5 428 résultats pour « incitative »

Conseil constitutionnel -Joséphine Suzanne Touré, membre du Conseil constitutionnel -Konaté Navigué, président des jeunes du FPI, accusé d`incitation à la haine et à la violence -Patrice Bailly, conseiller sécurité de M. Gbagbo -Marcel Gossio, directeur général du port autonome … responsable de milice, accusé d'exactions -Geneviève Bro Grébé, présidente des Femmes patriotiques de Côte d`Ivoire, accusée d'incitation à la haine et à la violence -Marie Odette Lorougnon, secrétaire nationale des femmes du FPI, accusé d'incitation

Conseil constitutionnel ; - Joséphine Suzanne Touré, membre du Conseil constitutionnel ; - Konaté Navigué, président des jeunes du Fpi, accusé d`incitation à la haine et à la violence ; - Patrice Baï, conseiller sécurité de M. Gbagbo ; - Marcel Gossio, directeur général du port autonome … responsable de milice, accusé d`exactions ; - Geneviève Bro Grébé, présidente des Femmes patriotiques de Côte d`Ivoire, accusée d`incitation à la haine et à la violence ; - Marie Odette Lorougnon, secrétaire nationale des femmes du Fpi, accusée d`incitation

Conseil constitutionnel - Joséphine Suzanne Touré, membre du Conseil constitutionnel - Konaté Navigué, président des jeunes du FPI, accusé d`incitation à la haine et à la violence - Patrice Bailly, conseiller sécurité de M. Gbagbo - Marcel Gossio, directeur général du port autonome … responsable de milice, accusé d`exactions - Geneviève Bro Grébé, présidente des Femmes patriotiques de Côte d`Ivoire, accusée d`incitation à la haine et à la violence - Marie Odette Lorougnon, secrétaire nationale des femmes du FPI, accusé d`incitation

conseiller économique et social libanais Roland Dagher pro-Gbagbo tient depuis quelques jours un discours d`incitation à s`en prendre aux ressortissants de la sous-région ouest-africaine. Roland Dagher vient de donner la preuve qu`il mérite … Dans des propos repris, hier, par le confrère Notre Voie, le conseiller économique et social libanais pro-Gbagbo incite explicitement à agresser les ressortissants des pays de la sous-région. On ne peut pas ignorer que tôt ou tard

après : la baisse de la pression fiscale, la simplification et la rationalisation des procédures administratives en vue d'inciter à la création d'entreprises et à l'amélioration de la compétitivité des entreprises, la rationalisation et la réduction des régimes … adoption de mesures spécifiques en direction des micro-entreprises, des entreprises de transport, notamment en vue de les inciter à sortir de l'informel et l'élargissement de l'assiette d'imposition. Les créances compromises des banques suite

chef d'accusation pour lequel les trois journalistes comparaissent à l'audience des flagrants délits. A savoir incitation à des infractions pénales par voie de presse. Selon elle, ce chef d'accusation vise l'article 69 de la loi portant … délit commis par voie de presse. Une disposition, au dire de Mme Tahou, qui stipule que ceux qui incitent au vol, au pillage, à la destruction de biens publics et privés par voie de presse, allusion faite à nos trois

ABIDJAN, La justice ivoirienne a inculpé mardi à Abidjan pour "incitation au vol" trois journalistes de Notre voie, quotidien du parti de l`ex-président Laurent Gbagbo, détenus depuis près d`une semaine par la police, a annoncé leur avocat … publication, Boga Sivori, chef du service politique, et Didier Dépry, secrétaire général de la rédaction, ont été inculpés pour "incitation au vol, pillage et destruction de biens d`autrui par voie de presse", a expliqué à l`AFP Me Serge

perçoivent pas le paiement intégral de la seconde tranche de leurs primes d'installation et d'incitation, estimées à 2,8 milliards FCFA, lors d'un sit-in organisé à la préfecture de Bouaké (centre ivoirien). Nous, fonctionnaires et agents … paralyser les services publics si nous ne percevons pas le paiement concomitant de nos primes d'installation et d'incitation, jusqu'au 11décembre, dans les six régions que couvrent les zones Cno , a déclaré Pégabila Silué, secrétaire général adjoint

quotidien du parti de l`ancien président ivoirien Laurent Gbagbo a été suspendu pour trois jours pour "incitation à la haine", a annoncé vendredi l`organe de régulation de la presse écrite en Côte d`Ivoire. Le Conseil national … burkinabè. Dans sa décision, le CNP juge "xénophobe" le contenu des deux articles, voyant dans le second une "incitation claire à la haine et à la révolte contre les ressortissants burkinabè". Il dénonce aussi le "caractère subversif" de cet article

