1 638 résultats pour « mineure »

enregistré 9 évadés dont 3 rattrapés et ramenés dans leur cellule. Ces neuf prisonniers, tous issus du bâtiment des mineurs, se sont enfuis en passant par le mirador 1 , soutient un garde sous le couvert de l'anonymat. Une autre … source pénitentiaire parle d'une vingtaine d'évadés dont des détenus du bâtiment des mineurs mais également des prisonniers du bâtiment C, celui des caïds. Cette évasion, a-t-on appris, serait liée à une négligence des gendarmes commis

était de 50 ans. On pouvait anticiper à partir de 45 ans, en cas d’existence de deux enfants mineurs à charge. Sinon, rien. Un autre cas nous a été rapporté. Ici, le défunt époux n’avait … abattement définitif de 5 % du montant de la pension, par année d’anticipation. L’existence de deux enfants mineurs à charge et une durée de mariage d’au moins deux ans, fait sauter la condition d’âge. Il faut également

séquestration ou poursuivies pour non dénonciation de crimes, avaient écopé en première instance par la cour d'assises des mineurs de Paris de peines allant de six mois de prison avec sursis à 18 ans de réclusion, auxquelles s'ajoutent … deux acquittements. Lors d'un procès en appel devant la cour d'assises des mineurs du Val-de-Marne d'une partie du gang des barbares, 7 des 17 accusés avaient vu leur peine aggravée. Source : LeParisien.fr

concerne les Ivoiriens et les personnes non ressortissantes de la Cedeao. A cette catégorie de pétitionnaires s'ajoutent les mineurs. Les mineures de 16 ans sont éligibles à la carte nationale d'identité mais pas éligibles à l'élection

Comme quoi, la question fâche, à cause de sa sensibilité. Mais le constat parle de lui-même. Les mineurs continuent de se livrer à des travaux dangereux. Le secteur informel est le plus visé. Il suffit de passer un quart

janvier 2012 pour un atelier organisé par la direction de lutte contre le travail des mineurs, ils ont harmonisé, au terme des plénières, les mécanismes à l'échelle nationale. Et ce, conformément à l'engagement de la Côte d'Ivoire

cancer ait été extirpé pour que la Côte d`Ivoire puisse maintenant retrouver la paix", a déclaré Salifu Kossa, mineur dans une exploitation de diamant à Koidu, une ville de l`est de la Sierra-Leone. Ibrahima Kina, mineur

précisément une autorisation parentale. Cette procuration devrait lui être établie, selon un agent de mairie, pour permettre à un mineur de voyager, à l'extérieur. L'annonce de l'établissement d'un tel papier pour KKB a vite fait … avec KKB. Ces jeunes lui reprochent le fait qu'il vienne faire établir une procuration pour faire partir un mineur notamment son enfant selon des sources à l'étranger, alors même qu'il appelle depuis l'hôtel du Golf

Conseil a été informé que le gouvernement illégitime de Monsieur Laurent Gbagbo recrute de nombreux jeunes dont des mineurs, aussi bien à Abidjan que dans certaines localités de l`intérieur du pays afin de les intégrer dans des équipes … aventure qui ne sert nullement leurs intérêts. Le Gouvernement lance un appel aux parents de ces jeunes, surtout des mineurs, afin qu`ils évitent d`exposer ces enfants à la manipulation et à l`endoctrinement par un pouvoir aux abois

violences sexuelles bien établis et que de ces 8 cas, la plupart, c`est-à-dire 6 concernent des mineurs dont des mineurs de 6,8, et 9 ans. Ce sont des viols confirmés puisque des organisations humanitaires ont pris

Marie N'Gondji Bangangté, Président de la Coordination des Experts Electoraux Africains (Ceea). Cet homme ose critiquer des éléments mineurs, mais demande l'annulation du scrutin. Pourtant, suite au Premier tour, il relevait dans son rapport de la mission … insuffisances mineures constatées dans le déroulement du scrutin du 31 octobre dernier ne peuvent entacher le bon déroulement global du scrutin. Le premier tour de l'élection présidentielle du 31 octobre a répondu aux critères internationaux d'une élection libre

tour de l'élection présidentielle faite par SEM CHOI : une élection crédible selon lui, et dont les quelques irrégularités mineures ne remettraient pas en cause sa certification. Soit, mais quelles étaient ces irrégularités mineures ? Le hold-up électoral dont

asservissement de la sac Autre performance de la sainte alliance capitaliste est la signature, comme une violation de mineur, au début des années 1960, de toutes sortes de pactes néocoloniaux avec les nouveaux micros états dépourvus de toute capacité … Parlement Français et l'Assemblée Législative de chaque pays concerné. Au terme de ce pacte, les nouveaux partenaires mineurs , sont soumis à l'acceptation des clauses ci-dessous : interdiction totale ou partielle du marché colonial aux produits étrangers ; obligation

