435 résultats pour « rapporteurs »

soumis à la torture ou à un traitement cruel, inhumain ou dégradant.Dans l’arrêt rendu par le juge rapporteur, Gbéri-bè Ouattara, la Cour a reconnu la violation des droits fondamentaux des requérants, notamment leur droit à un procès … président), de l’Honorable Juge Dupe Atoki (membre du panel) et de l’Honorable Juge Gbéri-bè Ouattara (juge rapporteur).gak/fmo

client. Dans un communiqué conjoint diffusé depuis Abidjan et Paris, les conseils de M. Thiam ont annoncé que les rapporteurs spéciaux du Comité ont rejeté la deuxième requête de mesures provisoires, précisant toutefois que cette décision ne préjuge en rien

humanité dans le monde, mais je n'ai vu aucune humanité au sein du gouvernement indien. » Thomas Andrews, le rapporteur spécial des Nations Unies sur la situation des droits de l'homme au Myanmar, affirme qu'il existe des « preuves

migrants, s'ils seront détenus et quel type de logement leur sera fourni", explique le Dr Alice Edwards, rapporteur spécial des Nations unies sur la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants. Mais de nombreux migrants

règle 94 de son règlement intérieur, après avoir examiné le dossier, le comité, agissant par l'intermédiaire de ses rapporteurs spéciaux sur les nouvelles communications et mesures provisoires, a décidé de ne pas accéder à la demande de mesures provisoires

leader, le Président Alassane Ouattara. Lors de la lecture du rapport final, le Coordonnateur adjoint Issa Fadiga, également rapporteur général du Précongrès, a affirmé avec force : « À l’unanimité, les précongrésistes de Treichville réaffirment leur choix porté sur le Président

propre procédure pour déterminer qui remplit les conditions requises. Tendai Achiume, professeur de droit à Stanford et ancien rapporteur spécial des Nations unies sur le racisme et la discrimination raciale, affirme qu'il existe des préjugés lorsqu'il s'agit

Général de la CNPS, Denis Charles Kouassi, aux membres du comité d’organisation, du comité scientifique, aux conférenciers, panélistes, rapporteurs ainsi qu’aux présidents et secrétaires de séance.Par ailleurs, les principales recommandations issues des travaux incluent pour le ministère