618 résultats pour « quitus »

pour ça. Nicolas Debrimou recueillera par la suite 32 voix sur un total de 37 votants pour le quitus. Le quitus accordé par les clubs, c'est confiant qu'il cède la table de séance pour l'élection proprement dite

taux d'enregistrement, en cas de cession de biens de 10% à 7%. Cette mesure supprime désormais le quitus fiscal exigé au vendeur sur l'ensemble de son patrimoine, remplacé par un quitus sur le seul bien cessible

taux d'enregistrement, en cas de cession de biens de 10% à 7%. Cette mesure supprime désormais le quitus fiscal exigé au vendeur sur l'ensemble de son patrimoine, remplacé par un quitus sur le seul bien cessible

Juste avant, suite à la lecture du rapport moral et financier, son comité directeur et lui avaient obtenu le quitus de l'ensemble des délégués pour la qualité de leurs résultats au cours de la première mandature. Au titre

olympiques. Il a obtenu les 18 voix des 18 fédérations ayant participé au vote. Bien avant le vote, le quitus a été donné au président du Cno- Civ pour l'exercice 2009- 2012. Réélu, le président

président peut, quand cela est nécessaire, nous soumettre sa volonté afin que nous l'analysions et lui donnions notre quitus , explique le député Salé Polé. Pour son collègue Emmanuel Gbocho,  ce n'est pas la première fois que cela

année du District d'Abidjan. Il est à noter que toutes les manifestations qui n'auront pas le quitus du PCOL seront annulées sans autre forme de procès, selon les mots du préfet Diakité qui a annoncé, par la même

année du District d'Abidjan. Il est à noter que toutes les manifestations qui n'auront pas le quitus du PCOL seront annulées sans autre forme de procès, selon les mots du préfet Diakité qui a annoncé, par la même

année du District d'Abidjan. Il est à noter que toutes les manifestations qui n'auront pas le quitus du PCOL seront annulées sans autre forme de procès, selon les mots du préfet Diakité qui a annoncé, par la même

accélérer après la démission du bureau sortant dirigé par François Amichia, maire de Treichville après avoir reçu le quitus de ses pairs.  Un comité ad hoc a été installé dont la présidente est Hortense Aka Anghui, maire de Port-Bouët

allait à vau-l'eau. Pour joindre l'acte à la parole, il a sollicité et obtenu le quitus de ses pairs pour ouvrir le collectif à de nouvelles fédérations. Portant ainsi le Cfscpci à 26 fédérations membres contre

image. Parlant de textes, est-ce que ce ne sont pas les accords de Linas Marcoussis qui ont donné quitus au Président Bédié de se présenter ? Les Accords de Marcoussis n'ont aucune incidence sur les documents et les textes

acteurs politiques qui par leur présence au sein de cette institution pourraient apporter la confiance nécessaire et le quitus aux actions de la CDVR. En effet, l'implication des politiciens et leur adhésion au processus de réconciliation est un facteur

immobilière (le taux des droits d'enregistrement sur les mutations passe de 10% à 7% ; et l'exigence du quitus fiscal du vendeur est abandonnée au profit de la situation fiscale du bien immobilier cédé) ; - L'adoption

défiance. Nous les chefs adhérons à sa formule de rapprochement pour la réconciliation. Aussi, lui donnons-nous notre quitus pour une visite dans nos localités , a-t-il poursuivi, à l'issue de la rencontre. Notons qu'une délégation

immobilière (le taux des droits d'enregistrement sur les mutations passe de 10% à 7% ; et l'exigence du quitus fiscal du vendeur est abandonnée au profit de la situation fiscale du bien immobilier cédé) ; - L'adoption

Henri Konan Bédié pourra briguer un autre mandat à la tête de son parti. C'est en tout

été désigné par la famille Boigny. Tous les 33 chefs se sont mis d'accord et ont donné quitus à leur président nanan Koffi Elysée de faire une déclaration annonçant que Thiam Augustin est le président d'honneur de tous

force d'aller conquérir le fauteuil présidentiel , a-t-il expliqué ce jour-là en substance à ses parents. Quitus et bénédiction ont été alors donnés à Mady, l' iroko comme on le surnomme. Fort de ce soutien parental

députés présents à l'hémicycle, seulement neuf ont voté contre et 7 se sont abstenus. Une autre loi donne quitus au chef de l'Etat pour ratifier l'autre convention de 1961 sur la réduction des cas d'apatridie . Cette

tête de l'Asec Mimosa jusqu'en 2016. Ainsi en ont décidé les Actionnaires qui lui ont accordé leur quitus à l'issue de l'assemblée générale ordinaire qui a eu lieu dimanche dernier hier à Sol béni. Dressant

sociétaires qui ont fait preuve de patience et de compréhension durant la crise traversée par Express Finance. Cependant, le quitus à l'ancienne équipe ayant été refusé par l'ensemble de sociétaires, il a été procédé au vote pour

COCAN, Fofana Aboubakar et de la tutelle d'honorer la signature du pays, FIBA Afrique a donné le quitus à la Côte d'Ivoire pour abriter la compétition après s'être instruite des avancées notables enregistrées au niveau des travaux

