435 résultats pour « rapporteurs »

référence ainsi validés, les participants ont formulé un certain nombre de recommandations. Il a été recommandé : · Que les rapporteurs et les présidents désignés, s'assurent que tous les amendements retenus sont intégrés dans le document final. · Que la CISLS respecte

défense nationale et des forces armées -Membre (04/04/1986 - 08/04/1986) -Président (08/04/1986 - 14/05/1988) -Membre (08/04/1986 - 14/05/1988) -Membre (23/06/1988 - 06/07/1988) -Rapporteur budgétaire pour avis (07/07/1988 - 01/04/1993) -Membre (07/07/1988 - 01/04/1993) -Membre (13/06/1997 - 10/04/2001) -Membre (03/10/2001 - 07/06/2002) -Membre (26/06/2002 - 19/07/2002) -Commission des lois constitutionnelles

Bangladesh), Magalys Arocha Dominguez (Cuba), Meriem Belmihoub-Zerdani (Algérie), Saisuree Chutikul (Thaïlande), Dorcas Coker-Appiah (Ghana), Mary Shanthi Dairiam (Rapporteur) (Malaisie), Naela Mohamed Gabr (Vice-Présidente)(Égypte), Françoise Gaspard (Vice-Présidente) (France), Hazel Gumede Shelton (Afrique du Sud), Ruth Halperin

Flavien, porte-parole de CNEC n'est pas passé par quatre chemins pour dénoncer ouvertement la mauvaise foi des rapporteurs des trois commissions mises en place par le président Laurent Gbagbo. Selon le porte-parole de la CNEC

enseignants en droit OHADA projeter par le Club OHADA. Par Monsieur KONE Idrissa, Membre du Club OHADA des enseignants Rapporteur général E-mail : clubohadaprof@yahoo.fr