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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

2 264 résultats pour « indemniser »

Résultats 346–360 sur 2 264 · les plus pertinents d'abord
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Publireportage/Côte d'Ivoire : AXA lance « Djonan Djonan » pour simplifier la gestion des sinistres automobiles

trouver la meilleure manière d'assister les clients », en réduisant considérablement les délais de prise en charge et d'indemnisation, a-t-on appris. Au cours de la cérémonie, le chef du département Indemnisation et Service clients … dommages, avec une expertise annoncée en deux heures maximum. À l'issue de cette étape, une offre d'indemnisation est envoyée au client par courrier électronique. Après validation de celui-ci, le paiement est immédiatement déclenché et l'indemnité

La Cour de justice de la CEDEAO ordonne l’indemnisation de cinq leaders politiques guinéens

Cellou Baldé, Ousmane Gaoual Diallo et Étienne Soropogui à l'État de Guinée à qui elle a ordonné d’indemniser ces requérants.Les plaignants avaient saisi la Cour pour dénoncer la violation de leurs droits fondamentaux, notamment leur droit … procédure judiciaire équitable et ont sollicité la condamnation de l'État de Guinée à leur verser à chacun une indemnisation de 40 millions de francs CFA pour le préjudice subi.L’État de Guinée, défenseur dans cette affaire, a soutenu

Le mode opératoire du projet de construction de la dorsale 400 KV expliqué aux populations de Ouellé

village de Bendié-Komenankro, Nanan Kouassi Koffi, insistant sur la prise en compte véritable des questions liées à l’indemnisation des personnes qui seront impactées. Saluant ce projet qui est porteur en termes d'amélioration de la couverture … Ouellé, le préfet Soro Sana a exhorté le cabinet Artelia à répondre aux préoccupations des populations relatives à l'indemnisation dans un délai de rigueur. Longue de 549 km pour un coût total de 220 milliards de FCFA

Fonds de Garantie Automobile (FGA) : un organisme d'assurance étatique dédié aux victimes d'accidents corporels de la voie publique

organisme particulier d'assurance créé en avril 2009, est dédié à la prise en charge totale et l'indemnisation des victimes d'accidents corporels de la circulation dans les cas de délit de fuite (conducteur et véhicule inconnus … prise en charge médicale des accidentés de la voie publique est faite par le FGA tandis que leur indemnisation est l'affaire de l'Agence judiciaire de l'Etat, a précisé Noël Koffi Maïzan.Il a ajouté

Communiqué du Conseil des Ministres du mercredi 20 novembre 2024

décret n° 2009-107 du 02 avril 2009 portant organisation et fixant les modalités de financement et d’indemnisation du Fonds de Garantie Automobile, en abrégé FGA.Ce décret réorganise les attributions et les modalités de financement du FGA ainsi … procédures d’indemnisation des victimes des accidents de la circulation couvertes par le Fonds, en vue de l’adapter à la recrudescence des accidents de la voie publique et d’assurer une meilleure prise en charge des victimes.Ainsi, ce décret

Appel à la suspension des déguerpissements : Pulchérie Gbalet mobilise la Société civile

dispositions légales en la matière ». Il ressort que de 2014 à 2015, 205 ménages ont été déguerpis sans indemnisation dans les Communes d?Abobo, d?Adjamé et de Yopougon. « C?est seulement en 2020, après plusieurs manifestations … décision de les indemniser pour un montant de 3 959 541 216 F CFA a été prise, lors du Conseil des ministres du 20 juin 2020 et les indemnisations ont été effectives à partir de 2021 par vagues

Côte d?Ivoire/Réinstallation des personnes impactées par la ligne 1 du Métro d?Abidjan: Le Comité en charge envisage la publication de la liste des 2 496 injoignables dans les mairies et médias

personnes et attendues à la CE-PAR pour leur prise en compte dans le processus d?indemnisation affecté par le projet(PAP) de la Ligne 1 du Métro d?Abidjan. Cependant, le CS-PAR a décidé d'entreprendre … signé leurs certificats de compensation à se rendre au siège de la CE-PAR au Plateau pour finaliser leur indemnisation?, a révélé la note. Le projet de la Ligne 1 du Métro d?Abidjan (L1MA) est long

Cinq propriétaires de bâtis perçoivent leurs chèques d'indemnisation

construction de l'autoroute Grand-Bassam-Assouindé ont perçu, vendredi 16 juin 2023 à Abidjan, leurs chèques d?indemnisation de la part de l?Etat. Le représentant du ministre de l?Equipement et de l?Entretien routier, Emmanuel Tahi … impactées, notamment les exploitants agricoles, les propriétaires d?activités commerciales, les propriétaires de fonciers, recevront leurs chèques d?indemnisation. Il a invité les populations concernées à consulter la liste affichée dans les locaux des préfectures de Grand-Bassam

Le projet de la Ligne 1 du métro d?Abidjan impacte plus 15000 personnes

animé ce vendredi à Abidjan-Plateau pour faire l?état des lieux à mi-parcours du processus d?indemnisation et de libération des emprises de la ligne 1 du métro d?Abidjan. ??A ce jour, le projet … indemnisées, se privant également de donner le montant et 2496 personnes demeurent jusque-là injoignables. Le processus d?indemnisation mis en place par le CS-PAR prévoit trois modes pour les paiements. Les montants allant

Casques bleus ivoiriens tués en 2021 au Mali : les ayants droit de chacun reçoivent plus de 48 millions FCFA

traitement à New York quand pour l?autre, l?acte d?hérédité que produira la famille permettra l?indemnisation, les fonds étant déjà en possession de l?État ivoirien. Le Chef d?État-Major Général des Armées a rappelé … détermination de l?État ivoirien à se tenir toujours auprès de ses soldats. Pour lui, les indemnisations à percevoir ne sauraient remplacer la présence physique de l?époux et du père qu?ont été les défunts. Mais elles constituent

Métro d"Abidjan : les nouveaux impactés de Port-Bouàt reçoivent leurs chèques avant leur départ prévu le 30 novembre 2022

Abidjan - Dans le cadre du processus d"indemnisation des impactés du métro d"Abidjan, plusieurs nouveaux impactés de Port-Bouàt ont reçu leurs chèques à  la trésorerie principale de cette commune, sise à  Vridi-Cité, ce mardi 22 novembre … ministre des Transports, Amadou Koné, avait demandé à  ses services de payer les indemnisations avant le 30 novembre prochain, date de libération des bàtis . Il a donné cette instruction, le vendredi 28 octobre 2022 à  la mairie de Port-Bouàt

Métro d"Abidjan: Le ministre des Transports met en confiance les populations impactées de Port-Bouàt

Koné, a rassuré les populations impactées à  Port-Bouàt relativement aux travaux du métro d'Abidjan, quant à  leur indemnisation complète avant leur départ et l"analyse de préoccupations soulevées. Ce projet est le premier du genre qui va changer … populations impactées, lors d'une rencontre organisée mardi 13 septembre 2022 à  son cabinet. Il a précisé que les indemnisations des personnes impactées d"Anyama à  Port-Bouàt, dans ce cadre, coàtent environ 80 milliards FCFA à  l"Etat. Dans