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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

568 résultats pour « insignes »

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Les frondeurs du FPI assignent Affi N'guessan devant le Tribunal du Commerce d'Abidjan

objet d'une assignation devant le Tribunal du Commerce d'Abidjan-Cocody'' pour usage abusif des logos et insignes du parti, précisant que ?'l'affaire passera en jugement le jeudi 7 avril 2016''. Cette plainte, souligne le texte, contre … Mama (Gagnoa) est portée par une autorité détentrice des Droits de Propriété intellectuelle et industrielle sur les logos et insignes du Front populaire ivoirien''. ?'L'affaire est portée devant le Tribunal du Commerce statuant en tant que Juge

Le CECOS a tiré sur des manifestants désarmés atteste le présent témoin, M.Sanogo

tirs , poursuit-il. Sanogo Abdourahmane aurait tout d'abord aperçu un pick-up blanc, sans insigne, qui transportait des personnes en uniforme, en pantalon de treillis plus exactement. Ces dernières ont commencé à tirer affirme le témoin, notamment vers … autres pick-up sont alors arrivés. Selon les dires du témoin, il s'agissait de véhicules bleus portant l'insigne du CECOS et des mitrailleuses à l'arrière. Les éléments à bord de ces véhicules auraient eux aussi tiré pour

Dissensions au sein du parti de Gbagbo: le camp Sangaré annonce une plainte contre Affi au tribunal du commerce

Président contesté du Front populaire ivoirien (FPI), au tribunal du commerce d'Abidjan pour usage abusif des logos et insignes'' du parti. M. Affi N'Guessan fait l'objet d'une assignation devant le Tribunal du Commerce d'Abidjan-Cocody … Etat Laurent Gbagbo. M. Affi N'Guessan est accusé par le plaignant d'usage abusif des logos et insignes dont il n'est pas propriétaire'', poursuit le texte. Selon les adversaires de M. Affi, l'affaire est portée devant

Fpi/ Sangaré et ses partisans assignent Affi en justice

premier ministre est portée par  une autorité détentrice des droits de propriété intellectuelle et industrielle sur les logos et insignes du Front populaire ivoirien , rapporte le communiqué.  L'affaire est donc portée devant le tribunal de Commerce statuant en tant … voulant plus clairs, Sangaré et ses fidèles reprochent à Affi N'guessan un  usage abusif des logos et insignes dont il n'est pas propriétaire . Pascal Affi N'guessan est celui qui est reconnu par la justice ivoirienne comme seul