5 428 résultats pour « incitative »

définissant les lignes rouges à ne pas franchir pendant l'ensemble de la période électorale, y compris toute incitation à la violence et toute tentative de manipulation ou de rejet des résultats, et en engageant un dialogue avec toutes … position commune de ses Etats membres. Cette position commune doit inclure la prise de sanctions individuelles en cas d'incitation à la violence ou de blocage manifeste du processus électoral. b) Le délai d'exécution d'un projet mené avec

définissant les lignes rouges à ne pas franchir pendant l'ensemble de la période électorale, y compris toute incitation à la violence et toute tentative de manipulation ou de rejet des résultats, et en engageant un dialogue avec toutes … position commune de ses Etats membres. Cette position commune doit inclure la prise de sanctions individuelles en cas d'incitation à la violence ou de blocage manifeste du processus électoral. b) Le délai d'exécution d'un projet mené avec

lutte, de casses, d'incitation au désordre et d'injures 2000-2002 : La refondation à l'épreuve de la bonne gouvernance 2002-2005 : l'Etat se meurt 2005-2010 : cinq ans de pouvoir illégitime sans élection Gagner les élections pour … parcours pour la mémoire de la nation. 1990-2000 :10 ans de lutte, de casses, de braise , d'incitation au désordre et d'injures. Créé en 1982 à Dabou, le Front populaire ivoirien est inspiré du Front populaire français

traitement ainsi fait de l'information est constitutif d'atteinte à l'éthique social, par une incitation au tribalisme, à la xénophobie et à la révolte et viole ainsi gravement l'article 9 du Code de Déontologie du Journaliste Ivoirien … écrits de nature à porter atteinte ... à l'honneur et à la considération des personnes ou de nature à inciter à la haine sous toutes ses formes, à la violence... ; 7) Que le quotidien Le Patriote s'est vu infliger

ressources intérieures. Le projet de budget 2010 tient également compte de l'application de nouvelles mesures fiscales incitatives. Ces mesures contenues dans le projet d'annexes fiscales ont pour but de favoriser la reconstruction du pays et de soutenir … impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux ou agricoles, en cas d'investissement de ces bénéfices. D'autres mesures incitatives sont prévues. Il s'agit, par exemple, de la réhabilitation des infrastructures scolaires et sociales publiques dégradées, la relance

Avant d'indiquer que le rapport peut être le point de départ à la mise en place de mesures incitatives. La politique de la tutelle est d'amener les coopératives à créer le maximum de valeur ajoutée au profit

Trois officiers supérieurs de l'armée de Côte d'Ivoire (Fanci) ont été inculpés lundi à Abidjan pour incitation à la révolte? et complicité de vols d'armes? puis placés sous mandat de dépôt, a-t-on appris auprès … inculpation pour vol? serait liée à la disparition d'armes à la poudrière de Yamoussoukro (centre), tandis que l'?incitation à la révolte? serait liée au soulèvement fin septembre d'une centaine de soldats cantonnés à Yamoussoukro et Daoukro (centre

Trois officiers supérieurs de l`Armée de Côte d`Ivoire (FANCI) ont été inculpés lundi, à Abidjan, pour "incitation à la révolte" et "complicité de vols d`armes" puis placés sous mandat de dépôt, a-t-on appris auprès … inculpation pour "vol" serait liée à la disparition d`armes à la poudrière de Yamoussoukro (centre), tandis que l`"incitation à la révolte" serait liée au soulèvement fin septembre d`une centaine de soldats cantonnés à Yamoussoukro et Daoukro (centre

Trois officiers supérieurs de l`armée de Côte d`Ivoire (Fanci) ont été inculpés lundi à Abidjan pour "incitation à la révolte" et "complicité de vols d`armes" puis placés sous mandat de dépôt, a-t-on appris auprès … inculpation pour "vol" serait liée à la disparition d`armes à la poudrière de Yamoussoukro (centre), tandis que l`"incitation à la révolte" serait liée au soulèvement fin septembre d`une centaine de soldats cantonnés à Yamoussoukro et Daoukro (centre

Trois officiers supérieurs de l`armée de Côte d`Ivoire (Fanci) ont été inculpés lundi à Abidjan pour "incitation à la révolte" et "complicité de vols d`armes" puis placés sous mandat de dépôt, a-t-on appris auprès … inculpation pour "vol" serait liée à la disparition d`armes à la poudrière de Yamoussoukro (centre), tandis que l`"incitation à la révolte" serait liée au soulèvement fin septembre d`une centaine de soldats cantonnés à Yamoussoukro et Daoukro (centre

secrétaire général provisoire d'un syndicat au sein de l'armée ivoirienne, est poursuivi, selon le tribunal militaire, pour incitation à la désobéissance, incitation à la révolte, de ses camarades. En effet, depuis bientôt un mois, le MDL Akaï mambo … coup des articles 74 et 475 du code pénal militaire qui stipulent entre autres que tout militaire qui () incite un ou plusieurs militaires à commettre des actes contraires à la discipline ou au règlement militaire est sanctionné. Notons également

irrégularités ont été constatées dans le paiement des primes d'incitation et d'installation dans le cadre du redéploiement de l'administration dans la zone ouest, notamment dans le moyen-Cavally. La grogne est perceptible dans le rang des fonctionnaires … leur tutelle, d'avoir non seulement omis la grande majorité d'entre eux dans le paiement des primes d'incitation et d'installation après leur retour à leur poste de travail, mais depuis quelque temps, les fonctionnaires affectés dans

orientation dont j'étais membre avant d'être nommé commissaire général, avait décidé de prendre ce thème pour inciter à la réflexion des Africains pour qu'ils portent un regard nouveau sur l'Afrique, à partir du regard … toiles, le désordre urbain, les violences faites aux femmes, mais la capacité suggestive de l'oeuvre d'art nous incite à une réflexion qui nous conduit à nous demander, est-ce que nous sommes bien ce que nous aurions

Secrétaire général des Nations unies, Ban Ki-moon, tout comme le patron de la CNUCED, Supachai Panitchipakdi, veulent inciter à une prise de conscience globale et individuelle des dirigeants, afin de faire du développement des capacités productives agricoles nationales

Mais c`est à cause de ce procès qu`on risque Parce que les infractions retenues notamment l`incitation à la haine tribale et raciste, sont des informations dangereuses à évoquer dans le contexte actuel. Il y a un harcèlement … écrit (). Dans le procès contre KKB, quand je vois les infractions qui sont retenues, l`incitation à la haine tribale, je dis faisons attention. Et c`est un cri du c?ur que je lance. Ce n`est pas parce