1 478 résultats pour « privative »

question de l"eau doit être une préoccupation mondiale, l"affaire de tous et de chacun. La privation de l"eau est la pire des punitions , a-t-il soutenu appelant la jeunesse au changement de mentalité

A mi-parcours de sa mise en oeuvre, la stratégie de développement touristique, 2018/2025, "Sublime Côte d'Ivoire

Selon lui, cette substance l"aidait à  tout surmonter, y compris son handicap. En plus de cette peine privative de liberté, le sieur devra payer une amende de 50 000 FCFA. on/kkf/kp

Maurice Kakou Guikahué, composée entre autres du Vice-président et Sénateur du PDCI-RDA, Seri Bi N"guessan Privat ; les Secrétaires exécutifs Gba Daouga et Denis Kah Zion et des cadres du parti, a pris la route de Kpass (environ

adoption. Ce projet de loi est plus dissuasif en ce sens qu"il double quasiment le quantum des peines privatives de liberté et des peines d"amende relatives à  la cybercriminalité et des graves manquements constatés sur les réseaux sociaux

aériennes, des chaînes d'approvisionnement, gel des avoirs financiers, confiscation sans fondement juridique de la propriété publique et privée, privation des droits à  la libre circulation, à  l'éducation, à  l'activité professionnelle sur la base de la nationalité, utilisation

rigueur de la loi , a affirmé M. Coulibaly. Selon le ministre il ne s"agit nullement de privation de liberté car ce texte invite à  se conformer aux règles d"éthique et de déontologie et au grand principe

ARINWA. Le Réseau Inter Agences de Recouvrement des Avoirs pour l"Afrique de l"Ouest vise à  faciliter la privation des délinquants des produits que génèrent leurs activités illicites, par un ciblage plus marqué desdits produits, à  travers l"affinement

nécessaires pour prévenir et réprimer de façon pénale l'arrestation, la détention, l'enlèvement ou toute autre forme de privation de liberté extrajudiciaire des personnes physiques quel que soit les auteurs, agent de l'Etat ou non. Zaar/kp

mesures nécessaires pour prévenir et réprimer pénalement l"arrestation, la détention, l"enlèvement ou toute autre forme de privation de liberté extra-judiciaire de personnes physiques quels que soient les auteurs, agents de l"Etat ou non. L"adhésion