Environnement et des eaux et des forêts de l'époque, [Daniel Aka Ahizi, PIT] avait donné le quitus de l'État de Côte-d'Ivoire pour la construction du barrage, sur la base de cette étude

avion a dit merci au Président de la République de Côte d'Ivoire Alassane Ouattara qui a donné son quitus au président de l'Assemblée nationale, Guillaume Soro. Abidjan sera un grand rendez-vous qui va rester dans l'histoire

tenues à Marrakech au Maroc, du 27 au 31 mai dernier, les dirigeants du groupe ont donné leur quitus pour le retour définitif de la banque dans la capitale économique ivoirienne. Selon le chronogramme arrêté, les opérations de retour doivent

tenues à Marrakech au Maroc, du 27 au 31 mai dernier, les dirigeants du groupe ont donné leur quitus pour le retour définitif de la banque dans la capitale économique ivoirienne. Selon le chronogramme arrêté, les opérations de retour doivent

projet de loi qui avait eu le ok de tous les acteurs du monde sportif et obtenu un quitus à la commission a été rejeté par des parlementaires conduits par l'ex-Première dame, Mme Simone Gbagbo. On comprendra

identité visuelle de la BIAO-CI, bientôt NSIA-Bank est en cours: "Nous n'avons pas encore reçu le quitus des autorités monétaires (...) pour l'instant nous procédons au renforcement de la couleur bleue sur les visuels de la banque

coopérateurs membres de sa structure, d'autorités administratives locales ainsi que des partenaires, M. Kra, en dépit du quitus accordé par l'assemblée à son bilan, a relevé des "difficultés de parcours" liées essentiellement au mauvais état des pistes

formule. L'Etat passe à l'offensive Ce mardi 28 mai, les députés réunis en commission, ont donné leur quitus pour la réforme des parcs nationaux et forêts classées. C'était à la présentation d'un projet de loi présenté

présidence du conseil d'administration de l'Africa. L'ancien Pca de l'Africa n'a pas obtenu le quitus des administrateurs pour demeurer à la tête du Conseil. Dimanche, à l'issue d'un conseil

uvre dans laquelle les planteurs d'hévéa ne se sont pas reconnus. Mais surtout ils entendent donner un quitus massif et réitérer leur soutien au Pca actuel de la Saphic, Gabriel Yacé. Nous allons nous mobiliser derrière le président Yacé

réduction des droits fixes, droits de timbres et d'enregistrement des actes constitutifs d'entreprises; l L'abandon du quitus fiscal du vendeur au profit de la seule situation du bien vendu ; l La réduction du taux des droits

réduction des droits fixes, droits de timbres et d'enregistrement des actes constitutifs d'entreprises; L'abandon du quitus fiscal du vendeur au profit de la seule situation du bien vendu ; La réduction du taux des droits d'enregistrement

charmé le peuple. Il s'est laissé séduire en t'accordant son quitus. Félicitations ! Pendant les deux semaines où tu le courtisais, tu as promis monts et merveilles. L'autre, pour toi, était le mauvais cheval. Aujourd'hui, l'heure

innovations importantes. Le taux de la facilitation des cessions de biens immobiliers passe de 10 à 7% et le quitus fiscal qui était également demandé aux vendeurs de biens sur l'ensemble du patrimoine ne le sera plus dorénavant

réduction des droits fixes, droits de timbres et d'enregistrement des ates constitutifs d'entreprises; -L'abandon du quitus fiscal du vendeur au profit de la seule situation du bien vendu ; -La réduction du taux des droits d'enregistrement

réduction des droits fixes, droits de timbres et d'enregistrement des actes constitutifs d'entreprises; -L'abandon du quitus fiscal du vendeur au profit de la seule situation du bien vendu ; -La réduction du taux des droits d'enregistrement

réduction des droits fixes, droits de timbres et d'enregistrement des actes constitutifs d'entreprises; l L'abandon du quitus fiscal du vendeur au profit de la seule situation du bien vendu ; l La réduction du taux des droits

donc une bataille qui pourrait s'intituler ??Bilan contre projet'', arbitrée par les électeurs qui ont le choix. Donner quitus aux candidats sortants ou permettre aux nouveaux venus de faire leurs preuves. Les électeurs seront face à cette équation dans

Les députés se sont retrouvés, hier à l'hémicycle, au titre de la troisième session ordinaire de l

unanimité, lui ont dit ?'oui''. Bien avant la tenue du scrutin, Bamba Cheick Daniel avait obtenu le quitus de l'assemblée. 140 délégués ont approuvé sa gestion, contre une seule abstention. Pour la réussite de son second mandat, le nouveau

humanité) est dans une voie, elle n'est pas celle des musulmans. D'aucuns se sont donné le quitus d'interférer dans la sphère politique, directement ou indirectement , a-t-il reconnu. C'est pourquoi il leur a demandé

trait à l'utilisation des ressources publiques mises à la disposition du Parlement doit recevoir le quitus du Gouvernement. Ce qui ne signifie aucunement une suprématie du Gouvernement sur la Diète car c'est cette dernière qui met en place

Direction des examens et concours (Deco), pour voir la régularité de ce concours. Cette structure étatique a délivré son quitus. Hélas, la démarche de Kandia n'a pas été pas du goût de ses collaborateurs recrutés au sein du Rassemblement

avait. Mais à l'arrivée son bilan parle contre lui. Le simple fait d'avoir un quitus à une assemblée générale ne justifie forcément pas qu'on a fait du bon travail. Sinon on en serait pas à ce grand

être dans la salle se sont retrouvés dehors. De plus, il y a eu la question du vote du quitus qui a fait traîner les choses. Devant le mutisme des textes, et vu que la question était sensible