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Mesure Individuelle C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère du Budget et du Portefeuille de l'Etat, le Ministère de l'Economie et des Finances … ville d'Abidjan. 2- Au titre du Ministère de la Justice et des Droits de l'Homme, en liaison avec le Ministère d'Etat, Ministère de l'Intérieur et de la Sécurité et le Ministère auprès du Président

Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère de l'Industrie et des Mines, en liaison avec le Ministère du Budget et du Portefeuille de l'Etat et le Ministère de l'Economie et des Finances … délivrés pour une période de quatre (04) ans. 2- Au titre du Ministère des Sports et des Loisirs, en liaison avec le Ministère du Budget et du Portefeuille de l'Etat et le Ministère de l'Economie et des Finances

DECRETS 1- Au titre du Ministère de la Communication, de l'Economie Numérique et de la Poste, en liaison avec le Ministère de l'Economie et des Finances et le Secrétariat d'Etat auprès du Premier Ministre, chargé du Budget … haute définition (HD). 2- Au titre du Ministère de la Salubrité, de l'Environnement et du Développement Durable, en liaison avec le Ministère de l'Economie et des Finances et le Secrétariat d'Etat auprès du Premier Ministre, charge

GENERALES PROJETS DE LOI ET D'ORDONNANCES 1- Au titre du Ministère de l'Economie et des Finances, en liaison avec le Secrétariat d'Etat auprès du Premier Ministre, chargé du Budget et du Portefeuille de l'Etat ; Le Conseil … investisseurs un environnement des affaires plus attrayant. 2- Au titre du Ministère de l'Economie et des Finances, en liaison avec le Secrétariat d'Etat auprès du Premier Ministre, chargé du Budget et du Portefeuille de l'Etat ; Le Conseil

ORDONNANCES 1- Au titre du Ministère de la Justice et des Droits de l'Homme, en liaison avec le Ministère de l'Economie et des Finances ; Le Conseil a adopté une ordonnance portant modification de l'article … acteurs étatiques et la société civile. 2- Au titre du Ministère de l'Industrie et des Mines, en liaison avec le Ministère du Budget et du Portefeuille de l'Etat et le Ministère de l'Economie et des Finances

Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère d'Etat, Ministère de la Défense, en liaison avec le Ministère de l'Intérieur et de la Sécurité, le Ministère de la Justice et des Droits … protection qu'à l'indépendance des magistrats militaires. 2- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère du Plan et du Développement, le Ministère de l'Economie et le Secrétariat d'Etat auprès du Premier Ministre

MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère de l'Agriculture et du Développement Rural, en liaison avec le Ministère de l'Industrie et des Mines ; Le Conseil a adopté un décret réglementant la mise en ?uvre … historique. 3- Au titre du Ministère du Pétrole, de l'Energie et du Développement des Energies Renouvelables, en liaison avec le Ministère du Budget et du Portefeuille de l'Etat et le Ministère de l'Economie et des Finances

PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère de la Salubrité, de l'Environnement et du Développement Durable, en liaison avec le Ministère de l'Industrie et des Mines, le Ministère du Budget et du Portefeuille de l'Etat … gestion écologique des DEEE. 2- Au titre du Ministère de la Culture et de la Francophonie, en liaison avec le Ministère de l'Education Nationale, de l'Enseignement Technique et de la Formation Professionnelle, le Ministère du Budget

sécuritaires et stratégiques liés à la gestion de celles-ci. 2- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère des Infrastructures Economiques, le Ministère du Commerce, de l'Artisanat et de la Promotion … secteurs de l'industrie agroalimentaire et de la logistique. 3- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère des Transports, le Ministère du Budget et du Portefeuille de l'Etat et le Ministère de l'Economie

DECRETS 1- Au titre du Ministère de la Construction, du Logement, de l'Assainissement et de l'Urbanisme, en liaison avec le Ministère de la Communication, de l'Economie Numérique et de la Poste, le Ministère du Budget … Afrique. 2- Au titre du Ministère de la Construction, du Logement, de l'Assainissement et de l'Urbanisme, en liaison avec le Ministère de l'Education Nationale, de l'Enseignement Technique et de la Formation Professionnelle, le Ministère du Budget