420 résultats pour « recel »

achat d'armes de guerre, d'arrestation illégale, de séquestration, de meurtre des sept femmes d'Abobo et de recel de cadavres, de pillage des biens. Ces individus ont été tous entendus par le commissaire du gouvernement, le lt-colonel … achat d'armes de guerre, d'arrestation illégale, de séquestration, de meurtre des sept femmes d'Abobo et de recel de cadavres, de pillage des biens. Ces individus ont été tous entendus par le commissaire du gouvernement, le lt-colonel

communication de Raymond Tchimou (le procureur de la République) Patrice Pohé, arrêtés depuis quelques jours pour vol et recel de documents judiciaires selon le parquet d'Abidjan Plateau, ont été relaxés hier par le tribunal correctionnel pour délit non constitué … remarquer, cet acharnement sur seulement le chargé de communication du procureur de la République ? Pas de vol, pas de recel La comparution de Patrice Pohé soupçonné d'être le voleur du rapport d'enquête sur la filière café-caco

tentative du parquet de requalifier en dernier ressort le délit de vol de documents juridiques en délit de recel a également échoué. Parce que sans vol il ne peut y avoir recel d'objet volé. Conclusion sur ce chapitre, Théophile

plainte d'un opérateur économique contre le directeur de campagne de Gbagbo à Danané pour vol et recel de biens. Selon le directeur commercial de Gediprod SARL, représentant les entreprises TATA-TOGO, le plaignant, le DG des douanes après avoir

prix. Cependant, je ne savais pas qu'il avait volé les objets , se persuade Lamine, inculpé pour recel d'outils mécaniques et pièces détachées. Poursuivant les investigations, la police déniche, un second receleur. Il se nomme Koné Laciné … Gbané Abdoulaye est poursuivi pour vol de nuit avec effraction. Sako Lamine et Koné Laciné répondent des faits de recel d'outils mécaniques et pièces détachées. Les trois accusés plaident coupables. Ils reconnaissent les faits. En répression, le tribunal

Mamadou Ouattara, 55 ans planteur à Alépé, a pris 3 ans fermes pour recèle d'un vélo volé

ministre, Dominique de Villepin, inculpé le 27 juillet 2007 pour complicité de dénonciation calomnieuse, complicité d'usage de faux, recel de vol et recel d'abus de confiance sera jugé en 2009 pour l'ensemble de ces chefs d'accusation

Groupe, le président directeur général, Yan Xijun, a relevé les vertus de la médecine chinoise. Qui, en plus de receler moins de conséquences, traite des maladies chroniques telles que les diabètes, les maladies cardiovasculaires, l'hépatite et les problèmes biliaires

justice française a récemment classé sans suite l'enquête préliminaire pour recel de détournement de fonds publics et complicité visant les présidents gabonais Omar Bongo et congolais Denis Sassou Nguesso, a-t-on appris vendredi de source proche du dossier … investigations n'ont pas permis, en l'état, de mettre en évidence des infractions pénales et notamment le recel de détournement de fonds publics visé par la plainte?, écrit le parquet dans les motivations de son avis de classement rendu

La semaine ivoirienne en Israël était à sa 2e journée, hier. La Côte d'Ivoire dispose de l