Aller au contenu

Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

1 724 résultats pour « reconstitue »

Résultats 1–10 sur 228 en 2008· les plus pertinents d'abord
Par page 10 15 25 50 100
Reconstitution des registres d'état civil disparus ou détruits - Voici le mode opératoire

sera procédé ainsi qu'il suit : I ? LES REGISTRES CONCERNES Il s'agit de déterminer ici les registres à reconstituer. Ce sont : - Les registres d'acte de naissance ou de jugements supplétifs tenant lieu d'acte de naissance, les registres … originaux existent encore au centre d'état civil. Dans chacune de ces deux hypothèses, le registre existant permettra de reconstituer celui qui a disparu ou a été détruit totalement ou partiellement, ce, conformément à l'article

Guillaume Soro à propos du processus électoral - Nous avons un calendrier cohérent jusqu'aux élections

registre d'état civil? C'est très technique. Le mode opératoire a été adopté. Il s'agit de reconstituer les registres de l'état civil. Vous savez que dans les régions CNO les choses ont été endommagées entièrement ou partiellement … trouve que pour la nécessité de ces élections, il faut reconstituer cet état civil. D'ordinaire, quand vous avez des registres dans une mairie ou une sous-préfecture, il y a toujours un second. Donc, on prendra certainement ces seconds

Restauration de l`autorité de l`Etat, état-civil, collaboration SAGEM-INS - Soro clarifie tout

détruit : Nous sommes fin prêt pour lancer le processus Le mode opératoire a été adopté, il s'agit de reconstituer les registres de l'état civil. Vous savez que dans les régions Centre, Nord, Ouest, ces registres ont été endommagés … partiellement ou totalement. Et il se trouve que pour les nécessités de ces élections, il faut reconstituer cet état civil. Ce qui va se passer, c'est que quand vous avez les registres dans une sous-préfecture ou dans

Reconstitution de registres de l`état civil à Toumodi : On fait l`inventaire des registres

sera publiée et un Appel national restreint? va inviter les personnes déclarées dans les registres mentionnés à faire reconstituer leur acte devant la commission de reconstitution de la sous-préfecture de leur lieu d'enregistrement. En parallèle du travail … disparu soit eniron 1 000 000 d'actes de naissance, de mariage, de décès et autres à reconstituer. Pierre Djessane Gervais djessane@yahoo.fr