9 résultats pour « incriminée »

dimanche 17 mai 2026 à Abidjan. Au terme de ces investigations qui ont permis d’identifier la boisson incriminée dénommée "Galaxy Energy", ainsi que son fabricant, le ministère a annoncé la suspension de la production du produit incriminé … réglementation en vigueur sur toute l’étendue du territoire national. Toutefois, le ministère a précisé que la société incriminée avait déjà suspendu sa production depuis le 1er mai 2026, dans l’attente de sa mise en conformité, à la suite

Président de la Commission Electorale Indépendante (CEl), par un communiqué rendu public, a indiqué que la plateforme numérique incriminée ayant présentée publiquement et officiellement des excuses, elle invitait à cesser immédiatement toute interprétation tendancieuse ou malveillante tendant à incriminer … auteurs directs pour connaitre leurs intentions réelles, et d'autre part sanctionner immédiatement la plateforme numérique incriminée, conformément à l'article 12 de la Décision n°004/ANP/2025 portant reglementation du traitement de l'information par les organes de presse pendant

sanction disciplinaire, les mesures conservatoires, le délai imparti, les sanctions disciplinaires, le procédure disciplinaire, les droits du fonctionnaire incriminé, les voies de recours du fonctionnaire incriminé, le retrait des sanctions disciplinaires à l'expiration du délai, la sanction, ont été

elle doit être adressée dans un délai de 6 mois à compter de la publication de l'article incriminé. Quant à la demande en insertion de droit de rectification, elle doit être exercée dans un délai de 24 heures pour … réponse doit être effectuée intégralement, gratuitement et sans modification dans le même support que celui de l'article incriminé. En cas de non-publication ou publication irrégulière, selon l'article 81 de la loi sur la presse, une amende allant

responsables du signalement affirment avoir transmis à la PLCC l’ensemble des éléments en leur possession, notamment les publications incriminées, les relais identifiés, les liens vers des plateformes d’information éditées en Côte d’Ivoire ainsi que des captures

instance continentale. Dans son recours, la FIF demande à la CAF de réexaminer les images de l’action incriminée afin d’évaluer la pertinence de la sanction. L’objectif est d’obtenir, si possible, l’annulation de ce carton

regrets et en présentant ses excuses à l’endroit des institutions de la République. Selon ses explications, les propos incriminés s’inscrivaient, à ses yeux, dans un contexte strictement politique, sans intention d’atteinte personnelle. Un argument

mauvais service rendu à la dignité de la profession", a ajouté l'association. Un rapport préliminaire n'a pas incriminé les pilotes. Il indique que quelques secondes après le décollage, les deux interrupteurs de contrôle du carburant du Boeing

requête, ponctué du numéro de téléphone pour traitement.La centrale, tout en traitant la requête avec l’administration concernée où incriminée et l’appui du point focal régional où sectoriel, situe le requérant sur le niveau de satisfaction de celles