Burida. Selon lui, la maison des droits d'auteur entend installer un logiciel de récupération des programmes dans lesdits établissements les jours à venir. Ce qui va faciliter la déclaration des sociétaires à la Caisse nationale de prévoyance sociale (Cnps
trois, sont clairement définis : identifier les biens meubles et immeubles appartenant aux personnes visées par les enquêtes, rendre lesdits biens indisponibles et enfin, geler les avoirs des personnes concernées en raison de ce que ceux-ci pourraient être les fruits
pour objet de : 1- Identifier les biens meubles et immeubles appartenant aux personnes visées par les enquêtes ; 2- Rendre lesdits biens indisponibles ; 3- Geler les avoirs des personnes concernées en raison de ce que ceux-ci pourraient être les fruits
Israël. But recherché : identifier les biens meubles et immeubles appartenant aux personnes visées par les enquêtes ; rendre lesdits biens indisponibles ; geler les avoirs des personnes concernées en raison de ce que ceux-ci pourraient être les fruits des infractions poursuivies
pour objet de : 1-Identifier les biens meubles et immeubles appartenant aux personnes visées par les enquêtes ; 2-Rendre lesdits biens indisponibles ; 3-Geler les avoirs des personnes concernées en raison de ce que ceux-ci pourraient être les fruits
pour objet de : 1-Identifier les biens meubles et immeubles appartenant aux personnes visées par les enquêtes ; 2-Rendre lesdits biens indisponibles ; 3-Geler les avoirs des personnes concernées en raison de ce que ceux-ci pourraient être les fruits
pour objet de : 1- Identifier les biens meubles et immeubles appartenant aux personnes visées par les enquêtes ; 2- Rendre lesdits biens indisponibles ; 3- Geler les avoirs des personnes concernées en raison de ce que ceux-ci pourraient être les fruits
régime de Laurent Gbagbo. Il a précisé que jusqu'à présent, seulement des mesures transitoires avaient été prises concernant lesdits militaires. Même si le ministre Bruno Koné ne les a pas cités, on imagine nettement qu'il s'agit
Société de distribution d`eau de Côte d`Ivoire (Sodeci), deux causes expliquent le manque d`eau dans lesdits quartiers. La première est liée aux pluies diluviennes. Les pluies diluviennes ont mis à nu plusieurs conduites. Il y a beaucoup
décisions de l'Union européenne dont il se prévaut, il se serait aperçu que, tout compte fait, lesdites décisions ne manquent pas d'humanité, puisque le gel des avoirs n'a pas un caractère absolu, en ce qu'il autorise