1 160 résultats pour « radiations »

échapper aux contrôles d’authentification des diplômes jusqu’à cette cérémonie de sortie, qu’ils restent exposés à la radiation jusqu’à leurs titularisations après un an de stage, et ce, conformément aux dispositions en vigueur. »Le parrain

ministère de la Justice, qui transmet celle des individus ayant perdu leurs droits civiques et politiques, permettant ainsi la radiation de ces personnes. Les électeurs peuvent également se rendre dans un centre de la CEI pour demander la radiation

National de l’Etat Civil et de l’Identification ou le certificat de nationalité ivoirienne.En ce qui concerne la radiation des électeurs décédés, contrairement au mode opératoire habituel où cette opération intervenait lors du contentieux, la CEI a décidé … étendre à l’étape de collecte des données. Toutes les requêtes de radiation des électeurs supposés décédés sont donc dorénavant recevables à l’ouverture des guichets de la CEI, sur présentation des documents justificatifs. Sur le plan opérationnel

date de départ à la retraite des fonctionnaires et agents de l?Etat, ainsi qu?une date unique de radiation pour tous les fonctionnaires et agents de l?Etat atteints par la limite d?âge de départ à la retraite … cours de la même année, et fixe au 1er janvier de l?année suivante la date de leur radiation de la Fonction Publique. « Par conséquent, les fonctionnaires et agents de l?Etat atteints par la limite d?âge de départ

Etat. Ce décret détermine une date unique de départ à la retraite et une date unique de radiation pour tous les fonctionnaires et agents de l?Etat atteints par la limite d?âge de départ à la retraite au cours … cours de la même année, et fixe au 1er janvier de l?année suivante la date de leur radiation de la Fonction Publique. Par conséquent, les fonctionnaires et agents de l?Etat atteints par la limite d?âge de départ

implique tous les citoyens ivoiriens, prend en compte, outre l"actualisation des données personnelles des électeurs et la radiation de personnes décédées indàment inscrites qui ont perdu la qualité d"électeurs ou dont la radiation a été ordonnée

liste électorale vise l"actualisation des données personnelles des électeurs, l"inscription de nouveaux électeurs et la radiation des personnes décédées indàment inscrites qui ont perdu la qualité d"électeurs ou dont la radiation a été ordonnée par le pouvoir

opération prend en compte l"actualisation des données personnelles des électeurs, l"inscription de nouveaux électeurs et la radiation de personnes décédées indàment inscrites qui ont perdu la qualité d"électeurs ou dont la radiation a été ordonnée

opération prend en compte l"actualisation des données personnelles des électeurs, l"inscription de nouveaux électeurs et la radiation de personnes décédées, indument inscrites, qui ont perdu la qualité d"électeur ou dont la radiation a été ordonnée

Cette opération prend en compte l"actualisation des données personnelles des électeurs, l"inscription de nouveaux électeurs et la radiation des personnes décédées, indàment inscrites, qui ont perdu la qualité d"électeur, ou dont la radiation a été ordonnée