Les activités d'exploitation forestière et de transformation du bois obéissent à un ensemble de textes réglementaires. Au
Bientôt les remboursements ? En tout cas, c'est l'espoir qu'entretient le Collectif des professionnels du E
Après l'échec national du hadj 2006 Bis, l'Association pour le Développement de l'Islam en Côte
Des investigations menées par la brigade de Contrôle des Abonnements et du Patrimoine de l'Etat, révèlent un
Sauf bouleversement politique de dernière heure, le secrétaire général des Forces nouvelles, qui est l`un des 5
dans leur Délégation Régionale CHPC respective pour retirer leur bon de prise en charge. Puis, le paiement de la quote-part s'effectue directement auprès du fournisseur agréé, qui délivrera un reçu de paiement à conserver précieusement. Enfin, l'enlèvement
publique de long terme". Amadou Coulibaly a conclu que le FSDI sera financé notamment par l'affectation d'une quote-part des revenus tirés de l'exploitation des matières premières minières et énergétiques, ainsi que par le transfert d'actifs
constituer une épargne publique de long terme. Le FSD-CI sera financé notamment par l’affectation d’une quote-part des revenus tirés de l’exploitation des matières premières minières et énergétiques ainsi que par le transfert d’actifs publics
droits : • possibilité de contester la décision judiciaire ; • recours en appel selon les règles de procédure civile ; • protection de leur quote-part, qui est conservée sous forme de fonds séquestrés. Cette réforme opère ainsi un équilibre entre : • efficacité économique ; • respect
La Banque Nationale d’Investissement (BNI) a pris part, jeudi 9 avril 2026, à la célébration de
actuellement dans le cadre des clôtures de fin d'exercice. Afin de mieux aligner les prévisions budgétaires sur les quotes-parts réellement reversées, le gouvernement a instauré des arrêtés trimestriels de répartition. Les directeurs généraux du Trésor et des Impôts
chambre des notaires. Ils manqueraient ainsi leurs obligations de solidarité en tardant par exemple à verser leurs quote parts de cotisation annuelle à la chambre des notaires. D’autres récriminations disent que les notaires ne respectent pas les règles liées
Abidjan, le 03 mars 2026 – Invitée de la tribune « Tout savoir sur » du Centre d'information et de
Les résultats des élections législatives du 27 décembre 2025 sont désormais officiels. Sur les 255 sièges que compte
À douze jours des élections législatives prévues le samedi 27 décembre 2025, la question de la
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Face à la presse, le 3 juillet 2025 , la directrice de cabinet adjointe du ministère de la
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communautaire (ESCOM).M. Ouattara a évoqué les quelques difficultés rencontrées, à savoir, entrer en possession des reliquats de la quote-part de l’Etat pour ce qui concerne les soins de santé gratuits engendrés par la CMU. « En réalité, aucun
État avec les opérateurs miniers et l'extension des délais de remboursement des crédits de TVA. La quote-part des recettes de TVA affectée à la régie dédiée à ces remboursements a été augmentée de 2%, passant
millions d'euros (32,79 milliards de FCFA), permettra à la Côte d'Ivoire d'augmenter sa quote-part dans le capital de l'Agence pour l'assurance du commerce et de l'investissement en Afrique (ATIDI). Ce second financement
Abidjan- Les parlementaires gabonais sont réunis vendredi du 10 janvier 2025, pour une session extraordinaire de dix
Abidjan, La directrice générale de la Protection sociale, Soro Fatou Fofana, a appelé à une synergie d'action
budget primitif par l'augmentation de la subvention de l'État en fonctionnement et en investissement, de la quote -part des impôts rétrocédés et du report des projets de 2024.Le budget primitif a été adopté à l'unanimité
budget prévoit des ressources de l’ordre de 1 205 050 000 FCFA qui proviendront des quotes-parts d’impôts, de la subvention de l’Etat, des recettes propres et de la taxe d’intérêt général.Ce budget primitif