38 886 résultats pour « mesure »

République, Chef de l'Etat. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants : A/-Mesures Générales − Projets de décrets B/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS Au titre du Ministère de l'Intérieur

Suite à la mesure du gouvernement portant plafonnement des prix des denrées de première nécessité, notre équipe de reportage s’est rendue, le jeudi 27 juillet 2017, sur des marchés, pour faire l’état des lieux des prix … marchés, les prix sont intacts. « Le gouvernement dit prendre ces mesures pour lutter contre la vie chère mais il nous encourage plutôt à augmenter les prix. Moi, je fais le kilo du riz dénicachia (riz de grande consommation 25 % brisure

République, Chef de l'Etat. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants: A/-Mesures Générales ⎯ Projet de loi ⎯ Projets de décrets C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJET DE LOI Au titre

Président de la République, Chef de l'Etat.L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants: A/-Mesures Générales⎯ Projets de loi C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE LOI 1- Au titre du Ministère

République, Chef de l'Etat. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants: A/-Mesures Générales ⎯ Projets de loi C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE LOI 1- Au titre du Ministère de la Justice

République, Chef de l'Etat. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants: A/-Mesures Générales ⎯ Projet de loi ⎯ Projet de décret C/-Communications D/-Divers A/ - MESURES GENERALES PROJET DE LOI Au titre

République, Chef de l'État. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants: A/-Mesures Générales − Projet de loi − Projets de décrets C/-Communications D/-Divers A/- MESURES GENERALES PROJET DE LOI Au titre

République, Chef de l?Etat. L?ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants : A/-Mesures Générales ? Projet de loi ? Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJET DE LOI Au titre … Etat ; Le Conseil a adopté un décret portant ratification de la Convention multilatérale pour la mise en ?uvre des mesures relatives aux conventions fiscales pour prévenir l?érosion de la base d?imposition et le transfert de bénéfices, signée

République, Chef de l"Etat. L"ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants : A/-Mesures Générales - Projets de loi et d"ordonnance - Projets de décrets B/-Mesures Individuelles … Communications A/â? MESURES GENERALES PROJETS DE LOI ET D"ORDONNANCE 1- Au titre du Ministère de l"Economie Numérique, des Télécommunications et de l"Innovation, en liaison avec le Ministère de l"Economie

République, Chef de l"Etat. L"ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants : A/-Mesures Générales â?' Projets de loi et d"ordonnances â?' Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications A/ â? MESURES GENERALES … travaux routiers, ainsi que les frais y afférents, entièrement à  la charge de l"Etat. Ce décret arrête certaines mesures en vue de favoriser une synergie des actions dans les emprises routières et de répondre efficacement à  la problématique

République, Chef de l"Etat. L"ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants : A/-Mesures Générales â?' Projets de loi et d"ordonnances â?' Projets de décrets C/-Communications A/ â? MESURES GENERALES PROJETS … investigation du Bureau d"Enquêtes sur les Accidents et Incidents de l"Aviation Civile (BEA) et durcit les mesures de coercition en vue de permettre à  l"Etat de répondre efficacement aux exigences de sécurité et de sàreté

République, Chef de l'Etat. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants : A/-Mesures Générales  Projets de loi  Projets de décrets B/-Mesure Individuelle C/-Communications A/ - MESURES GENERALES PROJETS DE LOI 1- Au titre … éliminer complètement le transport d'organismes aquatiques nuisibles et pathogènes gràce à  un contrâle et à  des mesures efficaces de gestion des eaux de ballast et des sédiments des navires. ο le troisième projet de loi autorise le Président

République, Chef de l"Etat. L"ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants : A/-Mesures Générales â?' Projets de loi et d"ordonnance â?' Projets de décrets B/- Mesures individuelles C/-Communications D/- Divers … MESURES GENERALES PROJETS DE LOI ET D"ORDONNANCE 1- Au titre du Ministère d"Etat, Ministère des Affaires Etrangères, de l"Intégration Africaine et de la Diaspora ; Le Conseil a adopté deux (02) projets de loi : â?¢ Le premier

République, Chef de l"Etat. L"ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants : A/-Mesures Générales - Projets de loi - Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications … Divers A/â? MESURES GENERALES PROJETS DE LOI 1- Au titre du Ministère d"Etat, Ministère des Affaires Etrangères, de l"Intégration Africaine et de la Diaspora; Le Conseil a adopté deux (02) projets

