2 706 résultats pour « résulte »

autorités administratives locales, préfets et sous-préfets. La crise que nous avons connue, après la proclamation des résultats, résulte essentiellement de la décision rendue le 3 décembre 2010 par le Conseil constitutionnel qui n'était conforme ni aux résultats issus … découpage ne devra pénaliser aucune formation politique. Comment réagissez-vous à ces préoccupations? La configuration actuelle de la Cei résulte des différents accords, et notamment les accords de Pretoria signés par les formations politiques en 2005 pour la résolution

A la fin de la mission conjointe d'évaluation de la situation économique, Mme Doris Ross a produit

invoqué par le Conseil Constitutionnel pour annuler les résultats dans les départements cités nous parait erroné; en effet, il résulte des rapports des Préfets adressés au Ministre de l'intérieur et au Premier Ministre, lesquels ont du reste été publiés … Etats de l'Afrique de l'Ouest, l'Organisation Internationale de la Francophonie , La Fondation Carter etc. Enfin, il résulte des dispositions de l'article 64 du Code électoral que Dans le cas où le Conseil Constitutionnel constate des irrégularités

peut être admis à voter s`il n`est inscrit sur la liste électorale}) ; Qu`il en résulte que de telles pratiques, confirmées par le procès-verbal d`audition en date du 29 novembre 2010 sont des faits suffisamment graves … vote est chargé de transmettre les exemplaires des procès-verbaux à la Commission chargée des élections; Qu`il en résulte que de telles pratiques ont conduit à la manipulation des documents électoraux; Sur l`empêchement de vote Considérant

derniers peuvent ne pas se sentir à l'aise de premier abord par l'idée de changement qui résulte d'une peur de ne pas pouvoir être à la hauteur ou même d'un refus de mettre un terme

magistrats il a les mêmes prérogatives que celles reconnues au ministre de la Justice à l`article précédent." Il résulte de ce qui précède que seul le ministre de la Justice peut faire injonction aux procureurs d`engager des poursuites … conformément à l`Accord de Ouagadougou. Dans ce cas la CEI en assure la maîtrise d`ouvrage... " II résulte de ce qui précède que la CEI, en sa qualité de maître d`ouvrage, est impliquée dans le processus d`étab1issement

lors qu`ils sont tout à fait clairs et se suffisent à eux-mêmes, comme en l`espèce. Il résulte de ce qui précède une difficulté quant à la détermination de nature de cette "décision". S`agit … dispose: "Est rejetée toute candidature dont la composition du dossier n`est pas conforme aux dispositions ci-dessus." II résulte de ce qui précède qu`à la réception des dossiers de candidature, le Conseil constitutionnel procède à un examen formel

Express" fa couverture des, opérations qu'elle a effectuées ; cela n'est pas fait de manière systématique. Il en résulte une créance de la CNCE sur le réseau "Money Express" enregistrée sous la rubrique Autres sommes dues à !a clientèle

L'ambassadeur Guy-Alain Emmanuel Gauze démontre dans cet entretien les contours des négociations de l'Organisation mondiale

habitent. Si, dans le cas présent, j'ai, à mon corps défendant, décidé de déroger à ce principe, cela résulte de la gravité de l'accusation portée contre ma personne ainsi que de la qualité de son auteur … suite des déclarations du jeune KKB à l'encontre du peuple Bété et du malaise général qui en résulte allant jusqu'à créer la division entre les Baoulés du département de Gagnoa eux-mêmes, j'ai estimé qu'il était