92 résultats pour « quittances »

autres collègues avaient pour stratégie d'imiter la signature de la caissière, d'utiliser comme reçu le versement les quittances et le cachet de poste pour soutirer chaque jour de l'argent des caisses de la mairie. Selon cette même … reversées au trésor. Pis pendant l'enquête, le sieur Zirignon Sékou Ligna aurait récupéré certains feuillets de la quittance ayant servi au détournement des fonds des mains du régisseur avant de les détruire en vue de faire disparaître les preuves

circulaire 1257 qui interdit le dédouanement par les frontières terrestres depuis 2005. Stupéfaction ! L'opérateur économique lui présente des quittances de dédouanement signées par le chef du bureau de Manféré. Plus grave, elle remarque le faible niveau des droits … taxes perçus par rapport à l'importance des marchandises. A titre d'exemple, l'une des quittances indique 464 colis de friperies et marchandises diverses pour des droits d'un montant de 600 mille francs. Ahurie donc par ces faits

Mieux, la communauté villageoise, dans le document, lui donne quitus de recevoir les paiements du prix de cession, donner quittances et déchargesainsi que bien d'autres attributions. A la suite de la vente des terrains, toujours selon le protocole

chef de la Centrale, l'unité de collecte des taxes pour le compte des Forces nouvelles, lui délivre la quittance de dédouanement. Cette attente se fait dans le bureau de la Fédération de la filière bétail. Je veux partir avant

Grâce au système de contrôle de la procédure de saisie et de vérification des quittances maladie, trois (3) agents indélicats du service maladie et un du service recouvrement, ont été mis hors d'état de nuire et rayés des effectifs

jamais su ce qu`est l`angoisse des pères de famille mal payés qui doivent honorer leurs quittances de courant ou d`eau, le 15 du mois ; il ne sait pas ce que signifie se rendre dans une librairie avec