2 706 résultats pour « résulte »

Les indicateurs en matière de gouvernance étaient tous au rouge en 2011 : taux de pauvreté à 51 

dans un état grave. Selon les premières informations de l'Office National de la Protection Civile (ONPC), l’accident résulte d’une violente collision entre un camion poids lourd et un véhicule de transport en commun de type Massa

divers secteurs d?investissements en Côte d'Ivoire ainsi que leur apport sur le long terme. Cette rencontre résulte de la participation des membres du CEPICI lors de la première édition de la journée entrepreneuriale orientée sur l?investissement

aménagement et de développement de ce territoire. '' L?initiative de l?élaboration de ce sch??ma directeur résulte de la volonté du Ministre- Gouverneur d?amorcer un développement intégré, ordonné et durable du District à travers une coordination

Séguéla â? Un conflit foncier résultant d"un lotissement initié par des membres de la grande famille ""Faman

bloc opératoire au Centre Hospitalier Régional (CHR) de Niamey. La construction de cet édifice, projet à  fort impact social, résulte de l"accord de partenariat conclu en décembre 2021 entre BIA Niger et la Direction Générale de la Maternité Issaka

cacao au monde, afin de remédier à  la faiblesse des prix du cacao et à  l'impact qui en résulte pour les producteurs de cacao et leurs familles. Dans une lettre datée du 27 avril 2022, les parlementaires

attentes ayant guidé sa création par le gouvernement, notamment celle de favoriser un meilleur environnement des affaires. Cette performance résulte du travail en équipe des magistrats, de l'usage de système de management moderne et de la traque

Elles sont des milliers à être tombées pendant la crise postélectorale. Elles, ce sont les victimes anonymes du

été délivrée par Monsieur le Directeur Général des Impôts, seul habilité à signer cette pièce ; Considérant qu'il résulte de ce qui précède, que le dossier de Monsieur SOKO WAZA THEOPHILE n'est pas conforme aux prescriptions des articles … attestation de situation fiscale, deux pièces délivrées par le receveur des impôts fonciers de Riviera1 ; Considérant qu'il résulte de ce qui précède, que le dossier de Monsieur BESSI M'BOUKE BENJAMIN n'est pas conforme aux prescriptions

plus tard quarante cinq jours à compter de la date de la décision du Conseil constitutionnel. Cette disposition résulte de l'ajustement au code électoral opéré en avril 2008 pour tenir compte des exigences de sortie de crise prévues … Accord politique de Ouagadougou du 7 mars 2007. La rédaction initiale de ce texte telle qu'elle résulte de la loi référendaire d'août 2000 est la suivante : Dans le cas où le Conseil constitutionnel constate des irrégularités de nature

exigences ci-dessus exposées, fait apparaitre que les dossiers fournis par les différents candidats sont incomplets ; Qu'il en résulte la nécessité de les compléter ; Considérant que, dans la même Décision, le Conseil Constitutionnel, invitait tous les candidats, y compris … candidature à l'élection du Président de la République est ouverte aux personnes ayant la qualité d'électeur , laquelle résulte de l'inscription sur la liste électorale ; Considérant qu'en réalité cette seconde exigence du Conseil constitutionnel, pour autant

pouvant résulter d'une convention des parties litigantes, ou des statuts d'une quelconque personne morale;  En effet, il résulte des dispositions de l' article 1er du code de procédure civile, que toute personne civile ou morale est habilitée … code civil, ce qui suppose un acte posé par son auteur, contraire à la loi ;
Or, il résulte des précédents développements que l'action de Pascal Affi N'Guessan a été déclarée bien fondée; 
Dans ces conditions, celui

Accords et des résolutions ci­dessus visés, notamment la Résolution 1721 (2006) les Parties ont arrêté les décisions suivantes." Il résulte très clairement de l`extrait du préambule cité in extenso que c`est pour faciliter la mise en ?uvre … pouvoirs que ceux que lui confèrent la transition et notamment les Résolutions 1633 et 1721. Or, il résulte des différentes résolutions que le Premier ministre est la cheville ouvrière de la mise en ?uvre du processus de sortie

article 6-2 que : le Bureau doit être le reflet de la configuration politique de l'Assemblée nationale . Il résulte des textes précités que la composition du bureau doit être fonction du nombre de députés que compte chaque groupe parlementaire … postes sur les 27 postes du bureau de l'Assemblée nationale et non 4 postes comme il résulte de votre décision ; Le Groupe parlementaire RASSEMBLEMENT qui, quant à lui, compte 15 députés soit 6% de l'ensemble, devait se voir