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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

3 950 résultats pour « introduites »

Résultats 1–10 sur 66 en 2023· les plus pertinents d'abord
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Rejet de l"appel d"Amadé Ouérémi : ""le document de base n"est pas de mon client"" (Me Sérikpa)

confirmer officiellement ma constitution. Et c"est ce qui a été fait. Mais entre-temps, l"appel a été introduite dans les délais, c"était même avant les 20 jours. Pour moi, il n"y avait pas de soucis pour … rejeté et que la juridiction avait en sa possession un document qui marquait une date à  laquelle il a introduit l"appel de telle sorte qu"il était forclos"", relate l"avocate. ""J"ai gardé mon sang froid

Communique du Conseil des Ministres du Mercredi 13 Septembre 2023

janvier 2019. Le Conseil a également adopté le projet de la loi de ratification y afférent. Cette mesure introduit des aménagements de fond dans le mécanisme de fonctionnement de l?Autorité de Régulation du Transport Intérieur (ARTI). Elle clarifie … Londres, a proposé des amendements de l?Accord International de 2010 sur le Cacao. L?Accord modifié introduit notamment un objectif clé, à savoir, la réalisation d?un revenu vital pour les producteurs de cacao et une référence

Côte d'Ivoire: pour des graines de palme, elles séjourneront 10 jours en prison

retrait de la plainte de la partie plaignante, en l"occurrence Palmci. Cependant, ces jeunes dames s"étant introduites dans un espace qui ""ne leur appartient pas pour dérober des graines"" et le délit de ""vol étant consommé"", la justice … initiales, A.O 22 ans, R.D 19 ans, K.K 28 ans, H. A 22 ans, sans emploi, se sont introduites dans les plantations de Palmci pour ramasser des graines, sans l"autorisation de l"unité d"agro-industrielle

Construction et urbanisme : Le ministre Bruno Nabagné Koné annonce une réforme au niveau de l?ACD pour renforcer sa sécurité et réduire les procédures d?acquisition et les délais de délivrance

Ivoire ; le décret portant organisation des procédures d?élaboration, d?approbation, et d?application des plans de lotissement, qui introduit l?obligation d?immatriculation préalable des terres avant tout projet de développement urbain (titrement massif). Revenant sur le thème