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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

4 577 résultats pour « justification »

Résultats 51–100 sur 4 577 · les plus pertinents d'abord
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BAC 2007 - Pour avoir déniché 10 "sans papiers", un président de jury menacé

Cours secondaire protestant de Plateau (CSP), ne disposent pas de carte d'Identité ni de carte scolaire, pièces justificatives pour passer les épreuves écrites de Bac. Les candidats malheureux expliquent au président de jury qu'ils ont tous oubliés leurs … pour le jour suivant (25 juillet 2007) avec la ferme conviction que les sans papiers reviennent avec leurs pièces justificatives. Mais contre toute attente, 10 des 20 candidats se présentent sans les pièces demandées. Conformément aux dispositions prises contre

Le Temps · 1 août 2007
Union africaine : Kadhafi veut son gouvernement fédéral, même avec deux pays membres

décevant pour les v?ux et les souhaits des populations africaines. Ils affirment également que les prétextes et les justifications avancées par les ennemis de l'Union africaine et leurs tentatives de poser différents obstacles (comme parler d'une évolution … commission et d'une unification des régions) constituent de faux prétextes et des justifications non fondées qui n'expriment que l'hostilité de leurs partisans envers l'Union et le progrès de l'Afrique. Les forces populaires africaines s'attacheront

Fraternité Matin · 26 juin 2007
Le Fonds de régulation et de Controle - L'Union européenne révèle : " Bfa, Fulton, Dafci sont des investissements contestables "

montant de 30 milliards de francs CFA, une dépense de 8 milliards n'était assortie d'aucune pièce justificative. Un prêt de 200 millions de francs CFA avait été consenti à l'ARECA pour ses travaux de démarrage. Le prêt … voulait y voir un prêt, mais sans être en mesure d'en faire la preuve par une pièce justificative établie à cet effet. Le Directeur Général du FRC a procédé à la signature directe d'un partenariat avec la Caisse

Le Front · 5 mai 2007
Scrutin présidentiel : " un scrutin non inclusif et boycotté qui laisse un pays fracturé" estime une Mission d'observation internationale

remise à zéro des compteurs autoriserait le Président sortant à se présenter à sa propre succession. Cette justification ne tient pas compte de la notion de continuité législative . L'article 184 ne peut être dissocié de l'article … travers des dispositions identiques. Il est donc bien difficile de soutenir que ces deux textes soient contradictoires. Les justifications apportées par le Conseil constitutionnel n'ont pas de fondements juridiques clairs ou justifiés en points de droit. Cette orientation fait

Abidjan.net · 2 novembre 2020
Déclarations, actes de naissance, mariages, certifications, légalisations,.: Au coeur de notre état civil

aucune contrainte pour la réception des déclarations. Nous acceptons même ceux qui n'accompagnent pas leurs demandes de pièces justificatives, parce qu'elles ne sont pas une obligation. Nous recevons d'abord le demandeur afin de lui permettre dans … favorisera par la suite l'établissement de l'acte dès qu'il sera en possession des pièces justificatives, a rassuré le Sous-directeur Yao Mathieu. Avant de souligner avec regret, que les actes de mariage ont diminué cette année

Treichville Notre Cité · 1 novembre 2017
Séminaire d'information, de sensibilisation et d'échanges sur la règlementation des relations financières extérieures : le discours d'ouverture du ministre Koné Adama en charge de l'économie et des finances

livres, aux fins de couverture de leurs besoins courants en devises. Enfin, le seuil de tolérance en matière de justification des opérations de transfert est désormais fixé à cinq cent mille (500 000) FCFA au lieu de trois cent mille … intermédiaires agréés d'effectuer certains transferts sans se référer au préalable à l'Administration publique, au vu des pièces justificatives des opérations concernées. A cet égard, j'aimerais adresser mes félicitations à notre Institut d'émission, la BCEAO, qui fait

Ministères · 17 novembre 2016
Ouverture à Grand-Bassam d'un séminaire sur la réglementation des relations financières extérieures

livres, aux fins de couverture de leurs besoins courants en devises. Enfin, le seuil de tolérance en matière de justification des opérations de transfert est désormais fixé à cinq cent mille FCFA au lieu de trois cent mille FCFA … intermédiaires agréés d'effectuer certains transferts sans se référer au préalable à l'Administration publique, au vu des pièces justificatives des opérations concernées. Avant le ministre, le Directeur général du Trésor et de la comptabilité publique, Jacques Konan Assahoré

APA · 17 novembre 2016