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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

6 118 résultats pour « initiales »

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Modification budgétaire : Le budget 2008 augmente de 75,9 milliards

montant. Ces modifications portent le niveau du budget 2008 à 2 205,0 milliards. LES RESSOURCES Les recettes fiscales, initialement fixées à 1 576,2 milliards, se chiffrent à 1 595,2 milliards, soit une hausse de 19 milliards. Cette … part de l'impôt foncier dévolue à l'Etat est fixée à 5,3 milliards contre 3,3 milliards initialement; la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) a été augmentée de 5 milliards, portant l'objectif annuel

Lutte contre le Covid-19 : le ministère des transports réglemente la circulation des personnes à bord de véhicule avec port obligatoire de masque (Arrêté)

obligation de port de masque de protection. La circulation des personnes à bord des véhicules de cinq (5) places initiales à usage personnel et véhicules affectés au transport de type taxis-compteurs, taxis communaux, intercommunaux communément appelés wôrô-wôrô … doit accéder quatre (4) places, y compris le conducteur. Pour les véhicules de neuf (9) places initiales à usage personnel et véhicules affectés au transport de type taxis intercommunaux communément appelés wôrô-wôrô de huit (8) places, pas plus

Vote du budget modification 2017 par l'assemblée nationale: Pascal Affi N'Guessan se pronnonce

conviendrait de revoir à la baisse le taux de croissance à 8,5% au lieu de 8,9% initialement prévu et de réduire le budget de 53.782.439.643 FCFA, le ramenant de 6501.421.152.075 FCFA initialement prévu à 6447.638.712.432 FCFA. Au regard … soit la conjoncture économique évolue négativement au point de modifier les conditions d'exécution de la loi de finance initiale, soit une nouvelle orientation est donnée à la politique économique et budgétaire. Ainsi, s'il sied de modifier

Projet de loi portant dispositions spéciales en matière d'acquisition de la nationalité

faciliter la mise en ?uvre de la loi relative au domaine foncier rural, il est proposé que la durée initiale de dix ans soit reconduite. En ce qui concerne la consolidation des concessions provisoires, le processus a commencé. Sur plus … faciliter la mise en ?uvre de la loi relative au domaine foncier rural, il est proposé que la durée initiale de dix ans soit reconduite. En ce qui concerne la consolidation des concessions provisoires, le processus a commencé. Sur plus