Gbagbo, présidente du groupe parlementaire du front populaire ivoirien, pour obstruction à la paix et au processus de réconciliation, incitation publique à la haine et à la violence - Désiré Tagro, secrétaire général de la prétendue "présidence" de M. Gbagbo, pour … Pascal Affi N`Guessan, président du front populaire ivoirien, pour obstruction à la paix et au processus de réconciliation, incitation à la haine et à la violence - Alcide Djédjé, proche conseiller de M. Gbagbo, pour obstruction à la paix

Gbagbo, présidente du groupe parlementaire du front populaire ivoirien, pour obstruction à la paix et au processus de réconciliation, incitation publique à la haine et à la violence - Désiré Tagro, secrétaire général de la prétendue "présidence" de M. Gbagbo, pour … Pascal Affi N'Guessan, président du front populaire ivoirien, pour obstruction à la paix et au processus de réconciliation, incitation à la haine et à la violence - Alcide Djédjé, proche conseiller de M. Gbagbo, pour obstruction à la paix

prendre pour éviter des dérapages. Monsieur le Ministre, (), nous tenons aussi à attirer votre attention sur les possibles incitations fiscales qui pourraient être accordées aux nouvelles capacités de transformation, que ces capacités de transformation soient issues ou pas de sociétés … point, nous souhaitons qu'il ne soit pas créé de nouvelles distorsions, et nous proposons que ces incitations soient limitées à 5 ans et à la petite campagne comme cela avait été prévu initialement, et comme cela se fait

jeunes ne lisent pas. La jeunesse ivoirienne a perdu certaines valeurs. A travers cette activité, nous voulons inciter ces enfants à la lecture , a expliqué Marie-Yolande Flan, responsable de Petite Plume . Et le choix de ces tout-petits

agissant de l'article intitulé Il est là, le débat sur la dévaluation aussi , il est de nature à inciter à la violence ; 6) Que cet article renferme des injures et des allusions inacceptables envers les populations indexées … douleur de leur famille, bafouant l'éthique sociale ; 12) Que l'article incriminé est enfin de nature à inciter à toute forme de violence par l'exacerbation des ressentiments des familles éplorées en raison de l'injure ainsi proférée

beaucoup de curiosité, la démonstration du chef d'inculpation retenu contre les prévenus par le parquet et portant sur incitation à des infractions pénales par voie de presse. A l'audience, Mme Tahoua représentant le ministère public rappelant le chef … régime juridique de la presse, relatif au délit commis par voie de presse. Cette disposition stipule que ceux qui incitent au vol, au pillage, destruction de biens publics et privés par voie de presse, sont passibles des peines prévues

Notre voie, quotidien du parti de l`ex-président Laurent Gbagbo, détenus depuis près de deux semaines pour "incitation au vol par voie de presse", a constaté un journaliste de l`AFP. César Etou, directeur de publication, Boga Sivori, chef … poursuivis notamment pour "offense au chef de l`Etat" dans un article. Les charges ont ensuite été requalifiées en "incitation au vol, pillage et destruction de biens d`autrui par voie de presse". Dans l`un des deux articles

publication, Didier Dépry, secrétaire général de la rédaction, et Boga Sivori, chef du service politique ? ont été inculpés pour "incitation au vol, aux pillages et à la destruction de biens d`autrui par voie de presse". "Un journaliste incarcéré depuis … précédentes?", s`est interrogée Reporters sans frontières. "Ecrire sur le parc automobile du gouvernement est-il vraiment une `incitation au pillage`? Comment se fait-il que, de l`autre côté, les écarts de la presse fidèle au pouvoir ne suscitent

