9 résultats pour « notifiée »

été contrôlés. L’AIGF a également traité 54 cas de brouillage, contrôlé 154 navires et plateformes en mer et notifié près de 770 assignations de fréquences à l’Union internationale des télécommunications. Le contrôle porte également sur les niveaux

tant au cours de l’audition qu’à son terme, aucune mesure restrictive de liberté n’a été notifiée à ses avocats ». Il ajoute qu’« après la signature du procès-verbal aux environs de 1h45, le président Assalé Tiémoko Antoine

entre novembre 2023 et décembre 2025, 237 personnalités n’ayant pas respecté le délai légal de déclaration ont été notifiées. Parmi ces cas, 27 dossiers ont été transmis au Pôle Pénal Économique et Financier (PPEF). À la suite

œuvre durant la première année de son mandat. A cette rencontre, le ministre Mamadou Sangafowa-Coulibaly a notifié au secrétaire général les axes majeurs qu'il suivra avec une attention particulière, afin de s'assurer du respect des orientations

procureure envisageait de poursuivre certaines figures du régime. Mais le retrait, qui devient effectif un an après avoir été notifié à l'Organisation des Nations unies (ONU), a permis à la procureure de lancer son enquête en novembre

CICR blessé, qui était injoignable depuis une semaine en raison des combats. Selon le CICR, cette mission avait été notifiée aux autorités et avait fait l'objet d'un accord, et tous les véhicules étaient clairement identifiés. Le collègue

COUSP) au sein dudit institut. Le 25 mai 2025, le district sanitaire de Port-Bouet-Vridi a, en effet, notifié sept décès survenus dans ladite localité. Il ressort des investigations qui y ont été menées que les patients ont présenté

Idriss DIALLO, Président de la FIF, Président du COCAN U20 vous informe que, par courrier officiel, le Gouvernement a notifié à la Fédération Ivoirienne de Football (FIF) le désistement de la Côte d’Ivoire en tant que pays hôte

Niger, ont pris la décision souveraine de retirer leurs États de l’OIF. Cette décision a été formellement notifiée conformément à l'article 10 de la Charte de l’OIF.Le communiqué a également rappelé que, durant