asservissement de la sac Autre performance de la sainte alliance capitaliste est la signature, comme une violation de mineur, au début des années 1960, de toutes sortes de pactes néocoloniaux avec les nouveaux micro Etats dépourvus de toute capacité … Parlement français et l'Assemblée législative de chaque pays concerné. Au terme de ce pacte, les nouveaux partenaires mineurs , sont soumis à l'acceptation des clauses ci-dessous : interdiction totale ou partielle du marché colonial aux produits étrangers ; obligation

exciseuse. Et la stratégie mise en place s'avère payante, puisqu'elle permet de mettre la main sur des mineures fraîchement excisées dont une fille âgée de 2 ans en compagnie de sa mère qui a été excisée elle-même … disposition du parquet de Soubré où elles répondront de leurs actes. Pour ce qui est des deux mineures excisées, le commissaire les a mises à la disposition du centre social de Soubré pour leur prise en charge médicale. KM. Nadège

validé vendredi les résultats du premier tour de la présidentielle historique du 31 octobre, jugeant que les "irrégularités mineures" constatées n'avaient pas entaché globalement le scrutin. "Je certifie, par la présente, les résultats définitifs du premier tour … sécurité de l'ONU a confié ce mandat de "certification" du processus électoral. "Les anomalies et autres irrégularités mineures (...) ne sont pas de nature à affecter de manière significative les résultats de l'élection dans leur ensemble

spectateurs. Les animaux de brousse sont devenus les maîtres des stades de l'intérieur. Au niveau des sports dits mineurs, il n'y a plus d'installations. Le palais des sports est à l'abandon. Il n'y a plus … jusqu'au supérieur. Nous allons construire un grand stade dans chaque grande région. Nous allons redonner vie aux sports mineurs et de l'enthousiasme aux sportifs ivoiriens qui sont en panne. Avec quels moyens ? Il suffit que le ministère

usage disproportionné de la force en se servant notamment d'armes à feu. Faisant ainsi 13 morts dont deux mineurs et un bébé. Le rapport confie que, selon les médecins qui ont reçu les corps, ils ont été tués … établir l'ordre en cas de troubles civils . Les enquêteurs révèlent que 94 personnes dont 3 femmes et 14 mineurs ont été blessés. Ils ont constaté également des actes d'intimidations, des arrestations et des détentions arbitraires sur des individus

question des Etats Généraux du sport. Pensez-vous qu'aujourd'hui, cela soit nécessaire pour permettre aux sports dits mineurs d'avancer en qualité ? Ce n'est seulement pas les sports dits mineurs, le football aussi a intérêt à avancer

Sports et de la Salubrité publique, Mel Théodore, avait dit qu'il n'y aurait plus de sports mineurs Quel constat faites-vous ? Nous étions heureux lorsque le ministre des sports a annoncé que tous les sports étaient … été données. Nous avons reçu tous les chèques. Cela entre dans l'amélioration du fonctionnement de nos fédérations dites mineures. Entretien réalisé par Guy-Florentin Yaméogo

sommeil troublé. En effet, il fait face à des menaces tant administratives que pénales pour avoir enceinté une mineure de 13 ans en classe de 6ème au Collège Dozo de Soubré. Au dire du géniteur de la petite victime

prénom d'un des parents est aussi irrégulier. Mais, plus intéressant, des personnes qui, en 2000, étaient mineures non émancipées se retrouvent croisées positivement avec la liste électorale de 2000. 14.593 personnes sont concernées par ce cas. On a aussi … quelque 20 cas de personnes mineures sur la liste électorale provisoire. Soit un total de 15.426 cas d'irrégularités qui ont ainsi été constatées sur cette liste qui n'aurait jamais dû être qualifiée de liste blanche, mais de liste

amendes est un impératif pour chaque détenu. Cependant, dit-il, la loi est moins exigeante envers les prisonniers mineurs et ceux qui sont âgés de plus de 60 ans. S'il arrive que cette frange de la population carcérale … acquitter de l'amende, alors elle est exemptée. J'insiste pour dire que ce sont seulement les mineurs et les personnes âgées de plus de 60 ans qui bénéficient de cette mesure d'exception. Il existe un dispositif pour suivre

emprisonnement ferme. Il est accusé d'attentat à la pudeur consommé avec violence sur une mineure de 12 ans. Voici les circonstances du crime telles que racontées par la victime K.A.M dans sa déposition. Je vendais la viande de brousse … tour remettent le pactole entre les mains du chef de village. Pour quelle raison ? Seule la famille de la mineure le sait. Elément perturbateur On croyait l'affaire terminée lorsqu'un élément nouveau vient à perturber le consensus établi entre

Côte d'Ivoire de façon générale ? Aujourd'hui en Côte d'Ivoire, il n'y a pas de sport mineur. Tous les sports qui sont qualifiés majeurs n'apportent rien au pays. Si je prends le cas des sports boules … espace de jeu. Un espace sur lequel nous construirons un Boulodrome international. Ce sont les sports qu'on croit mineurs qui font la fierté du pays en faisant flotter le drapeau ivoirien au sommet du sport en Afrique et dans