secrétaire général de la rédaction, après presque une semaine de détention par la police ont été inculpés mardi pour "incitation au vol, pillage et destruction de biens d`autrui par voie de presse". Ils ont été incarcérés à la Maison … centrales d`Afrique de l`Ouest et Centrale. "Ecrire sur le parc automobile du gouvernement est-il vraiment une incitation au pillage? Comment se fait-il que, de l`autre côté, les écarts de la presse fidèle au pouvoir

publication, Didier Dépry, secrétaire général de la rédaction, et Boga Sivori, chef du service politique ? ont été inculpés pour "incitation au vol, aux pillages et à la destruction de biens d`autrui par voie de presse". "Un journaliste incarcéré depuis … précédentes?", s`est interrogée Reporters sans frontières. "Ecrire sur le parc automobile du gouvernement est-il vraiment une `incitation au pillage`? Comment se fait-il que, de l`autre côté, les écarts de la presse fidèle au pouvoir ne suscitent

Plus le pouvoir d'achat augmentera plus il y aura de personnes bancarisées. Et l'autre point, il faut inciter les banques, à travers des mesures d'allégements fiscaux à investir dans les zones qui ne seront pas forcement profitables … terme de 3 à 5 ans d'activité. Il faut les amener par des mesures d'incitation fiscales à investir dans ces zones-là pour le développement de ces zones et le bien être des populations qui y vivent

dans les conditions hygiéniques idoines. Une situation qui pourrait présenter des dangers pour la population ivoirienne. Pour donc inciter les boulangeries à s'inscrire dans la démarche qualité et les encourager à mettre en pratique les consignes éditées par elles … Lobbying a donné les raisons de l'organisation d'un tel événement. ?'Nous voudrions, à travers une saine émulation, inciter les boulangeries à s'inscrire dans la démarche qualité. Ce concours qui sera annuel, se veut également une tribune

boîtes d'accouchement (35), des broyeuses multifonctionnelles (3), des décortiqueuses de riz et de maïs (3), des kits d'incitation aux consultations prénatales (75), des micro-ordinateurs (6), des imprimantes (6), des fax (1), ainsi que des vivres … pour l'hôpital, des tables d'accouchement, des tables d'examen gynécologique, des boîtes d'accouchement, des kits d'incitation aux consultations prénatales, des micro-ordinateurs, des imprimantes, des fax, des broyeuses multifonctionnelles, des décortiqueuses de riz ainsi

équipement biomédical complet, pour le nouveau centre de santé du quartier Duékoué carrefour. Et 500 kits d'incitation prénatale, 300 boîtes d'accouchement, 200 lits d'hospitalisation, 200 matelas et 100 tables d'accouchement, 50 tables de consultation, 20 fauteuils

développement sans justice. Aussi, révèle-t-il, le gouvernement s'attelle à réformer le code des investissements afin d'inciter les investissements dans notre pays. Ce qui ne peut suffire sans l'accompagnement du milieu judiciaire dans l'application … pourquoi, je vous demande de pren­dre vos responsabilités dans l'application de la loi. Vous devez dire le droit , incite le président de la République. Pour qui seule une justice équitable pour tous pourra ramener la confiance à nouveau

liberté économique permet à tous de faire des affaires dans un climat de saine concurrence. Une chose qui incite à la qualité des prestations, pour le bonheur de la clientèle. Plusieurs milliards de transactions mutuellement bénéfiques se produisent chaque jour … tendance à se reposer sur les taxes douanières au lieu de l'agriculture comme par le passé tout en incitant à la compétitivité (Prix du meilleur producteur). Cela entrave donc la création d'emplois et de richesses. Ce, en affectant

suivi l'élection présidentielle, c'est bel et bien lui. Charles Blé Goudé était sur tous les fronts pour inciter les jeunes patriotes, miliciens et autres mercenaires à casser de l'opposant. On se souvient encore comme si c'était

assemblée générale pour demander que des comptes soient rendus. Nous sommes là pour inciter à la tenue d'une assemblée générale. Nous voulons qu'on puisse se parler et mettre les choses en ordre. Nous sommes des Sénateurs et parlons

