676 résultats pour « maximale »

dont ceux présents et les deux hommes considérés comme les cerveaux de l"attaque, ont écopé de la peine maximale, huit autres sont relaxés. La perpétuité, soit la peine maximale, pour dix des accusés, dont ceux considérés comme les cerveaux

annonce a été faite en conseil des ministres ce mercredi. Les peines maximales vont être doublées pour certaines infractions. En juillet, une cyber-activiste a été condamnée à  six mois de prison, dont un ferme, pour injures contre Simone Gbagbo … plus en plus fréquent au tribunal d"Abidjan, et les peines devraient encore s"alourdir désormais. Les peines maximales dans certains cas vont être multipliées par deux par rapport à  celles prévues dans la loi de 2013 sur... suite

raid, sont jugés en leur absence pour assassinat, tentative d'assassinat et destructions aggravées. C'est donc la peine maximale qui a été demandée à leur encontre. Cette peine maximale, je l'aurais aussi requise si les accusés avaient été

primes et de renforcement des capacités opérationnelles de nos forces combattantes", a-t-il soutenu. Pour atteindre l"efficacité maximale, le chef de l"Etat assure que "la solidarité de toutes les composantes de nos forces armées nationales est indispensable

manière transparente le travail des utilisateurs entre leurs téléviseurs, ordinateurs portables et smartphones pour une flexibilité et une productivité maximales. Cela permet aux utilisateurs de diffuser des images, des vidéos et du son entre le smartphone et un téléviseur

résolution full HD avec une luminosité allant jusqu'à  550 Nit et 100% NTSC pour une satisfaction visuelle maximale. L'écran bénéficie d'un taux de rafraîchissement de 120 Hz qui lui permet d'obtenir une plus grande fluidité

propriété intellectuelle et les agissements illicites sur les réseaux de communication électroniques, a précisé M. Coulibaly. "Les peines maximales liées aux atteintes à  la dignité humaines, à  l'honneur, à  la propriété intellectuelle et à  tous les autres agissements

vigueur, mardi, concerne plusieurs catégories d"infractions entre autres le non-respect des signalisations, le non-respect des vitesses maximales autorisées, la non-régularité des documents du véhicule, le non-respect des normes pour tous les véhicules en circulation

sociaux, en doublant le quantum des peines présentement encourues par les auteurs de ce type d"infractions. Les peines maximales d"emprisonnement, liées notamment aux atteintes à  la dignité humaine, à  l"honneur, à  la propriété intellectuelle et à  tous

vigueur, mardi, vise plusieurs catégories d'infractions entre autres le non-respect des signalisations, le non-respect des vitesses maximales autorisées, la non-régularité des documents du véhicule, le non-respect des normes pour tous les véhicules en circulation

sont concernées par cette disposition. Il s'agit du non-respect des signalisations, le non-respect des vitesses maximales autorisées, la non-régularité des documents du véhicule, le non-respect des normes pour tous les véhicules en circulation

nombreux intellectuels africains qui ont proposé des solutions pour sortir du conflit ; Les états voisins à  exercer une pression maximale sur le gouvernement éthiopien et le gouvernement régional national du Tigré pour qu'ils acceptent, dans le cadre

débarqué à  Yamoussoukro, tous les infirmiers des 4 districts de la région du Bélier ont été mis en alerte maximale avec des indications précises sur les malades qu'ils vont recevoir notamment leur provenance et la suspicion

A léissue déun processus de sélection rigoureux et transparent, six projets de recherches ont été retenus ce mardi

hausse de 270 MW par rapport à  celui de l'année 2020. Durant la même journée, la puissance maximale appelée à  la pointe du matin a atteint 6.634 MW à  12h00 en hausse de 279 MW par rapport à  celle