544 résultats pour « perçus »

uvres au niveau des radios et télévisions ou dans les espaces sonorisés (maquis, bars, night-club). Les droits perçus sont répartis (distribués) aux sociétaires (artistes) dont les ?uvres sont exploitées (jouées) en fonction des relevés de programmes fournis … pour 1000 CD d'un artiste à mettre sur le marché, il doit payer pour cette quantité. Ces droits perçus sont répartis tous les trois mois et cela associés aux droits perçus lors des concerts (Séances occasionnelles), affirme le directeur

plus en plus dans nos pays, les candidats indépendants. Les indépendants, à mon sens peuvent être perçus de deux façons. Il y a ceux qui sont indépendants parce qu'indépendants d'esprit et de comportement et donc qui ne sont

droits de télévision (70 000 000 FCFA) et marketing (5 000 000 FCFA) que chacun des clubs a perçus, les Mimos ont empoché 20 000 000 FCFA (prime Vivo Energy), 10 000 000 FCFA (vainqueur de la Coupe nationale

BURIDA. Dans la pratique de la gestion collective des droits d'auteur et des droits voisins, certains droits perçus par le BURIDA sont destinés à alimenter des fonds, dont le Fonds de Soutien à la Culture et à la Création

Récépissés d'Entreposage confié à l'ARRE, les frais de dossiers relatifs aux demandes d'agrément, les droits perçus au titre de la délivrance des agréments, les tarifs des prestations des acteurs ainsi que la quote-part de l'ARRE

pour l'Université ivoirienne de s'affirmer à travers sa jeunesse estudiantine dont les lauréats pourraient et doivent être perçus comme des valeurs sûres de l'élite africaine de demain, comme des talents que l'on peut promouvoir

arrive pas à créer une harmonie (entre soldats et populations), le combat est perdu d'avance. Nous devons être perçus autrement" a déclaré à l'AFP M. Sidikou, en visite à Abidjan. Le secrétaire permanent du G5 Sahel (Burkina Faso

Publics par adjudications qu'est la Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest (BCEAO). Les revenus perçus sur les Bons et Obligations du Trésor sont exonérés d'impôts pour les investisseurs résidents en Côte d'Ivoire

opérationnel militaire et assimilé de l'ONPC à hauteur de 15% pour la catégorie 01 au lieu de 10% perçus jusqu'à ce jour, l'octroi d'une indemnité de risque et de sujétion et de la gratuité dans

Bouna - Les processions organisées au cours des mariages traditionnels à Bouna sont perçus par certains habitants comme un problème d'ordre public persistant en raison de la fréquente occupation des voies. La célébration des mariages coutumiers dans la ville

Etat de définir une stratégie commune, en vue de trouver une solution durable à l'amélioration des prix perçus par les producteurs de cacao de leurs pays respectifs ; l'annonce chaque année, de manière concomitante et avant le début

leur volonté de définir une stratégie commune en vue de trouver une solution durable à l'amélioration des prix perçus par les producteurs de cacao de leur pays respectif, tout en invitant le secteur privé à investir dans la transformation

leur volonté de définir une stratégie commune, en vue de trouver une solution durable à l'amélioration des prix perçus par les producteurs de cacao de leurs pays respectifs, s'engagent à harmoniser leurs politiques de commercialisation du Cacao, conviennent

dans les limites réglementaires ; - ?uvrer pour le relèvement significatif du niveau de nos encours directs et, partant, des intérêts perçus, de sorte à combler non seulement le gap induit par la nouvelle comptabilisation des commissions liées aux crédits (étalement

leur volonté de définir une stratégie commune en vue de trouver une solution durable à l'amélioration des prix perçus par les producteurs de cacao dans les deux pays. Ils s'engageaient aussi à harmoniser leurs politiques de commercialisation