3 640 résultats pour « possession »

Après avoir pris possession du siège technique de la Fédération ivoirienne de Taekwondo (Fitkd) sis au stade Félix Houphouët-Boigny le lundi 8 janvier 2018, le Comité ad hoc mis en place par le Comité national olympique (Cno-Civ) pour … refus de se présenter, nous avons eu un papier du tribunal d'Abidjan qui nous permettait de prendre possession des bureaux et c'est ce que nous avons fait , a expliqué M. Kouakou Lucien. ... suite de l'article sur Fraternité

actuelles ? Si la détention illégale de ces armes était parfaitement connue de l'autorité, leur entreposage ou leur possession comportait-il une limitation dans le temps et dans l'espace, et ont-elles fait l'objet d'un inventaire ayant … permis de constater des écarts significatifs ? La prolongation de leur possession en temps de paix, en dépit d'un appel solennel à les rendre, plutôt que direct et personnel comme il eut été plus efficace, répondait à quel but ? Quels

traité rend désormais illégale la possession d'armes nucléaires, seules armes de destruction massive à ne pas être, jusque-là, régies par un instrument international. En marge de la 72e Assemblée générale de l'Onu qui se tient actuellement … Traité sur l'interdiction des armes nucléaires, en vue de leur élimination complète. Ce traité rend désormais illégale la possession d'armes nucléaires, seules armes de destruction massive à ne pas être, jusque-là, régies par un instrument international. Ledit

calibre à travers le continent. "Les lacunes dans la mise en ?uvre et l'application des lois régissant la possession civile d'armes légères et de petit calibre restent un défi important dans toutes les régions d'Afrique", a observé … amnistie de l'Afrique" vise à créer les conditions propices au désarmement volontaire afin d'encourager les individus en possession d'armes illicites à les remettre aux organismes mandatés par l'État. F Commentaires

Eaux et Forêts, est délivrée à M. Traoré Mamadou. Ce dernier se rend à Daloa, pour rentrer en possession de son bois. Alors qu'il s'apprête à évacuer sa marchandise, il est interpellé et interdit de sortir … éléments de la gendarmerie nationale. Jusqu'à ce jour, M. Traoré Mamadou n'est pas toujours rentré en possession de son bois qui est actuellement stationné en face des locaux de la direction régionale des Eaux et des Forêts

République nous a instruit de faire en sorte que la population qui a souscrit de bonne foi rentre en possession des fonds investis et que soit mis un terme à la prolifération de ce genre d'activité. Le Comité … question que le phénomène de l'agrobusiness revienne. Nous invitons les souscripteurs à aller s'inscrire pour entrer en possession de leurs fonds. Je voudrais aussi préciser que le Comité de veille n'a donné mandat à personne pour faire

Abidjan (Côte d'Ivoire) - Huit trafiquants en possession de trois tonnes d'écailles de pangolins qui devraient rapporter 700 millions de FCFA en Asie ont été arrêtés dans la nuit de mardi à mercredi à Abidjan par l'Unité

pharmacienne. Dr Atto Delphine Affama, jointe au téléphone par l'AIP, explique qu'elle a en sa possession, depuis 2013, tous les documents légaux du ministère de la Construction et de la Société pour la gestion et le financement … habitat (SOGEFIHA), véritable propriétaire du domaine, selon elle. La pharmacienne a ajouté avoir assez attendu et veut maintenant prendre possession de son terrain pour y construire son officine. Mais les fidèles et leurs pasteurs ont décidé de dresser des bâches

levés et que toutes les dispositions sont mises en place avec celles-ci afin que les requérants rentrent en possession de la somme à laquelle ils ont droit. Je veux rassurer les uns et les autres que tout sera … fait savoir que les souscripteurs entendent porter plainte contre les entreprises d'agro-business pour entrer en possession de l'intégralité de leur investissement. Nous entendons de nous pourvoir en partie plaignante et de voir comment les entreprises auprès desquelles

Tout militaire appréhendé en possession de telles armes ne constituant pas sa dotation légale sera radié des effectifs Dans un communique rendu public ce mardi 23 mai 2017 dont Fratmat.info a reçu copie, le Commissaire du gouvernement "invite tous … décret n°99-183 du 24 février 1999 portant règlementation des armes et munitions. Tout militaire appréhendé en possession de telles armes ne constituant pas sa dotation légale sera radié des effectifs sans préjudice des sanctions pénales encourues allant

mercredi 19 avril 2017, au domicile de sa victime après que celle-ci lui ai dit être en possession de l'argent des 3 b?ufs. De plus, le marabout tentera de corrompre l'agent de gendarmerie en ces termes … liberté. Lors de son audition, il reconnaît les faits qui lui sont reprochés et avoue être en possession de produits permettant de créer de faux billets. Actuellement détenu à la brigade de gendarmerie de Koumassi, il pourrait être déféré devant

Séguéla? Le dealer Bamba Moussa qui avait été appréhendé par des éléments du commissariat de police de Mankono en possession de différentes drogues a choisi, mercredi à l'audience des flagrants délits de la section de tribunal de Séguéla … bondir le substitut du procureur de son siège. ?'Vu même la variété et la quantité de drogues en sa possession, cet argument ne peut prospérer'', a argué le magistrat au cours de son réquisitoire. Au final, Bamba Mamadou a écopé

souscripteurs aux programmes présidentiels pour les logements sociaux ont commencé à entrer en possession de leurs maisons. Ceux de la Cité ADO de Yopougon Djirogobité (derrière la Maca) ont été les premiers à recevoir les clefs de leurs résidences … clefs. Le 12 janvier 2017, nous serons à Bingerville pour permettre à d'autres souscripteurs d'entrer en possession de leurs maisons. Nous serons ensuite à Grand-Bassam et à Songon Kassamblé. La machine a commencé et ne s'arrêtera

Développement durable ainsi que les dispositions à prendre à la suite de ce drame, des informations en notre possession laissent croire qu'une surveillance sanitaire s'impose. Le produit répandu au port d'Abidjan, le jeudi 23 juin … fond blanc de couleur et un gros point d'exclamation noir à l'intérieur. Les informations en notre possession précisent que les produits classifiés dans cette gamme sont des produits  d'une toxicité aiguë catégorie 4. La catégorie 4 pour

publicité. La liste de toutes les entreprises assujetties aux taxes sur les parkings (ODP). Nous détenons en notre possession les différents: Comptes administratifs du Maire des exercices 2013-2014, Comptes de gestion du Trésorier de la commune du Plateau pour … enquête et le Procès qui doit s'en suivre obligatoirement au vue des éléments de preuves en notre possession. Nous voulons rassurer l'opinion nationale que ce combat que nous portons n'est en rien dirigé contre un individu, mais