163 résultats pour « papillon »

spéciale de suspension et de retrait de permis de conduire; de permis à  points; de remorquage abusif et de papillon de 22500 francs CFA. Cyprien

dénoncer la détention abusive au camp de la gendarmerie d'Agban de 158 véhicules, l'imposition excessive des contraventions (Papillon) par les forces de l'ordre, le manque d'aires de stationnement des véhicules, bien que payant les frais inhérents