'argent dans les casernes pour inciter nos militaires à se révolter. Ils sont fatigués et ils perdent leurs temps. La question des grades des militaires sera

gestion durable des forêts et la pollution par les produits chimiques. L'utilisation des nouvelles technologies et l'incitation du secteur privé à une plus grande implication dans le développement durable font également désormais partie de ses préoccupations majeures … Finances, M. Charles Diby Koffi. Il estime que l'opportunité offerte par le FEM est une autre incitation des uns et des autres à concevoir d'excellents projets, notamment ceux ayant trait à la reforestation, en plus du programme post

fait savoir que la résolution 1765 ouvre une éventualité de renouveler cette prorogation. " Cette éventualité s'apparente à une incitation à ne pas organiser les élections d'ici les premières semaines de l'année 2008 comme préconisé

gagné en maturité. Compétitivité des athlètes La parafiscalité, outre les avantages énoncés plus haut, a aussi pour effet d'inciter les athlètes et les fédérations à plus de compétitivité. Cette assertion est d'autant fondée que la décision ministérielle … disposition loin d'être discriminatoire, impose aux fédérations bénéficiaires non seulement des activités. Et donc des résultats. Mais, les incite les unes aussi bien que les autres à davantage de travail pour bénéficier d'un meilleur rang au classement. Gage

priveraient de faire comme leurs responsables, de les imiter dans l'enfer moral et le dégoûtant modèle. Une incitation tacite au délit d'offense au chef de l'Etat est implicite. Et de conclure la vérité … sont imaginaires même si, quelque part, cela heurte la morale en ce sens que ça peut être comme une incitation implicite à la débauche des jeunes filles qui doivent craquer pour les mecs les plus ?'pimpants''. Notons qu'au moment

paix. Cette sortie du premier responsable de la défense intervient au moment où des personnes, selon lui, tentent d'inciter les peuples Baoulé vivant à l'Ouest et victimes de la guerre à la révolte.. Nous n'avons

Autant d'actions louables qui, au dire de son auteur, tiennent à une seule explication. Celle de pouvoir inciter par l'action la nouvelle génération des cadres du département, à s'inscrire résolument dans une nouvelle dynamique de développement … souffrance de nos parents, en donnant le bon exemple, sans plus, affirme le commandant Vétcho. C'est là, une incitation qui a toute sa raison d'être, d'autant plus que, estime le chef du canton de Katiola, Touré Kolo

heures à partir du mardi 29 jusqu'au mercredi 30 mai 2007 pour réclamer leurs primes d'incitation que refuse de leur verser le CNPRA. Le CHR (Centre hospitalier régional), les maternités et antennes régionales d'hygiène plus les établissements … contre l'indifférence totale des autorités administratives et politiques devant le non paiement des primes d'installation et d'incitation, indique la note d'arrêt de travail du 23 mai 2007(...) A part le CHR où un service minimum

encourageant de constater le reflux marqué de la propagande émanant des médias de la haine et d'autres messages incitant à la violence, qui étaient devenus la marque distinctive du discours politique en Côte d'Ivoire. L'accord a également … sources d'insécurité que sont notamment les violations des droits de l'homme, l'activité des milices et l'incitation des médias à la violence. 101. La volonté politique des parties à elle seule ne permettra pas de maintenir