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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

1 486 résultats pour « perceptibles »

Résultats 1–15 sur 91 en 2012· les plus pertinents d'abord
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Culture: Le Professeur Francis Akindes, sociologue éclaire sur la complexité et les subtilités des Commissions vérité-réconciliation

contexte sociopolitique, le professeur Francis AKINDES a insisté sur le fait qu'un travail préliminaire d'évaluation de la perception de la justice et de la guérison socialement espérée, de leur mise en ?uvre ainsi que de l'équilibre … enjeu politique de taille qu'il faudra manipuler avec beaucoup de minutie. Elle peut être un facteur positif de perception d'impartialité et de qualité de la commission comme elle peut se révéler être un facteur de blocage des travaux

Burida/Ouverture des bureaux urbains : Le gros de défi de Mme Vieira

bien expliqué, jeudi dernier à l'hôtel Pullman au Plateau, est d'accroître l'assiette de perception, donc les recettes du burida. Leur mission dans une première phase sera d'instruire les demandes d'autorisation visant à l'exploitation … équipements modernes offriront aux sociétaires du Burida, certains services liés à la documentation de leurs ?uvres, voire à la perception de leurs droits, sans qu'ils n'aient besoin de faire le déplacement jusqu'au siège de la société

Lutte contre le racket et les tracasseries routières en Côte d'Ivoire : L'OFT reçoit l'appui de l'OPA

acteurs du système des transports. Ce rapport donne les statistiques sur le temps de contrôle aux barrages autorisés, les perceptions illicites et les retards indus par les différentes procédures. Ainsi on note environs 10 minutes de retard par barrage, soit … heure 20 Mn sur l'axe Abidjan-Pogo ou Abidjan-Laléraba et 30 000 frs CFA de perceptions illicites par véhicule sur le même axe. Toutes choses qui classent la Côte d'Ivoire au rang de Deuxième mauvais élève, juste

Session extraordinaire de la Conference des chefs d'état et de gouvernement de la Cedeao à Abuja: l`allocution d`ouverture de SEM Alassane Ouattara, Président de la République de Côte d'Ivoire, President en exercice

menace terroriste latente. Au moment où la Communauté internationale rejoint la CEDEAO et l'Union africaine dans la perception de la menace globale qui traverse la région Sahélo-saharienne dans son ensemble, il est crucial de mutualiser nos efforts … ouverture et qu'elles placent le futur et les intérêts du Mali dans les valeurs et dans la perception des atouts d'une société moderne et démocratique. La marche vers une solution politique négociée nous permettra de poursuivre une action

Pour reverser plus d'argent à ses sociétaires : Le Burida veut taxer les mariages et les baptêmes

ouverture de cinq bureaux urbains dans le District d'Abidjan. Cette décentralisation des activités de délivrance des autorisations et perceptions des redevances, comme l'explique la directrice générale, Mme Viera Irène Assa, peut apporter une solution aux grandes difficultés financières … droits. Bien qu'ils soient autonomes, ces bureaux, assure la conférencière, seront encadrés par la direction de la perception et contrôlés par les services compétents du Burida. C'est une véritable descente dans l'arène qu'effectue le Burida

Un an après leur passage en Côte d'Ivoire, Les Elders jugent le régime Ouattara : Ce qu'ils disent de la justice ivoirienne

plus décisives en faveur de la réconciliation. Celle-ci ne sera envisageable qu'en mettant un terme à la perception d'impunité et en menant à bien la réforme du secteur de la sécurité . Le groupe, dont fait partie … toute impartialité. Lors de notre visite à Abidjan en mai 2011, nous avons dit et répété que la perception d'une justice des vainqueurs serait éminemment préjudiciable au processus de réconciliation. Il ne pourra pas y avoir de paix

Burida / Malversations et abus de biens sociaux : Les implications judiciaires vont remonter jusqu’en 1998

empiré autant que sur les dix années précédentes, relève Fréderic Ehui Meiway qui a donné des chiffres sur la perception et la répartition des droits de 2000 à 2011. L’évolution de la répartition des droits qui est la raison … Fcfa en fin 2011 alors que dans le même temps, le montant des perceptions, après avoir stagné au début de la crise 2002, a sensiblement augmenté, a précisé le porte-parole qui a déploré que ce surplus en termes

Réforme du Burida - Le comité de gestion veut tout changer

Fcfa pour l’année 2000 à 33.083.959 Fcfa en fin 2011. Dans le même temps, le montant des perceptions, après avoir stagné au début de la crise de 2002, a sensiblement augmenté. Malheureusement, ce surplus, en terme de recette … afin de redresser la situation. Au titre de ces mesures figurent en bonne place l’assainissement du processus de perception et de répartition des droits d’auteur et des droits voisins, l’amélioration de la gouvernance de la société

Burida : Gestion du droit d'auteur, Comité provisoire de gestion, de réforme et de restructuration

quantité d'?uvres de l'esprit encore moins leur naissance récente, ne correspondent avec les réalités de perception en matière des redevances des droits patrimoniaux. Il est démontré et prouvé dans le domaine de la gestion collective des droits … hôpital Saint Merry Abouts. Quarante deux ans après sa disparition, ce grand artiste, caracole en tête en matière de perception, selon les publications des sociétés les plus sérieuses au monde de gestion collective des droits d'auteurs et des artistes