260 résultats pour « incomplets »

Indépendante, le 27 août 2020 ; Considérant cependant, qu'il ressort de l'examen de son dossier, qu'il est incomplet ; Qu'en effet, il manque audit dossier, le reçu du cautionnement de cinquante millions de francs … Indépendante, le 13 août 2020 ; Considérant cependant, qu'il ressort de l'examen de son dossier, qu'il est incomplet ; Qu'en effet, en lieu et place de l'attestation de régularité fiscale exigée par l'article 54 du Code

dossiers rejetés, 31 dossiers l'ont été sur la base d'une inéligibilité, d'incompatibilité ou de documents manquants, incomplets ou non conformes et les 9 dossiers restants n'ont pas récolté le nombre de parrainages suffisants. Cinq recours … troisième mandat. CAMPAGNE ELECTORALE ET FINANCEMENT DES PARTIS POLITIQUES Une pré-campagne interdite mais favorisée par un cadre juridique incomplet Conformément aux dispositions du Code électoral, la durée de la campagne électorale, pour l'élection présidentielle, est de 15 jours

cartons de parrainages des gros candidats . Koffi Kouamé Armand a simplement profité de l'occasion de déposer un dossier, incomplet, pour passer un message pour la paix en Côte d?Ivoire. Dossier incomplet aussi pour cet autre inconnu, prof

accordant deux mandats. Excellence Monsieur le Président de la République, Le plaidoyer auquel je me livre serait inaudible et incomplet si je m'abstenais de donner une perspective mondiale à la perception de l'état de notre justice. Alors

services de la DPDM, avant d'inviter le journaliste ou le professionnel de la communication dont les dossiers sont incomplets à les compléter. Ensuite les cartes sont imprimées avant d'être distribuées aux différents bénéficiaires , a-t-il fait savoir

Alerté par ce qui se répand sur les réseaux sociaux, le ministre Bruno Koné a démenti, sur Twitter

Abidjan, le 05 juin 2020 ? Le Secrétaire du Conseil National de Sécurité (CNS), Fidèle Sarassoro, a remis le