1 638 résultats pour « mineures »

bénéficiaires, il leur est exigé une carte ou une attestation d'identité. Pour les enfants mineurs, les parents doivent produire un extrait d'acte de naissance et un certificat d'administration légale délivré par la justice. Pour résoudre les problèmes

mois d'activités, 58 personnes ont été interpellées, dont 10 femmes déférées, soit un taux de 20% et 2 mineurs, à en croire le chef d'antenne. Il affirme que ces résultats ont été obtenus, au terme de 146 missions

mariée à un Ivoirien avant le 29 août 2005 sauf opposition du gouvernement par décret (Art. 12 ancien) ; ? Enfant mineur d'un parent naturalisé (Art. 45 Code de la nationalité) ; ? Femme étrangère mariée à un ivoirien après le 29 août

voit sur le champ son ophtalmologue et aussi un médecin généraliste. Ce qui s'apparentait à un bobo mineur qu'il a d'ailleurs vite oublié s'est aggravé dans la nuit. Samedi 21 avril. Son état a nécessité

Plusieurs bureaux de vote avaient des listes sur lesquelles figuraient des noms fictifs ou de personnes décédées. Quand des mineurs ont reçu des cartes d'électeur. Cette situation a été dénoncée par une quarantaine de partis politiques et associations

plus grand nombre d'ex-combattants démobilisés, des individus associés au conflit, les groupes spéciaux comprenant les femmes, les mineurs, handicapés et invalides du fait de la guerre, le PNRCC entend installer des bureaux régionaux. Au nombre

vous quelques exemples de ces actes répréhensibles ? Par exemple dans les "Chats rooms", un adulte prend connaissance avec un mineur et finit par abuser sexuellement de lui. Puisse que le contact a été noué à partir de l'espace

trois autres un trophée chacun. Le parrain Attey Philippe a affirmé que les sports dits mineurs ont autant besoin de soutien que le football et qu'il serait toujours présent lorsqu'on le sollicitera

extraordinaire, son premier train de réformes : "paquet" fiscal, autonomie des universités, lois contre la multirécidive et la délinquance des mineurs, service minimum. Le premier secrétaire du Parti socialiste, François Hollande, a lancé un appel à "tous les républicains" pour faire

activité est de 14 ans. Par ailleurs, 41% ont moins de 15 ans et 62% sont déplacés internes. Ces mineurs dit le rapport ont été souvent utilisés comme enfants soldats. M. Azam Saber, représentant résident de l'unhcr a indiqué