République, Chef de l?Etat. L?ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants : A/-Mesures Générales - Projet de loi - Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications … MESURES GENERALES PROJET DE LOI 1- Au titre du Ministère de la Justice et des Droits de l?Homme ; Le Conseil a adopté un projet de loi relatif à l?extradition. Ce projet de loi vise à mettre

République, Chef de l"Etat. L"ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants : A/-Mesures Générales â?' Projets de loi â?' Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications A/ â? MESURES GENERALES PROJETS … actions, à  travers la BVRM, au prix de 9 500 francs CFA l"action. Cette mesure vise à  favoriser l"accès des investisseurs nationaux à  l"épargne par des placements é? la BVRM, en vue de soutenir l"économie

République, Chef de l"Etat. L"ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants : A/-Mesures Générales â?' Projets de loi et d"ordonnance â?' Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications A/ â? MESURES GENERALES … adopté une ordonnance portant extension des dispositions de l"ordonnance n° 2019-587 du 03 juillet 2019 instituant des mesures fiscales incitatives spécifiques aux investissements réalisés dans les secteurs de la production et de la transformation agricoles, ainsi

République, Chef de l"Etat. L"ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants : A/-Mesures Générales â?' Projets de loi et d"ordonnances â?' Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers … MESURES GENERALES PROJETS DE LOI ET D"ORDONNANCES 1- Au titre du Ministère d"Etat, Ministère de la Défense; Le Conseil a adopté une ordonnance portant création d"une Académie Internationale de Lutte contre le Terrorisme ainsi

République, Chef de l'Etat. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants : A/-Mesures Générales  Projets de loi  Projets de décrets C/-Communications D/-Divers A/à MESURES GENERALES PROJETS DE LOI Au titre … altération de ses facultés mentales corporelles, à  savoir la sauvegarde de justice, la tutelle et la curatelle. Ces mesures ne peuvent être prises que par le juge des tutelles et à  titre exceptionnel, notamment en cas de nécessité avérée

République, Chef de l"Etat. L"ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants : A/-Mesures Générales Projet de loi Projets de décrets B/-Mesure Individuelle C/-Communications D/-Divers A/ â? MESURES GENERALES PROJET … susmentionnée, à  l"effet d"accélérer le jugement des infractions les plus graves que constituent les crimes. Cette mesure vise ainsi à  assurer un meilleur déroulé des sessions des tribunaux criminels sur l"ensemble du territoire national, avec davantage

République, Chef de l"Etat. L"ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants : A/-Mesures Générales - Projets de loi et d"ordonnance - Projet de décret B/-Mesure Individuelle … Communications D/-Divers A/ â? MESURES GENERALES PROJETS DE LOI ET D"ORDONNANCE 1- Au titre du Ministère de la Communication et de l"Economie Numérique ; Le Conseil a adopté un projet de loi portant promotion

République, Chef de l"Etat. L"ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants : A/-Mesures Générales ï?­ Projets de lois et d"ordonnance ï?­ Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications A/ â? MESURES GENERALES … plafond des avals et garanties accorés par l"Etat, à  hauteur de 35 milliards de francs CFA. Cette mesure permettra notamment à  la société Câte d"Ivoire-Energies de mobiliser, de manière diligente, le financement nécessaire à  l"atteinte

République, Chef de l"Etat. L"ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants : A/-Mesures Générales â?' Projets de décrets C/-Communications A/ â? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Ressources … abrégé LNSP, en Etablissement Public Hospitalier National Spécialisé. A LIRE AUSSI - Câte d'Ivoire: le gouvernement adopte des mesures spécifiques pour "améliorer le dispositif et la qualité" de l'Enseignement supérieur Ces neuf (09) décrets interviennent en application

République, Chef de l"Etat. L"ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants : A/-Mesures Générales â?' Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications A/ â? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre … décret portant déclaration d"utilité publique du périmètre du projet de construction de l"aéroport de Kong. Cette mesure vise à  préserver les emprises de la future aérogare prévue sur le site, en vue d"accroître et d"améliorer

République, Chef de l"Etat. L"ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants : A/-Mesures Générales â?' Projets de loi et d"ordonnances â?' Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications A/ â? MESURES GENERALES … armes de destruction massive et organisation du contrâle des assujettis ainsi que son projet de loi de ratification. Cette mesure s"inscrit dans le cadre de la mise en Åuvre de la Stratégie nationale de Lutte contre le Blanchiment