3 051 résultats pour « partiels »

agent ou l'administration qui a été amené à réparer l'intégralité du préjudice, pour se faire rembourser, partiellement ou totalement, l'argent versé à la victime. A travers cette action récursoire l'AJT peut se retourner contre celui … agent ou l'Administration qui a été amené à réparer l'intégralité du préjudice, pour se faire rembourser, partiellement ou totalement, l'argent versé à la victime. L'objectif étant de responsabiliser davantage tout agent dans la gestion

Boulevard Valery Giscard d'Estaing, TOUT le Boulevard fermé au passage des cortèges jusqu'échangeur HKB. · Boulevard de Gaulle, Partiellement affecté § Boulevard Lagunaire Coupures intermittentes au passage des cortèges · Boulevard de France, Coupures intermittentes au passage des cortèges · Boulevard … Martyrs, Partiellement affecté · Boulevard François Mitterrand Partiellement affecté · Pont Henri Konan Bédié (HKB) : Au moins, un tiers de comptoirs dédiés aux voitures du Sommet (coupure du trafic au passage des cortèges, MATIN : Direction Nord (Marcory Cocody) ? SOIR : Direction Sud (Cocody

prêt du secteur privé de la BAD d'un montant de 27,97 milliards de francs CFA pour financer partiellement les avions neufs commandés par Air Côte d'Ivoire, d'un prêt du guichet du Fonds africain de développement

Opérations de la Police Nationale (COPN) a présenté ce vendredi à la Direction de la Police nationale, un bilan partiel de l'opération Epervier III, en cours sur l'ensemble du territoire national. Il ressort de ce bilan partiel

Le mercredi 1er février 2017, un Conseil des Ministres s'est tenu de 10h à 12h30, au Palais

Election législative partielle du 28/01/2017 Circonscription électorale N°092 : KOUIBLY, NIDROU, OUYABLY-GNONDROU ET TOTRODROU, COMMUNES ET SOUS

scrutin législatif partiel de Kouibly se déroule dans le calme et la sérénité, a constaté l'AIP sur place, après des visites de certains lieux de votes. En dehors du problème de tablettes qui chauffaient et se plantaient dans deux … décembre quand ailleurs la mobilisation est estimée moindre, du fait selon eux, par la tenue du scrutin partiel samedi, un jour de travail Onze candidats se disputent le suffrage des 25 697 électeurs de la circonscription électorale 092 Kouibly, Nidrou

Le candidat indépendant, Ali Konaté, arrivé en 3ème position, lors des législatives du 18 décembre dernier à Divo

Les élections législatives qui ont eu lieu, le 18 décembre 2016, dans ces deux circonscriptions avaient été invalidées

élections partielles''. En attendant la tenue de ces élections partielles, et en tenant compte des résultats du scrutin partiel du jeudi 29 décembre dans la Circonscription électorale n° 034 : Bedy- Goazon, Kaadé et Nizaho, Communes et Sous-Préfectures, Guiglo, Sous

élections partielles. En attendant la tenue de ces élections partielles, et en tenant compte des résultats du scrutin partiel du jeudi 29 décembre dans la Circonscription Electorale n° 034 : Bedy- Goazon, Kaadé et Nizaho, Communes et Sous-Préfectures, Guiglo, Sous

faute commise par son agent, de se retourner contre celui-ci pour lui faire supporter totalement ou partiellement la charge finale de la dette. D'une manière générale, les actions en justice ou demandes en réparation, concernent les démolitions

résultant d'une faute de son agent, de se retourner contre celui-ci pour lui faire supporter totalement ou partiellement la charge finale de la dette. Elle relève également que cette activité qui s'impose désormais comme une exigence

agent ou l'administration qui a été amené à réparer l'intégralité du préjudice, pour se faire rembourser, partiellement ou totalement, l'argent versé à la victime. A travers cette action récursoire l'AJT peut se retourner contre celui

agent ou l'Administration qui a été amené à réparer l'intégralité du préjudice, pour se faire rembourser, partiellement ou totalement, l'argent versé à la victime. A travers donc l'action récursoire l'Agence Judiciaire du Trésor peut