3 706 résultats pour « recevant »

− Excellence Monsieur le Premier Ministre, − Madame et Messieurs les Ministres, − Monsieur le Commissaire des Affaires

requête de Ouolieu Eugène, membre de la liste "Rigueur, Bien-être", le comité électoral du Tonkpi l'a jugée recevable ; mais mal fondée et confirme l'élection des membres de la liste "Solidarité et Espoir" en qualité de délégués … Tonkpi. C'est la même décision pour la requête de Aka Jean Marie, membre de la liste "Union-Entraide" recevable ; mais mal fondée, dans le Sud Comoé. Et celle de Djamaho Hubert, membre de la liste "Unité-Santé-Prospérité" recevable

Sur invitation du président américain, Barack Obama, quatre têtes couronnées d'Afrique séjournent à la Maison blanche. Il

janvier, relatif à la protection contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public et de l'article GN1 de l'arrêté n°292/INT/SAPC du 10 décembre 1985, portant règlement de sécurité dans les établissements … recevant du public. Car l'effectif du public susceptible admis est estimé à quinze mille (15 000) personnes. A cela s'ajoute l'arrêté n°295/INT/SAPC du 17 décembre 1985, portant approbation de dispositions particulières complétant le règlement de sécurité

Querelle sur les restes du Général et le lieu de son enterrement : son frère répond. Est-ce vous

travaillé le 07 août et que ce jour doit être rattrapé ; ce qui permettra de rendre les dossiers recevables. Les responsables de la Cei ont rejeté cette prétention : La Cei a travaillé le 07 août car nos bureaux sont restés

pousser un ouf de soulagement. Après plusieurs années de combat, la plainte de l`Uvdtab a été jugée enfin recevable. C`est l`annonce qu`a faite Ouattara Mavin, hier à l`occasion d`une conférence de presse. " La plainte … nous avons déposée a été jugée recevable par la Haute cour de justice de Londres et la mobilisation des fonds étant faite, le procès aura lieu et permettra de donner espoir à toutes ces personnes qui souffrent

Quand en février 1992 le Juge d'instruction au tribunal de Milan Antonio Di pietro fait arrêter M

Quand en février 1992 le Juge d'instruction au tribunal de Milan Antonio Di pietro fait arrêter M

Koné Ousmane, pdt groupe parlementaire Solidarité : Nous ne doutons de personne Nous nous sommes basés sur l'Ecole