2 264 résultats pour « indemniser »

Cette rencontre a permis aux membres du comité ad hoc de dresser le bilan général de l'opération d'indemnisation des victimes du déversement des déchets toxiques. Que ce soient les victimes humaines (ambulatoires, décédées, hospitalisées) ou économiques (agriculteurs, éleveurs

pour déstabiliser durablement la Côte d'Ivoire. Et nous n'en sommes pas encore sortis. S'il y a indemnisation financière d'un côté, l'on doit prévoir une compensation financière de l'autre. Je crois que la Côte

notre père Usher Asssouan, tout ce qu'il a entrepris doit se réaliser. Nous allons installer des comités d'indemnisation dans les villages qui seront chargés de recenser les producteurs dont les plantations seront détruites dans le cadre du projet

toxiques, les morts et les malformations de bébés qui en ont résulté, le partage scandaleux des 100 milliards d'indemnisation, les détournements massifs des fonds publics et dans les filières café cacao, le vol organisé des revenus des paysans

stocks sous contrôle des organisations internationales, qui a choisi de renoncer définitivement au terrorisme et qui a choisi d'indemniser les victimes, a justifié Nicolas Sarkozy. C'est bien beau les leçons de droits de l'Homme et les postures

Nicolas Sarkozy recevra, aujourd'hui, le Guide libyen en France. Celui-ci entame une visite d'état de

avoir été grugés par le ministère de la Solidarité et des Victimes de Guerre confondent le programme national d'indemnisation des victimes de guerre qui n'a pas encore démarré et le programme d'aide au retour volontaire

forclusion (déchéance d'un droit non exercé dans les délais prescrits, NDLR) pour le dépôt des demandes d'indemnisation au titre de l'article 12 de la loi du 23 février 2005, une demande qui était particulièrement attendue selon

Rebondissement dans l'affaire Vridi Ako, du nom de l'île qui va abriter la deuxième raffinerie de

Les populations de Petit-Bassam déclarent nulle la libation faite, le mercredi 14 novembre, sur l'île de

ailleurs M. Kouadio soutient que les sociétés de collecte d`ordures ménagères ont été omises dans le processus d`indemnisation des déchets toxiques. Mais encore, au dire de notre interlocuteur, le ministre de la Ville et de la salubrité publique

grève de la faim devant ladite société. Koua Eugène fait partie d'un groupe de travailleurs licenciés sans indemnisation en 1995 après la privatisation de la société. Après plusieurs démarches administratives, ses camarades et lui ont été reçus

nécessité de relancer le processus de Ouagadougou sur les divers chantiers en attente : service civique, redéploiement de l'administration, indemnisation des victimes de guerre. Benoît HILI

directeur de la promotion des commerçants et des activités commerciales indique qu'aucune disposition légale n'existe pour l'indemnisation des commerçants en cas d'incendie : Il n'existe pas de disposition particulière (loi) pour dédommager les commerçants sinistrés. Dans

aide de retour volontaire pour les personnes déplacées. C'est ce que nous pilotons. Tout ce qui est indemnisation, réparation relève d'une autre direction. Donc nous avons le programme d'aide de retour aux déplacés qui est élaboré depuis