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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

818 résultats pour « prévoient »

Résultats 1–41 sur 41 en 2009· les plus pertinents d'abord
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Elections présidentielles 2009 : le communiqué de la CEI du dimanche 4 octobre 2009

cours pour la publication sur internet afin qu'elle soit consultable par tous. La CEI rappelle que les textes prévoient des procédures pour les cas d'irrégularité. Toutes les requêtes sont formulées et déposées auprès des différentes CEI locales … contester, preuve à l'appui, la présence d'une quelconque personne sur la liste électorale, autant ces mêmes dispositions prévoient des sanctions pénales pour les cas de contestation calomnieuses. Par ailleurs, la Commission Electorale Indépendante va déployer à l'intérieur

Communiqué hebdommadaire - La liste électorale provisoire est prête

cours pour la publication sur internet afin qu'elle soit consultable par tous. La CEI rappelle que les textes prévoient des procédures pour les cas d'irrégularité. Toutes les requêtes sont formulées et déposées auprès des différentes CEI locales … contester, preuve à l'appui, la présence d'une quelconque personne sur la liste électorale, autant ces mêmes dispositions prévoient des sanctions pénales pour les cas de contestation calomnieuses. Par ailleurs, la Commission Electorale Indépendante va déployer à l'intérieur

Samaké Salif (Secrétaire général de la Matca) : Bientôt des taxis chinois à Abidjan

conséquent s'en prendre au Pca de la Matca. Vous vous référez aux textes. Pourtant les statuts prévoient un poste de vice-président qui n'a jamais été pourvu. Cela n'est-il pas selon vous, une des raisons … millions de Fcfa. Il faut trouver 500 millions de Fcfa avant avril 2010, comme le prévoient les nouvelles dispositions du code Cima. Où la Matca ira chercher ces fonds ? Cela n'était pas une grosse préoccupation dans le schéma

Frabrication de l'huile : Des usines vont fermer

origine Uemoa, de contractualiser les rapports entre les producteurs et les transformateurs pour sécuriser leur approvisionnement. Ces résultats prévoient également la réforme de la fiscalité de porte, l'instauration d'un régime de taxation de l'exportation des matières premières