1 691 résultats pour « inflige »

À l?occasion du 15ème numéro de la tribune du PPA-CI tenu le jeudi 13 avril 2023

pour les utilisations actuelles de leurs contenus protégés aux éditeurs et agences de presse, sous peine de se voir infliger des astreintes pouvant atteindre 900 000 euros par jour de retard . Nous sommes très déçus par cette décision car nous

sujets de composition française a prévenu que tous ceux qui seront pris en train de tricher se verront infliger des sanctions disciplinaires. Cette année, le mot d'ordre en vigueur de la ministre de l'Éducation nationale … Mariatou Koné est, et demeurre la tolérance zéro. Tous ceux qui seront pris en train de tricher se verront infliger des sanctions disciplinaires sévères. Ils subiront la rigueur de la loi et s'exposeront à des mesures disciplinaires pouvant aller

La deuxième journée du Championnat d'Afrique des nations féminin de basket-ball (Afrobasket 2019) a été marquée

Abidjan - Le directeur des assurances, Diarrassouba Karim, met en garde contre la sous-tarification en assurance automobile annonçant

poursuites judiciaires à l'encontre des entreprises concernées pour réparation de préjudices. Récemment l'ARTCI a pris une décision infligeant une amende aux principales entreprises de téléphonie pour non-respect de leurs cahiers de charges notamment pour mauvaise qualité

Abidjan, 10 août (AIP)- Le quotidien L'Intelligent d'Abidjan ne paraitra plus "jusqu'à nouvel ordre", annonce

composition ne saurait être satisfaisante dès lors qu'elle ne garantie pas l'indépendance absolue de cette instance, doit infliger des sanctions proportionnées aux infractions commises, des sanctions équilibrées. Aussi recommande-t-il que le régime des sanctions soit amendées

L'Africa Sports d'Abidjan alimente l'actualité sportive ivoirienne avec la dernière décision de la Fédération ivoirienne

Abidjan- La Haute autorité de la communication audiovisuelle (HACA) inflige un "avertissement" à la radio commerciale privée Nostalgie, pour "graves manquements" constaté lors de son émission "Rien à cacher" du 18 janvier. "La Haute autorité de la communication audiovisuelle

Réuni d'urgence le vendredi 06 septembre 2013 pour analyser cette situation, le Comité Exécutif a pris les

Une offensive militaire au Nord du Mali aurait de graves conséquences humanitaires et nécessite la mise en place

cour d'Appel. C'est pourquoi l'homme soutient qu'il n'est pas admissible que l'on inflige aux magistrats ce que l'on ne permettrait pas à l'égard des autres fonctionnaires de l'Etat. Parce que cite

délit. . Alors, si la loi ne l'interdit pas, de quelle loi le CNP peut-il se prévaloir pour infliger une sanction sélective ? Mesdames et Messieurs, Chers amis journalistes, Le CNP ? il faut bien l'admettre en même temps

- La Ligue ivoirienne des droits de l`Homme (LIDHO) - Le Club Union africaine (CLUB UA) - La Coalition ivoirienne