226 résultats pour « loisible »

résoudre les problèmes de la presse si....Mais c'était en 2008. Et 7 ans après, il est loisible de constater que pas grand-chose n'a changé sans que, Dieu merci , cela suscite encore une quelconque vocation

jurisprudence, en fonction de l'évolution de la loi, ou de la société ; Considérant en effet qu'il était loisible au Conseil constitutionnel, dans sa décision du 19 Novembre 2009 portant publication de la liste définitive des candidats, après avoir

attestation de régularité fiscale ou tout autre document permettant de s'acquitter de ses impôts . Comme il est loisible de le constater, ce ne sont pas les pièces requises en application de l'article 35 de la Constitution

eût été la posture d'Alassane Ouattara disant qu'il est visé, mais pas concerné, il était loisible pour le chef de l'État ivoirien, [au-delà de la simple notion de jurisprudence de l'article 48 de Gbagbo

tranquille , du fait des changements successifs survenus dans les textes régissant notre entité administrative. Mais aujourd'hui, il est loisible d'affirmer qu'un toilettage a été apporté à la plupart des textes établis en 2002 et antérieur

retrouve totalement son indépendance. D'autant plus qu'étant membre du RHDP, il n'était pas loisible pour le MFA de critiquer l'action du gouvernement. C'était une situation ambiguë où nous n'étions pas de facto dans

Autre avantage, c'est la réduction des déplacements du personnel et l'optimisation des ressources humaines. Il sera donc loisible aux entreprises d'utiliser le personnel des grandes villes (souvent plus qualifié) pour accomplir des formalités liées aux opérations commerciales

rassemblement, de tolérance et de respect mutuel. Les quatre candidatures sont autonomes. Et il est tout à fait loisible à chacun de nous d'avoir son agenda. Pour le reste, une fois que nous aurions atteint une certaine vitesse

rassemblement, de tolérance et de respect mutuel. Les quatre candidatures sont autonomes. Et il est tout à fait loisible à chacun de nous d'avoir son agenda. Pour le reste, une fois que nous aurions atteint une certaine vitesse

dénomination ou leur contenu. Le ministère des Infrastructures Economiques rappelle qu'en cas de divergence de vue, il est loisible à tout plaignant de saisir les autorités judiciaires compétentes pour faire valoir ses droits

expliquent en détails le mode de fonctionnement de l'application SIRABA. Au contact de ces agents, il leur est loisible de soulever toutes sortes de préoccupations quant à la maitrise de la procédure de fonctionnement du système. Ensuite, les candidats

depuis son retour en Côte d'Ivoire", "M. Gossio n'a pas été arrêté (...) alors qu'il était loisible aux autorités ivoiriennes de le faire", "a rencontré les autorités du gouvernement" du nouveau président Alassane "Ouattara et pris position publiquement

depuis son retour en Côte d'Ivoire, "M. Gossio n'a pas été arrêté (...) alors qu'il était loisible aux autorités ivoiriennes de le faire." De plus, il a rencontré les autorités du gouvernement et pris position publiquement, à plusieurs

Affirmant que la peine suspensive de six mois a été bien purgée et assumée dignement, il n'était pas loisible de revenir sur cette tâche noire du bilan de l'Unjci au cours de l'année écoulée. Car, chacun