1 486 résultats pour « perceptions »

avaient cours dans la collecte des droits d'exécution publique des ?uvres. La séparation de la fonction de perception des droits, dévolue aux percepteurs de la Direction commerciale & marketing et celle de la prospection des usagers revient désormais … Inspectorat général. La séparation des activités de perception des droits de reproduction mécaniques réservée à la direction commerciale & marketing et celles de la répartition des droits d'auteur est désormais dévolue à la direction des adhésions de la répartition

dans les localités comme Bouaké où les Fn avaient d'autres sources de financement, la rétrocession de la perception des taxes est effective. Pour les autres départements, et cela en fonction des besoins et des moyens à mettre en place … protéger les populations. Cela permettra également aux autorités municipales de financer le développement de leur cité grâce à la perception des taxes. Les députés interpellent également les détendeurs du pouvoir exécutif afin que la réhabilitation des bureaux et des résidences

prévoient qu'en 2050, les températures seront en hausse de 2°C sur l'ensemble du pays, avec une perception de chaleur forte. La pluviométrie diminuera par rapport à la normale 1961-1990. Ce qui entraînerait une situation de sécheresse … vulnérabilité du coton et du maïs. Il y a l'élaboration de scénarios climatiques pour le Mali, la perception des risques des changements climatiques par les couches les plus vulnérables, l'élaboration de technologies appropriées pour la gestion des ressources

création de plusieurs délégations et agences à l'intérieur qui avaient pour but d'élargir l'assiette de perception. Il s'agit également de favoriser une répartition abondante des droits aux associés. Pour le Dg intérimaire, ces délégations ont engendré … plus de charges qu'elles n'ont produit de ressources. Soit pour 13 332 188, 5 f de perceptions, on a 13 826 742 f de charges globales (fonctionnement et entrée en caisse). Parlant de la communication

Fabrice Sawegnon, président de l'Aacc-Ci, vise à formaliser les termes de leurs accords, quant à la perception par le Bureau, des droits d'auteur générés par l'activité des agences conseils en communication, exerçant sur l'ensemble … accord qui sera signé ce jour. Au titre des modalités de prélèvement, des publicitaires annoncent, déjà, que la perception de la redevance de droits d'auteur ne sera en aucun cas automatique. Elle sera en tout état de cause subordonnée

articule autour de quatre axes principaux : la santé des artistes, la défense et la protection des artistes, la perception des droits des artistes et le développement du Burida. ?'La reine de l'Ahoko'' veut créer une caisse autonome dont … pieds un service juridique pour mieux défendre les droits des artistes; de réclamer, dans le cadre de la perception des droits d'artistes aux compagnies de téléphonies mobiles et autres transporteurs, des redevances. L'équipe pour la renaissance du Burida

second tour, nous pouvons déballer notre programme. Notre priorité, la santé des artistes, ensuite la défense, la protection, la perception de nos droits, en somme le développement du Burida " Telle est la phrase introductive d`Antoinette Konan qui avait … défense de leurs droits , des séminaires de renforcement des capacités des sociétaires, puis de la régularisation de la perception trimestrielle des droits d`auteur. Pour la reine de l`Ahoko, tout cela consacrera le renouveau du Burida dans la confraternité

Imams, Curées ou Pasteurs ont clairement dissipé les gros nuages qui s'étaient amoncelés dans le ciel de la perception qu'avaient de l'ancien Directeur adjoint du Fonds monétaire international, un grand nombre d'Ivoiriens, malheureusement nourris de longues

notamment avec le recul du temps, l'apprécier à sa juste valeur, et ce à sa manière, selon sa perception des faits et ses sensibilités politiques. Quoi qu'il en soit, tel n'est pas l'objet de mon propos

quelqu'un qui est religieux et quelqu'un qui ne l'est pas, n'ont pas la même perception de la valeur humaine. Je vous ai parlé de certaines religions qui organisent des prières de délivrance contre la sorcellerie