2 264 résultats pour « indemniser »

pour leur crime. Selon elle, la paix est bientôt proche et qu'il faudrait dès à présent envisager l'indemnisation de ces victimes et la condamnation de leurs bourreaux. Wenceslas Assohou (wens_wanga@yahoo.fr

très bientôt, nous allons proposer le coût du m2 de terrain. C'est sur cette base que nous allons indemniser les uns et les autres. Le préfet aura une dernière réunion ces jours prochains avec les villageois et le dossier

Nord a décidé de dédommager le Zoo d'Abidjan, dans le cadre de la prise en compte des

filière café-cacao, le budget de l'Etat, la réforme de l'impôt général sur le revenu, l'indemnisation des victimes des déchets toxiques, les audiences foraines, les contrats de concession entre l'Etat de Côte d'Ivoire

lient les sociétés CIE et SODECI à l'Etat, les remous dans la filière café-cacao et l'indemnisation des victimes des déchets toxiques. S'agissant de la loi des finances 2007, plusieurs interventions ont dénoncé qu'elle

filière café-cacao (08 novembre), la réforme de l'Impôt général sur le revenu (IGR) (13 novembre), l'indemnisation des victimes des déchets toxiques (26 novembre), les concessions faites par l'Etat à la CIE, la SODECI, la CI-Telecom

information parlementaire, portant sur la filière café-cacao ; la réforme de l'impôt général sur le revenu (IGR), l'indemnisation des victimes des déchets toxiques, les concessions de la CIE, SODECI et CI-TELECOM; les adoptions des conventions internationales

infrastructures socio culturelles et 100 millions aux bois. En outre, la ville sera complètement désenclavée. Sans oublier qu'une indemnisation des enseignants volontaires est prévue. Il a terminé, en demandant une adhésion massive des populations au processus de sortie

détenus en pleine propriété et de négocier avec les détenteurs des droits ou leurs ayants-droit les montants des indemnisations. Sur ce, le Président a signé ledit décret. c- Au titre de Ministère du Tourisme et de l'Artisanat

ministère, leur tutelle, vis-à-vis de leur ONG et également avoir des informations relatives à la loi portant indemnisation des préjudices dus à la guerre. Puisque le ministre Dakoury-Tabley n'était pas présent, les manifestants