dans les rangs des journaux dits bleus''. Hier, il a suspendu le quotidien Notre Voie'' pour trois parutions, pour  incitation à la haine . Quant au journal Aujourd'hui'', il a écopé d'une sanction plus sévère, un mois, soit … parutions. Le Cnp d'Eugène Dié Kacou avait prévenu la presse ivoirienne contre tout écrit incitant à la haine ou de nature à remettre en cause la légitimité du président de la République, Alassane Ouattara et de son gouvernement

huit chefs d'accusation : crimes de sang, participation à des bandes armées, atteinte à la sûreté de l'Etat, incitation à la haine, crimes économiques, vol en réunion, détournements de biens de l'Etat... Ce sont les faits reprochés … camp est avérée. On se souvient qu'elle a été sanctionnée par l'Union européenne pour incitation à la haine et à la violence. Franck Anderson Kouassi L'ex-président du Conseil national de la communication audiovisuelle (Cnca

bonnes sources évoquent, entre autres, l'augmentation des capacités d'accueil des dispositifs d'emplois, l'accroissement des incitations pour la création des petites et mo­yennes entreprises, tout en facilitant l'accès aux crédits. Mais, il faut le dire … instructions ne seront pas suivies sans quelques mesures incitatives au recrutement des jeunes demandeurs d'emplois par les promoteurs et les investisseurs. En effet, avec la crise post- électorale, la situation des entreprises s'est fortement précarisée. Conséquences, beaucoup

La Coalition pour le changement (Cpc) a déposé une plainte contre des leaders de la galaxie patriotique le

agit de la baisse de la pression fiscale, la simplification et la rationalisation des procédures administratives en vue d`inciter à la création d`entreprises et à l`amélioration de la compétitivité des entreprises, la rationalisation et la réduction … pauvreté ; l`adoption de mesures spécifiques en direction des micro-entreprises, des entreprises de transport en vue de les inciter à sortir de l`informel

coûts des intrants dans le bâtiment (prélèvements étatiques sur le fer à béton, le ciment ) ; la création de conditions incitatives à l'importation des biens de grande consommation ; baisse des prélèvements de l'Etat sur le matériel informatique ; conditions incitatives

fonds, le gouvernement invite les patrons à accroître le recrutement-jeune. Pensez-vous que cela pourrait être une mesure incitative ? L'entreprise embauche naturellement. Plus elle fonctionne, plus elle investit et plus elle embauche. Il faut savoir que l'investissement

procureur militaire, Ange Kessy, dans l'affaire colonel-major Dosso Adama , incite au meurtre, par ses déclarations incendiaires contre le général Dogbo Blé, avant l'ouverture de l'instruction judiciaire. Le commissaire du gouvernement Ange Kessy Kouamé vient

récent "discours incendiaire" de Charles Blé Goudé, chef des "jeunes patriotes", les fervents partisans de M. Gbagbo, qui "incite ses partisans à prendre les armes contre des citoyens d`autres pays de la Cédéao et accuse des Etats de fournir … appelle M. Gbagbo "à dissuader personnellement (son) ministre et d`autres partisans de se livrer à des actes d`incitation et de céder à la tentation de cibler délibérément des civils, Ivoiriens, membres de la Cédéao ou d`autres étrangers

récent "discours incendiaire" de Charles Blé Goudé, chef des "jeunes patriotes", les fervents partisans de M. Gbagbo, qui "incite ses partisans à prendre les armes contre des citoyens d`autres pays de la Cédéao et accuse des Etats de fournir … appelle M. Gbagbo "à dissuader personnellement (son) ministre et d`autres partisans de se livrer à des actes d`incitation et de céder à la tentation de cibler délibérément des civils, Ivoiriens, membres de la Cédéao ou d`autres étrangers

incluant l'usage d'armes lourdes, et les déplacements massifs de population, accompagnés de discours de haine et d'incitations à la violence, sont des indicateurs préoccupants d'une crise qui s'aggrave, ainsi que d'un risque d'épuration … ouvertement à la violence, ou qui sont responsables de la diffusion dans les médias audiovisuels et écrits de messages incitant à la haine et à la violence. La CEDEAO a joué un rôle clé depuis le début de la crise

