78 résultats pour « parcellaires »

aurais aimé avoir un document qui atteste que la parcelle vous appartient. Vous n'avez même pas de plan parcellaire, même pas le moindre document. Un protocole d'accord signé en 1957 ne fait pas de vous propriétaire … terres de Modeste Lorsqu'on parle de gestion foncière, on a des tires de propriété et des plans parcellaires , a-t-il poursuivi. La conseillère technique chargée des affaires juridiques du ministère de la Construction, Bamba Makissia

corroboreraient, ne serait ce qu'en partie, au moins, l'une de ses allégations. Le récit du procureur est parcellaire et lacunaire Il n'y a rien !! Comme nous le montrerons, absolument rien qui soutienne non seulement les allégations, mais … existence d'un lien entre le président Gbagbo et les quatre événements allégués. Le récit du procureur est parcellaire, lacunaire, pour une raison simple : La réalité ne cadrant pas avec ses accusations, il lui faut tenter de la transformer

avant la période postélectorale et ne retenant que des faits qui l'arrangent. "Le dossier de l'accusation est parcellaire, lacunaire : la réalité des faits ne cadrant pas avec ses accusations, le procureur a dû en occulter quelques … France aussi l'ont fait . Me Altit raconte que les faits rapportés par la procureure de la CPI est parcellaire , parce qu'il ne prend pas en compte les autres faits survenus au cours de la décennie

élaboration du profil genre qui donnera au gouvernement des indicateurs clairs et précis. Nous avons des données parcellaires. L'élaboration du profil nous permettra de faire l'état des lieux, identifier les nouveaux défis et les actions à entreprendre

Dosso, a précisé les motivations de cette enquête. Les statistiques sur l'emploi sont demeurées jusqu'en 2012, rares, parcellaires, incomplètes et irrégulières, ce qui pourrait mettre à mal la concrétisation de toutes les actions engagées dans la lutte contre

sont à pied d'?uvre pour faire l'état des lieux, les délimitations et la confection des plans parcellaires et d'urbanisme. Tous les terrains d'Abidjan et de l'Intérieur du pays sont investis par nos techniciens avec

document contenant les charges sur lequel, nous nous référons ici. Le Procureur propose les faits de manière parcellaire. Omettant des faits et des événements essentiels à la compréhension de cette affaire. Sans véritable rappel de l'histoire récente

comprendrez où on veut en venir. (...) Il faut saisir les tenants et les aboutissants et non avoir une vision parcellaire et biaisée. () La vérité se prend quand on prend une certaine distance. Vous n'avez pas fait une démonstration

dispositif de charges du Bureau du Procureur en l'encontre Laurent Gbagbo : Le dossier de l'accusation est parcellaire, lacunaire. La réalité des faits ne cadre pas avec les accusations. Le procureur a dû en occulter quelques

crimes contre l'humanité, commis pendant les violences post-électorales de 2010-2011. "Le dossier de l'accusation est parcellaire, lacunaire : la réalité des faits ne cadrant pas avec ses accusations, le procureur a dû en occulter quelques

invite, aux journalistes candidats, à revoir leur copie pour renouer avec l'excellence; pour d'autres, cependant, l'évaluation parcellaire d'une infime partie des animateurs de la presse ivoirienne ne suffit pas pour taxer la presse ivoirienne, dans

ignames pour 0.25 hectares. "Cette nouvelle variété d'igname résiste à la sécheresse, se conserve longtemps et l'entretien parcellaire est moins difficile", a-t-il précisé. Les paysans visités qui estiment que cette variété leur pourvoira une auto suffisance