Aller au contenu

Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

1 691 résultats pour « inflige »

Résultats 1–25 sur 1 691 · les plus pertinents d'abord
Par page 10 15 25 50 100
Israël a commis un génocide à Gaza, selon la commission d'enquête de l'ONU

avec le Hamas en 2023 : tuer des membres d'un groupe, leur causer des dommages physiques et mentaux graves, infliger délibérément des conditions calculées pour détruire le groupe et empêcher les naissances. Il cite des déclarations de dirigeants israéliens … membres du groupe en attaquant des biens protégés ; prendre pour cible des civils et d'autres personnes protégées ; et infliger délibérément des conditions causant la mort. Infliger des dommages physiques ou mentaux graves aux membres du groupe par des attaques

Tentative de corruption et sanctions de journalistes : le communiqué du Conseil national de la presse (CNP)

indter à la haine et à la violence contre l'ONUCI; Qu'en conséquence, le conseil a décidé d'infliger à l'entreprise de presse La Refondation, éditrice du quotidien Notre Voie, une sanction pécuniaire d'un montant de trois … raison de la gravité des faits et de leur influence négative sur la profession, le Conseil a décidé d'infliger à MM. Alafé Wakili et Traoré Moussa, Conformément à l'article 47 de la loi du 14 décembre 2004 portant

Baccalauréat 2021: Ankoun Kouadio, secrétaire général de préfecture : Tous ceux qui seront pris se verront infliger des sanctions disciplinaires

sujets de composition française a prévenu que tous ceux qui seront pris en train de tricher se verront infliger des sanctions disciplinaires. Cette année, le mot d'ordre en vigueur de la ministre de l'Éducation nationale … Mariatou Koné est, et demeurre la tolérance zéro. Tous ceux qui seront pris en train de tricher se verront infliger des sanctions disciplinaires sévères. Ils subiront la rigueur de la loi et s'exposeront à des mesures disciplinaires pouvant aller

Entretien / Adou Assemien, président de l'ACOTEL.CI après la décision de (l'ARTCI) d'infliger une amende aux entreprises de téléphonie : "Nous allons poursuivre ces opérateurs en justice"

poursuites judiciaires à l'encontre des entreprises concernées pour réparation de préjudices. Récemment l'ARTCI a pris une décision infligeant une amende aux principales entreprises de téléphonie pour non-respect de leurs cahiers de charges notamment pour mauvaise qualité