officielle. Les journaux Le Jour Plus et Le Mandat sont accusés d'avoir publié des écrits relevant de l'"incitation des militaires" à "l'insoumission et à la rébellion", de l'"incitation à la violence et au meurtre

genre de cas de s'excuser pour la tentative à induire des honnêtes citoyens dans l'erreur et les inciter une fois de plus a la haine contre le clan Rhdp. Bien au contraire, se cachant derrière un secrétariat imaginaire

dépouilles de ces morts regrettables, allant jusqu`à en faire un décompte par commune; 2) Que ces images qui incitent à la révolte et au soulèvement sont particulièrement atroces, insoutenables, choquantes, et sont constitutives d`apologie de la violence … publication de telles images ainsi que les traitements qui s`en suivent sont de nature à inciter davantage à la haine envers les Forces de Défense et de Sécurité ; 5) Qu`enfin, les caractères tendancieux et calomnieux de ces articles

étant sanctionnée pour incitation à la haine, le gouvernement Soro veut désormais mettre en garde les entreprises et annonceurs de la RTI. On ne peut pas continuer à accepter que des entreprises passent des publicités pour crédibiliser … donner les moyens d'inciter à la haine et à la division , justifie un cadre RHDP qui invite les annonceurs à miser sur la Télévision Côte d'Ivoire, sous menace de représailles et de sanctions

trouvaille, il est reproché à nos parutions d'appeler les militaires à l'insoumission et à la rébellion ; d'inciter la population à ne pas reconnaître l'autorité (Ndlr : illégitime) de Laurent Gbagbo et d'inciter à la haine

journalistes. Selon Jacob Kesy, leurs interrogateurs ont accusé les journalistes d' appeler l'armée à la mutinerie, d'inciter le public à ne pas reconnaître les autorités, et d'incitation à la haine et à la violence . Les journalistes

nous retenons qu'il nous est reproché d'appeler les militaires à l'insoumission et à la rébellion ; d'inciter la population à ne pas reconnaître l'autorité de Laurent Gbagbo et d'inciter à la haine

menaces faites à Charles Blé Goudé qui inciterait à la violence et dont on attend que les "incitations soient suivies de meurtres pour le traduire devant la CPI". L'Ivoirien Blé Goudé n'a-t-il pas le droit

liste des sanctions, de nombreux proches de Laurent Gbagbo ne sont pas d'accord, avec les allégations d'incitations publiques à la haine. Autant j'accepte de ne pas voyager, qu'on gèle des biens

public après l'accréditation de celui-ci auprès du président Barack Obama. Les Etats-Unis ont condamné, jeudi, "l'incitation à la violence" du camp de Laurent Gbagbo contre les soldats de l'Onu et ont accepté la nomination … rival Alassane Ouattara, le président ivoirien élu reconnu internationalement. Nous sommes de plus en plus préoccupés par l'incitation à la violence du régime Gbagbo contre les forces de maintien de la paix de l'Onu , a déclaré devant

Etats-Unis ont condamné jeudi "l'incitation à la violence" du camp de Laurent Gbagbo contre les soldats de l'ONU et ont accepté la nomination de l'ambassadeur choisi par son rival Alassane Ouattara, le président ivoirien élu reconnu … internationalement. Nous sommes de plus en plus préoccupés par l'incitation à la violence du régime Gbagbo contre les forces de maintien de la paix de l'ONU", a déclaré devant la presse le porte-parole du département d'Etat

WASHINGTON - Les Etats-Unis ont condamné jeudi "l`incitation à la violence" du camp de Laurent Gbagbo contre les soldats de l`ONU et ont accepté la nomination de l`ambassadeur choisi par son rival Alassane Ouattara, le président ivoirien … élu reconnu internationalement. "Nous sommes de plus en plus préoccupés par l`incitation à la violence du régime Gbagbo contre les forces de maintien de la paix de l`ONU", a déclaré devant la presse le porte-parole du département